TOME I

s'exposer sur les eaux. Arbore cnjusantè ramos ampiitaverat, navigii locousus primus sese ausus mari committere. Y. Eusébe, I, p. 3. — A. Vilruve , De origine art. II , 5.

COURS DE DROIT COMMERCLVL MARITIME

ccssivement de réunir en corps de doctrine ces nsages, cesproiiqtics, ces coutumes de la mer.

Ainsi la politique et la législation concoururent d'intelligence , pour déterminer le prix du fret, les engagements du capitaine , l'indemnité des assurances et des changes maritimes , les compensations des risques de mer; pour établir des maximes générales sur les contrats à la grosse, les avaries, les abandons, les jets et contributions; et pour fixer, en un mot, les obligations de même nature que produisent tant de branches d'industrie, qui s'augmentent toujours en raison de la protection et des soins des gouvernements.

De là les lois maritimes des anciens peuples de Rhodes , d'Athènes et de Rome antique ;

De là les lois nautiques du moyen âge ;

De là les diverses ordonnances royaux de France, et le Code immortel de 1681.

C'est à ces sources riches et fécondes cpie les rédacteurs du Code de Commerce ont puisé les principes d'équité et de sagesse qui caractérisent la partie de leur ouvrage qui concerne le commerce maritime. 11 s'agissait moins de créer que de reviser, et plus de perfectionner que d'édifier.

On sent de quelle importance il est de faire connaître ces lois fondamentales de la législation nautique, avant de se livrer à l'examen de ce nouveau Code. Ce n'est qu'en nous transportant, à l'aide de l'histoire, dans les siècles reculés, que nous pourrons apprendre la langue du commerce maritime, comme la langue de sa législation. Nous citerions en vain , à l'appui de la loi nouvelle, les sources d'où elle dérive, si l'on ignore les dispositions de ces lois primitives, si l'on n'a pas au moins une idée de ces lois. Quand nous parlerons des lois rhodiennes, quand nous invoquerons le Consulat de la mer , les Jugements d'Oleron, les Ordonnances de Wisbuy et de la Hanse-Teu tonique, etc., il faut avoir une connaissance première de cette ancienne législation, qui est le berceau de la nouvelle législation maritime. Cicéron conseillait à tous ses concitoyens d'apprendre les douze tables, parce qu'elles leur enseigneraient la source des lois qu'on observait alors parmi eux (1).

Nous allons donc parcourir successivement

les temps de l'origine de toutes ces lois, en prenant pour guides fidèles, à travers tous ces monuments de tant de siècles et ces créations sulilimes de tant de peuples, les Cleirac, les Yalin, les Casa Régis, les Emérigon, les l'othier, et tant d'autres jurisconsultes célèbres qui ont porté le flambeau de l'érudition dans cette partie de la législation publique, et parmi lesquels nous aimons à citer le savant auteur du Bj^oit maritivie de VEiirope, Azuni. Nous écarterons tout ce qui nous semblera plus fastidieux que nécessaire à la connaissance de la législation nautique ; mais nous entrerons dans les détails et dans les faits qui nous paraîtront indispensables pour l'instruction préliminaire qui doit nous conduire à l'examen particulier du Code régulateur du commerce maritime en France.

SECTION V