DU CAPITAINE

SECTION I'*. — Le capitaine est garant de ses fautes , même légères , dans l'exercice de ses fonctions 110

SECTION II. — Le capita'ne est responsable des

Pages, marchandises dont il se charge , et dont il doit fournir une reconnaissance 127

SECTION III. — Du droit qui appartient au capitaine de former son équipage 132

SECTION IV. — De l'obligation imposée au capitaine de tenir à bord un registre régulier . . 1,33

SECTION V. — De la visite du navire avant de prendre charge, 135

SECTION VI. — Des pièces dont le capitaine doit être muni pendant le voyage 137

SECTION VII. — De l'obligation du capitaine d'être en personne dans son navire , etc. . . 139

SECTION VIII. — Des obligations qui résultent, pour le capitaine , de l'inexécution des articles 224, 223, 226 et 227 du Code de commerce » . . . . 140

SECTION IX. — De la responsabilité du capitaine, relativement aux marchandises chargées sur le tillac de son vaisseau 141

SECTION X. — De ia force majeure 143

SECTION XI. — Le capitaine ni les gens de son équipage, se rendant à bord pour faire voile, ne peuvent être arrêtés pour dettes civiles . . 144

SECTION XII. — Le ca|dlaine ne peut faire travailler au navire, ni emprunter, ni fréter, dans le lieu de la demeure des propriétaires, sans leur autoris.ation spéciale , etc 147

SECTION Xm. — De l'affrètement du navire fait du consentement des propriétaires .... 149

SECTION XIV. — De la faculté accordéeau capitaine d'emprunter , pendant le cours du voy.ige, pour les besoins du navire, etc. . . 130

SECTION XV. — Le capitaine doit, avant son départ pour France, envoyer un compte signé de lui à ses armateurs , elc 136

SECTION XVI. — Du capitaine qui, sans nécesïilc , a empruoté de l'argent en cours de voyage 157

SECTION XVII. — Dans quels cas le capitaine peut-il vendre le navire ? 138

SECTION XVIII. — De l'obligation du capitaine d'achcvir le voy.ige pour lequel il est engagé . 159

SECTION XIX. — Du capitaine qui navigue à proQt commun sur le chargement 161

SECTION XX. — Du capitaine qui abandonne son navire pendant le voyage 163

SECTION XXI. — Du rapport que le capitaine est tenu de faire dans les vingt-quatre heures de son arrivée 165

SECTION" XXIf. — Devant quelles autorités le rapport du capitaine doit-il être fait ? . . . 1C9

SECTION XXIII. — Du rapport du capitaine, en cas de relâche 170

SECTION XXIV. — Du rapport du capitaine, en cas de naufrage 171

SECTION XXV. — De la vérification des rapports du capitaine 177

SiXTioN XXVI. — Du cas où les provisions du na' ire manquent pendant le voyage . . . . 179

TABLE DES MATIÈRES