Acte de oouceBslon

Cahier des charges, 42.

Décret de concession, 41.

Modèle de décret, 44.

— cahier des charges, 46.

ty. Recours, InterpTétation, Infraction)

AcUons ou intérêts dans une société de mines, 106.

Adjudication.

Attribution des mines par=, 12.

Déchéance (adjudication après), 93.

Administration des mines.

Agents directs, 200.

Agents d'instruction, SOO.

Arrondissement a minéralogiques, 303.

Conseil général des mines, 205.

Contrôleurs des mines, 206.

Corps des mines, organisation gêné*

raie, 203.

Divisions administratives du service

ordinaire (carte), 207.

Ingénieurs en obef des mines, 205.

Ingénieura ordinaires, 306.

Inspecteurs généraux, 305.

Pouvoir réglementaire, 201.

Répartition territoriale du service

ordinaire, 203.

Service ordinaire des minea, 203.

Adultes- Durée de la Journée de travail des^. 289.302.

A6rage. Réglementation :

Mines ordinaires, 393, i08.

Mines griaouteuses, 226, 394. 4U.

AUrmatlon des procès-verbaux, 2T9.

AordS. Meubles ou immeubles, 77.

Amélioration des retraites des Tleux oaTriers mineurs, 342, (V. Retraites).

Amiante. Inconcesslbilité, (9.

Amodiation.

Caractères généraux, 9S.

Interdiction de I'= partielle, 83.

Relations de l'amodiataire avec l'Administration, 99.

Arrondissement mlndraloglque, 203.

Carte, 207.

Aspbalte. Concessibilité, (9.

Assistance Judiciaire.

Accidents du Travail, 457.

Caisses de Retraites, 338.

Société de Secours, 329, 330.

Ateliers, 122 (V. Occupation de terrain).

Bail (V. Amodiation), 98.

Barrières, 400 (V. Fermeture de recettes).

Baryte suUattie. Concessibilité, 19.

Blessures sraves, 23 1 .

Bois fossile. Concessibilité. 19.

Bols de sonttaement. (Octrois commumiux), 194,

Boitas de secours, -234.

Bornage de concassions. .i5.

Bourrage des coups de mine, 4 in. 4 H, 4 18.

O&bles.

Circulation par Ie8=, 402.

Circulaires ministérielles, 225.

Surveillance des =, 407, 408.

OaUer des charges des concessions de mines.

Modifications successives des^, 209.

Modèle de =,46.

(V. Acte de concession. Mesures giné-

raies de police, fîetations entre minea

voisiner ou superposées.)

Cahier des charges de travaux déclarés d utiUté puhUque.

ArTectation au service public, 133, Stipulations générales, 132.

Modèle de = pour chemin de fer minier, 136.

Cahier des charges des adjudications de mines après déchéance. 193.

Caisses des mines transformées par la loi du 29 juin 1894, 3:t8.

Caisse nationale des retraites, 'i-i'i.

Caisses de prévoyance. (Transformation

des), 340.

Caisse de Secours, 320 (V. Sociétés de Secours).

Caisses de retraites (V. Retraites).

Canaux.

Occupation de terrains, 129.

Protection de8=, 217. 219.

Carrières à remblai.

occupation de tcrraiDs, 133.

Carte <l<'i; divisions admimsti-alivcs du service dos Mines, 207.

Caution de l'article 15, M7.

Ceinture de sûreté.

Plans inclinés, 40j.

Puits. 403.

Cession des mines. 9~.

Chaînes (Examen des), 404.

Chaudières à l'inti'-ricur, 4nt.

de charroi,

établisse ment des ^ à l'intérieur des

concessions, 123.

Elablisseraent des ~ à l'extérieur, 129.

de fer.

Protection des chemixs de fer contiib les th.^vaux de mines. 217.

Invc S tisons, 220.

indemnités ducs au concessionnaire de

lamino, 221.

Mesures diverses de protection, 219.

Chemins de fer établis par un concessionnaire de mine.

AlTectalion au service public, 133.

Cahierdeacharge3,132.Modèlede^, 136 Caracti^re privé, 134.

Chcmindefermodifiantlereliefdusol, 129.

— ne modifiant pas, 123, 129.

— ctablisurvolepublique,132

— établi dans la zone fron-

tière, 132.

Contrôle, 135.

Dépenses( l'établissement et entretien),

181 [V. Redevances).

Frais de transport, 177 (V.Redeuances).

Procédure, 131.

Réglementation, 135.

Statistique, 136.

Chevaux de mines, meubles ou immeubles, 77.

Chômage d'une mine, 213.

Intervention de l'Administration, 213 Retrait de concession, 90.

Circonscriptions de délégués mineure,

nélimltatiou des - . 240.

Etendue dc8= , 265.

Modilication du périmètre, 241.

Nombre de = , 2G4, Procédure, 241.

Circonscriptions de Sociétés de

secours, 320.

Circulation du personnel.

Galeries, 400, 421.

Plans inclinés, 404.

Puits {par câbles), 4fl2.

Puils (par échelles), 40t.

Classement des mines grisouleuees, 394,

Classification légale des substances

minérales.

Substances mentionnées dan» la loi de

Substances non mentionnées, 18. la-

Clauses d'Irresponsabilité en

dommages à la surface, 143.

Compétence, 266.

Compte rendu annuel.

Retraites (conventions partie), 336.

Ui'tiaites (amélioration des). 3i3.

Sociétés de secours, 332.

Concesalblllté des sbustances minérales, IT.