‹ Cours de législation des minesChapitre 5 sur 117 · QUESTIONS HISTORIQUES · texte numérisé non relu

QUESTIONS HISTORIQUES

Bibliographie.

Droit greo et romain :

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J. Lbfort, Le9 Mines et les Mineurs à Rome (Revue de la Lég. des Mines), 1668.

Bouché-Lbclercq, Manuel des Institutions romaines.

Z>roii français anolen :

QOBBT, Anciens Minéralogistei.

' Lahë-Fleuhy, De la Législation des Mines sous l'ancienne Monarchie, 16£r7.

Droit françala moderne :

* Aguillon, chapitre I.

Gaillard, Etude historique et critique sur la Législation des Mines, 1896. Laué-Fleury, Etudes historiques (Journal des Economistes), 4860.

* LocHÉ, Législation sur les Mines.

Troplono, De la part prise par Napoléon dam la discussion delà loi de Î8Î0, 1843.

Monographies :

Baroon, Exploitation du bassin houiller d'Alais sous l'ancien régime, 1898. Brossard, Etude historique sur les Mines de houille du bassin de la Loire, 1837. Lesbure, Historique des Mines de houille du département de ta Loire, 1901.

Documents parlementaires récents.

Voir bulletin du Comité des Houillères de France.

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