DES RAPPORTS DE L’INSTITUTEUR AVEC L'AUTORITÉ CIVILE
L'obéissance au pouvoir civil en tout ce qui est juste et de son ressort est une obligation de conscience. L'’instituteur doit donc s'appliquer à en donner l'exemple dans toutes les circonstances, qu'il s’agisse de quelque loi d’éducation, de milice ou des chemins, ou bien de quelque mesure de police, où de quelque décision ou ordre d’un tribunal quelconque. Que dans ses discours, comme dans sa conduite, il montre la déférence nécessaire dans ces occasions, c’est-à-dire, que non seulement il s’y soumette lui-même, mais qu'il détourne encore d’y résister tous ceux sur lesquels il peut avoir quelque influence. Qu'on le trouve toujours un sujet loyal et fidèle, uu citoyen paisible et ami des lois.
ARTICLE 4e,