CHAPITRE DEUXIÈME L'affinité légitime

L^allinité légitime ou affinitas ex copula, licita est en droit canon le lien qui se forme par la consommation du mariage entre Tun des époux et les parents de l'autre ; elle crée entre les personnes qu'elle unit un empêchement dirimant de mariage (1).

Ayant assimilé complètement Taffinité à la parenté, la législation canonique dut interdire le mariage dans les mêmes degrés entre afïîns qu'entre parents, c'est-à-dire à une certaine époque jusqu'au septième degré. Les causes d'une extension aussi considérable furent multiples. Signalons rapidement l'influence avouée des textes de l'Écriture, en particulier du Lévitique, une sorte de répulsion instinctive contre les incestes, le besoin de réagir contre les usages germaniques en la matière et contre les dangers de promiscuité que présentaient les petites agglomérations du moyen âge ; enfin l'esprit d'interprétation subtile, de logique outrée, spécial aux canonistes : a Ici plus que partout ailleurs, le droit canonique se grisa d'analogies

(1; Sur la déûnition de Taffinité résultant du mariage consommé et sur ce qu'il faut entendre par consommation du mariage, v. un passage de saint Thomas d'Aquin (in-4, dist. 41, q. 1, art. 1) que la crudité de ses termes nous empêche de reproduire, même en latin. — Les empêchements dirimants de mariage sont, selon le droit canonique, les suivants : Error, condition vo((im, cognatio, crimen^ Culitts dispariUs, vis, ordo^ ligameny honesias, AmenSj affinis^ si clandestinus^ et impos^ Si malier sit rapta^ loco nec reddita iato^ Usée socianda velani connubia, facta rétractant.

forcées et de déductions extrêmes (1). » Après coup on invoqua encore une autre raison : un des buts secondaires du mariage devait être aux yeux de TEglise le développement des sentiments de charité et d'amour entre les hommes ; or, si le mariage intervenait entre parents ou alliés, c'est-à-dire entre personnes qu'unissaient déjà des liens d'aiïection, il ne remplirait plus son but, « c'était alors en quelque sorte un double emploi, une perte de forces bienfaisantes (2) ».

On étudiera successivement dans deux paragraphes l'historique et l'empêchement d'affmité légitime et la théorie des trois genres d'affinité.

§ I«r. — Historiqae de rempêchement d'affinité (3).

A quelque époque que l'on se place, le droit canonique interdit toujours le mariage entre alliés en ligne directe à

(1) Esmein, Le mariage en droit canontgae, vol. 1, p. S8.

(2) Esmein, Ibid., p. 89.

(3) Consulter: Labbeus et GossarUus, op. ciL Pothier, Traité du contrat de mariage, partie m, ch. 3, art. 2, § 2. Esmein, Le mariage en droit canonigoe.psssim.— Voici ta liste des principales décisions des conciles sur la matière:

Conrilia E/i6eriian«jfi, Eirire (305), canons 61 et 66. Ntocesaretnse, Néocésarée (314), can. 2.

Agathfnte, Agde (506), can. 61 (anapect !).

Epaonen*e, CEpooe (517), caa. 30.

Arv€rnent0, Aurergne (535), can. 12.

Aureliense, Orléana (538), can. 10.

Parisiens9t Paria (557), can. 4.

TttrontMt, Toura (567), can. 3t.

Pariiiente, Paria (577).

AmnvodortHse, Auxerre (576), can. 27-33.

Lngduntnst^ Lyon (563). can. 4. MaiUronense, Mâroa (585). can 18.

Parisiense, Paria (615) can. 14.

Bhfmeiist, Reims (635), can. 8.

Herdufoniense (673), can. 16.

Fo/claium, Tolèda (694). aantant. 14.

Bomanum, Rome (721), can. 5, 7 et 9.

LipMen$€y Leptinoa (743), can. 3.

Romanum^ Rome (743), can. 6.

Synoiu$ Mettnsis, Mttz (753). can. 1.

Concilia Compendiense, Compîègne (757), can. 1 et 2.

F«rmeriVn«, Verberie (758), can. 1 et 3.

Forojulitntt^ Préjua (791), can. 8.

Artlaten$9^ Arles (813) can. 11.

Muguniiarum, Maycnce (813), can. 8i et 55.

Cabilonenae, Ch4lon-B-Sa6ne (813). can. 28 et 39.

Tinfini (1) ; sa doctrine n'a varié qu au point de vue de l'affinité en ligne collatérale.

On a vu précédemment que les conciles d'Blvire (305) et deNéocésarée(314) avaient défendu le mariage entre beaufrère et belle-sœur, et que le droit romain avait fait sienne cette prohibition.

A ce moment-là déjà, TEglise interdisait aussi Tunion entre alliés au degré d'oncle; mais avec plus de timidité, semble-t-il, car c*est seulement au vi* siècle que l'on voit les conciles condamner ces mariages: les conciles d'Œpone (517), d'Auvergne (535), d'Orléans (538), de Paris (557) défendent d'épouser « relictRm avunculi vel patrui ». En l'an 577, un concile réuni à Paris condamna au bannissement Prétextât, évèque de Rouen, pour avoir béni le mariage du fils de Chilpéric I", Mérovée, avec sa tante par alliance, Brunehaut (2).

Jusque là l'empêchement d'afïînité était moins étendu

ConcUim Moguntiiium (847). can. 38. M et 30.

SMessionense,Soiu%onB(SoB), ctn. 12.

Bomanmm^ Rome (853), ctn. 38.

n'ormatitMse, Wormes (868). can. 33, 33,

36 (et 78, auspeet!).

Duziacemte, Touzy (874).

Bitarietnse, Bourges (1031), can. 17 et 18.

B»iomagtiU9, Rouen (1073), can. i4.

Arvtrmem»^ Aurcrgne (1080), can. 3.

Lateranenu, Latran (1133), can. 5.

Londinenêt on Westmonntterieits0 (1125), can.

Arm«n««, Reima (1131), can. 16.

L0Uranen$€, Latran (1139), can. 17.

Bituricense, Bourges (1186), can. 1.

Lattranense, Latran (1315), can. 50.

Synoius Baioeensis. Bayeux (1300), can. 68 et 70.

Concilia ro/onicnie, Cologne (1536), pars 7», cap. 46. Camerarense (1565), lit. xt, cap. 11.

Botomagense, Rouen (1581), tit. de matri-

mon., 10, 13.

Burdigalense, Bordeaux, til. xv, in fine.

Turonense, Tours (1583), tit. ix, in prineip. Bituricense, Bourges (1584). tit. xxvi», cap. 4. Mexicaniim, Mexique (1585), lir. iv, tit. il,

Tolosanum, Toulouae (1590). para 11, tit.

De matrim., || 3 et 4.

yarbonciise, Narbonne (1609), cap. xxii.

(1) La première mention en est faite dans le canon 66 du concile d Elvire ; les autres conciles la répètent presque tous. (1) V. «apra, Législation germanique.

que celui de parenté, puisque le mariage n*était pas permis entre parents au degré de cousins germains et était néanmoins licite entre alliés au même degré. On arriva cependant, en vertu d'une conception spéciale du maniée que nous avons signalée, à assimiler TaiBnité àla parenté. Il en résultait logiquement que Tempèchement d'affinité devait suivre une marche parallèle à celle de Tempéchement de parenté et s'étendre comme celui-ci jusqu'au degré de cousins germains et même à une certaine époque jusqu'à tous les degrés connus.

A quel moment commença à s'établir cette nouvelle manière de voir ? La question est discutée. Le principe de l'assimilation de l'affinité à la parenté n'est formulé nettement par les conciles qu'au ix* siècle. Le concilium Ca.bilonensey tenu en 813, s'exprime ainsi (canon 29) : « Sane quœ in proprio viro, hœc nimirum in uxoris parentela de lege nuptiarum régula custodienda est. Quia ergo constat eos duos esse in carne una, communisillis utrimque parentela esse credenda es(, sicut scriptum est :. erunt duo in carne una, » Mais il arrive souvent qu'un principe est vaguement entrevu et qu'on en fait des applications, longtemps avant d'en dégager la formule exacte : c'est ce qui arriva pour le cas qui nous occupe.

Le VI® et le vu* siècle ne présentent aucune trace sérieuse de cette nouvelle doctrine. Le 61® canon du concile d'Agde (506) défend bien d'épouser « quam consanguineus habuit » ; mais ce canon est plus que suspect: il n'existe pas dans les anciens manuscrits, et d'ailleurs le concile de Tolède, qui, tenu près de deux cents ans plus tard (694), reproduit exactement dans sa sentence 1 4 les termes du canon d'Agde précité, omet précisément les mots « quam consanguineus habuit », et borne au degré d'oncle la prohi-

bition de mariage entre alliés (1). Le canon 14 du concile de Paris de 615 doit être entendu, croyons-nous, dans le même sens, quoi que semble en dire Pothîer (2).

Mais au vin* siècle, l'assimilation entre Taffînité et la parenté résulte formellement du concile Romain, tenu soub Grégoire II, en Tan 721 ; le canon 9 de ce concile est ainsi conçu : « Si quis de propria, cognatione, vel quam co~ gnsitus habuit, duxerit uxorenij anathema, sit. » Dès ce moment, on ne distingue plus entre l'empêchement do parenté et Tempéchement d'affinité ; les dispositions édictées au sujet du premier visent par là-mème le second. Or, comme au début du tiii' siècle le mariage était interdit entre parents àTinfîni, il le fut de même entre alliés à Tinfîni. Cette prohibition si étendue, en raison sans doute des grands inconvénients pratiques qui en résultaient, subit cependant bien des fluctuations. C'est ainsi que le même Grégoire II, dans une lettre à Boniface, archevêque de Mayence, la limite au quatrième degré (3) ; l'édit de Gré-

(1) Les anciens manuscrits ne mentionnent au concile d'Agde que 47 canons. — V. Labbeus et Gossartius, op. cit., tom. iv, p. 1397 (note du Père Syrmond) ; Pothier, op. et loc. cilal.

Il) Pothier, op. et loc. citât. — Nous croyons, contrairement à ce que dit à ce sujet le célèbre jurisconsulte que ce concile ne prohibe le mariage entre alliés qu'au degré d'oncle, comme les conciles du siècle précédent.

(3) Labbeus et Gossartius, tom. vi, p. 1448, i3« lettre, art. 1 : « /n primia legebàtur in quota, progenie propinquorum matrimonium copuletur ? Dicemus quod oporluerat quidem, quamdiu se agnoscunt affinilati' propinquos, ad hujus copulfe non accedere societatem : sed quia temperanlia magia, et prœsertim in tam bnrbara gente plus placet quam diatrictio cenaurae^ concedendum est ut poat quarlam generationem junganlur. n Il s'agit là du quatrième degré d'après la computation canonique : en elTet, d'une part Grégoire II, pour qui toute parenté était un empêchement de mariage, n'aurait pas vraisemblement consenti à restreindre sa prohibition jusqu'au quatrième degré de la computation civile (cou*

goiré III, rendu vers le milieu du même siècle, semble mAnie ne prohiber le mariage entre alliés qu'au degré d oncle (1). En revanche le Pape Zacharie, dans une lettre adn-ssée à Pépin, Maire du Palais, rappelle que le mariage Entre parents (donc aussi entre alliés) est défendu d\ine manière illimitée, tant que la parent peut être connue : a Nos autem,.. multo dimplius confirmantes dicim us ut dum usqxie sese generatio cognoverit,,. non copuletur conjugiis (2). »

N4-*anmoins, dans le courant du viii* siècle, la tendance gt'*rn^^rale était plutôt en faveur d'une restriction de Temp^chement d'affinité. Cette tendance aboutit aux décisions dp?; conciles de Compiègne et de Verberie, qui déclarèrent dirimants aux trois premiers degrés et prohibitifs au i[u;i(rième les empêchements de parenté et d'alliance (3). Au début du IX® siècle, la discipline sur ce point est encore la un6me, si ce n'est que l'empêchement est devenu dirimant au quatrième degré ; c'est ce que décide le concile dr Mayence, tenu en 813 (4).

M!is permains) ; d'autre part le système de computatioh canonique commençait déjà à être connu.

} . t'^diclnm Cfrefjorii paptc IIT^ 11 (Labbeus et Cossartius, tom. vi, p, MmO.

tl*( Cap. 22 (Labbeus, tom. vi, p. 1506 et s.).

:1 On ne s'accorde pas sur les dates exactes des conciles de Cornpif jrnc et de Verberie ; le premier est, croit-on, de 757 ; le second de 75W *m 768. — - Il convient de signaler en passant le concile de Latran dr Tjj, qui condamna deux évoques hérétiques, Adelbert et Clément: ce (lornier enseignait entre autres choses qu'on pouvait épouser la veuve de son frère.

i Can. 54 : «• Conti'adicimus quoquc ni in quaria qerteralione nuUus -impiitiê conjugio copiiletur ; ubi aiilcm posl Intcvdictum, facttim invenhtm fvvf'fti êcparetur. »

Mius dès le milieu de ce mùme ïx" siècle^ it y eut comme un retour aux idées du concile romain et du pape Zacharie. Un nouveau concile tenu à Rome en 853 défend d'épouser

son alliée, « quam cogïiRtus habuit ^t^ sans restreindre l'empêchement à un degré quelconque ; pluîi explicite encore, 11* concile de Worms [SîjS) in Le rd il le mariage entre parents ou alliés « usque dum generatio recordeturj cognosciiur, aut met noria reiinetur (l). » Une pareille extension ne pouvait aller sans difficultés (on «*en était déjà aper<;u au siècle précédent sous les papes Grégoire et i^acharie, et celte première expérience eût du suflire) ; aussi le concile de Tousçy (S) de 874 ne déclara-t-il incestueux fjue les mariages eontraelés entre parents et alliés à louB les degrés qui avaient un nom de parenté : a Tamdiu lîero, ut chrlstlana religio et auctoritas sanctœ Ecclesiw sancit.canjugia inter proximos vitanda sunt^ ^uamdiu necessiiiidiaum nomina persévérant, quoiuam ^^nquRm christisLuis convenit, utdxiœ sLuttres necessitii- ^^nes, ut Beat us ait Augustinus, in homine iirio fiant, n De **^Jiriîicipe, les Pères du concile de TouKy concluaient que ^j^^^ riage ne peut être permis qu'au delà du septième

ut

^^ri^*indUum [iomamtm, can* 38 ; Womiath'nse, can, 3î. — Fotliier t^^L^ du condJÉ de Wurnitïfl que le canon m^ Jequet n'existe pas 'M. ^ss anciens nianuscnts.

•^Zl^OTK^iiiHm DuIiacen3^^, Adi^crsus inctrsta conjugia. &i rerum ûcclesiûS' p€rvQ^ioiu?j^. — L*îs Pères de ce concile adressèrent nuï évèquea Uine xine lettre (Labbeus, tome i\, p. 11ù2 cl &A condamnant Ici :cs incestueux contractés en Aqui Laine en vertu d'une lettre de ' "*- C^rcgoire d Aug^ustin, d\*ôque des Angfliiis, perniettiint le tnariage ***^<^isiéme et riuatrième degrés, sans doute par condescendance ''■^ <^Ltc nation de néophytes ; « Xçce&B& esf, disait saint Grégoire, -'''* »'»i teriUi vft quàfto rjeu^irnUo fideitum licenCer »ibi Jungi dabe&L n ~ ^^othier, op. et toc. eit^t^}.

degré, chacun des sept premiers degrés ayant un nom particulier (1).

Au !• siècle, Tempéchement s'étendant jusqu'au septième degré était universellement admis. Mais au xi* siècle, les divergences commencèrent à se produire ; les conciles de cette époque sont moins formels : le mariage n'est plus interdit qu*au sixième ou au septième degré (2). Il est juste de remarquer, conformément à une décrétale d'Alexandre II (3), que ceux qui bornaient la prohibition au sixième degré ne commençaient en général à compter qu'à partir des cousins germains : ils admettaient donc, en définitive, l'empêchement jusqu'au septième degré.

A la môme époque éclatait sur ce point une dissension plus grave, l'hérésie dite des Incestueux. Les Incestueux admettaient la prohibition jusqu'au septième degré, mais ils prétendaient que les degrés devaient être comptés, non pas d'après le système de computation canonique, mais d'après le système de computation civile, ce qui avait

(1) Voici les noms des sept premiers degrés : 1<* frères et sœurs ; 2« cousins germains, fralrum sororumve filii aul flliœ ; 30 fratrum sororumve nepotea et neples ; 4* fralrum sororumve pronepotes ou proneptea ; b* firatrum sororumve abnepotea ou abneptes ; 6« fratrum sororumve atne* pôles ou atneptes ; T fratrum sororumve irinepotes ou trineptes. — C'est bien au concile de Touzy que se rattache la prohibition au septiènie degré ; en effet, on n*en trouve de traces antérieures que dans les Capitulaires de Benediclus Levita, dits Faitx Capitulaires.

(2) Concilium Dituricense, Bourges (1031), can. 17 et 18 : c Ut nutltis de parenlela sua uxorem accipial usque in sextam vel septimam progeniem. — Ut nullus uxorem consanguinei vel alicujus parentis sui in conju^ium accipicl... t

(3) Ad episcopos clericos et judices Italiœ (Labbeus, t. ix, p. 1140). Ceux qui bornaient Tempèchement au sixième degré se fondaient sur la raison suivante : c sicut totius mundi scx setates existunt^ et humante vitœ totidem sex, ila et in consanguiniiate sex tantummodo... computandas esse generationes. i

pour effet de restreindre considérablement Tempèchement d'af&nité et de parenté. Alexandre II fit solennellement condamner leur système dans deux conciles réunis successivement à Rome en Tan 1065 (1).

L'empêchement de mariage entre parents et alliés jusqu'au septième degré présentait de tels inconvénients que le concile général de Latran, tenu en 1215, sous Innocent m, dut le restreindre au quatrième degré : « Non débet reprehensibile judicari, si secundum varietatem temporum, statuta quandoque varientur humana, prœsertim, cum urgens nécessitas aut evidens utilitas id exposcit... PTohibitio çopulœ conjugalis quartum consanguinitatis et affinitatis gradum non excédât, quoniam in ultenoribus gradibus jam non potest absque gravi dispendiogeneraliter observari (2). » Au concile de Trente, on proposa, mais en vain, de le réduire au troisième degré (3).

§ II. — Les trois genres d*affinité.

Tout ce qui précède ne concerne que le primum genus Siffinitatis ; mais l'empêchement d'affinité était plus étendu encore par suite de l'admission par les canonistes de deux autres genres d'affinité, qui ne furent abrogés que

(1) On les excommunia (Labbeus, t. ix, p. 1081 et 1082). — V. aussi 4 une lettre d'Alexandre II ad clericoa Neapolitano8 (Labbeus, p. 1134,

lettre 27) et la lettre citée à la note précédente.

(2) Suit ce motif singulier : « Qu&temarius vero numerus bene congruit prohibitioni conjugii eorporalis de quo dicit Apoatolus quod vir non habel potestatem sut corporis, aed mulier ; nec mulier hahet proteatatem aui

MfPOTta^ aed vtr, quia qiialuor aunl humorea in corpore qui conatant ex

j/mMrOr elemenlia. » (Can. 50).

rÀ^ Theincr, Ac%a^ genuina aa. œcumenicx corncïiix trideniini^ ii, p. 336, t:«, 360,887.