‹ Cours de droit commercial maritime, d'après les principes et suivant l'ordre du Code de commerce. -- (volume 2)Chapitre 92 sur 93 · DU FRET OU NOLIS · texte numérisé non relu

DU FRET OU NOLIS

SECTION l'e. — Des diverses manières d'affréter un navire 234

SECTION II. — Du capitaine qui a déclaré le navire d'un plus grand port qu'il n'est. . . . 237

SECTION III. — Du navire loué en totalité. . . 240

SECTION IV. — De l'affréteur qui n'a pas chargé la quantité de marchandises portée par la charte-partie, elc 245

SECTION V. — Des marchandises chargées dans le navire à l'insu du capitaine 245

SECTION VI. — De l'affréteur qui retire ses marchandises chargées sur le navire 248

SECTION VU. — Du fret, en cas de retard occasionné au navire avant son départ, pendant la route ou au lieu de sa décharge .... 250

SECTION VIII. — Du fret, ei. cas de radoub et d'innavigabilité du navire avant et pendant le voyage 253

SECTION IX. — Du fret des marchandises vendues par le capitaine , pour les besoins du navire 2a9

SECTION X.— Du fret, s'il arrive interdiction de commerce avec le pays pour lequel le navire est en route 261

SECTION XI. — Du fret, qand le navire est arrêté dans le cours de son voyage par l'ordre d'une puissance 264

SECTION XII. — Du fret , en cas de jet et de naufrage des marchandises 267

SECTION XIIï. — Du fret, en cas de rachat ou de sauveté des marchandises 270

SECTION XIV. - - Du fret , en cas de refus de la part du consignataire de recevoir les marchandises, etc 275

SECTION XV. — Du pri\i!ége du capitaine pour son fret 277

SECTION XVI. — Le marchand chargeur peut-il demander diminution sur le prix du fret?

Peut-il abandonner, pour le fret, les marchandises diminuées de prix ou détériorées '?. . . 279

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