CHAPITRE II

DE l'aMICHRÉSE.

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27j. Quel est Toi jet de rai,UchrcseV Quels en sont les caratlères?

273. Le moi (nilichrèse est grec; les Romains empruntèrent à la Grèce le terme et la chose. C'était un contrat par lequel le défi; Voyez le t. II de ce cours, p. 599, ii"' oli'i et 553.

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biteur abandonnait au créancier la jouissance de l'immeuble poui lui tenir lieu des intérêts de la dette; la convention était donc aléatoire, les fruits pouvant valoir plus ou moins que les intérêts. Dans l'ancienne jurisprudence, l'antichrèse changea de nature; le créancier n'acquérait la faculté de percevoir les fruits qu'à la charge de les imputer annuellement sur les intérêts s'il lui en était dû, et ensuite sur le capital. L'antichrèse était peu usitée; les auteurs du code ne l'avaient pas mentionnée dans le premier projet. Elle fut introduite sur la réclamation des cours d'appel. L'antichrèse offre au débiteur des facilités pour se libérer ; sous ce rapport, elle est utile (n" 527).

Il y a une grande différence entre le gage et l'antichrèse. Le gage confère un privilège au créancier, tandis que le créancier antichrésiste n'acquiert par le contrat que la faculté de percevoir les fruits de l'immeuble, à la charge de les imputer annuellement sur les intérêts s'il lui en est dû, et ensuite sur le capital de sa créance (art. 2073 et 2085); il n'a pas de privilège ni de droit réel. 11 y a cependant des analogies entre le gage et l'antichrèse : les caractères généraux sont les mêmes (art. 2071). L'antichrèse est un contrat réel : le créancier a la jouissance de la chose, et, partant, la possession. C'est un contrat unilatéral : le débiteur ne contracte aucune obligation; s'il est obligé, c'est par accident, lorsque le créancier a fait des dépenses utiles ou nécessaires. Enfin, c'est un contrat accessoire : il faut une obligation principale valable pour qu'il puisse y avoir une convention d'antichrèse (n'' 528).

§ I. Des conditions requises pour la validité de Tantichrèse.

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