CHAPITRE QUATRIEME L'affinitas superveniens

Nous arrivons avec Taffinitas superveniens à l'une des théories les plus originales du droit canonique, au plus

eognovitj et ftliam ejasdem sibi postea in matrimoniiim copulavit, cuijnm per decennium cohabitavity tuss prudentiœ respondemua, quod si delictum èjuSy sictit nobis significasïiy occultum exiatit, p(ffnitenti& sibi condigna débet imponi^ nec est ab uxore quœ tanti sceleris inscia eat^ scparandus ; si autem îd publicum et notorium esse dignoscitiir, ab ttxore separari débet et perpétua sine spe conjugii permanere. » {Prima collectio, ch. 4, de eo qui cognovit consanguin, uxoris, iv, 13).

\\) fhrima collecta ch.5, De eo qui cognov. consanguin, , iv, 13.— V. dans le même sens les Constiiutiones Ricardi Poore, episcopi Sarum, cap. 66. (Labbeus et Cossartius, op. cfUt., vol. 11, pars l^y p. 245.)

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bel exemple peut-être des subtilités ou tout au moins des déductions extrêmes dont les canonistes abusèrent en matière de parenté et d'alliance. Disons en deux mots, sauf à entrer plus loin dans les détails, que Vaffinitas superveniens est une affmité illégitime qui se forme entre deux personnes par le commerce de Tune avec un parent de Tautre, avec cette particularité que le commerce a été entretenu non pas avant le mariage des deux alliés, auquel cas ce mariage serait nul. mais après ce mariage. Les effets de cette singulière afQnité ont varié suivant les époques.

De bonne heure, le droit canonique s'occupa de l'adultère doublé d'inceste. Lorsqu'un époux avait commis un adultère avec un parent de son conjoint, celui-ci avait le droit de divorcer et de se remarier, tandis que les deux coupables devaient rester innuptijusqu'à leur mort. C'est ce qu'on peut lire dans les décrets rendus après les conciles de Compiègne et de Verberie (1) : le premier ne prévoit que l'adultère de la femme avec son beau-frère ; mais le second vise en outre l'inceste adultérin entre alliés en ligne directe, et entre le mari et la sœur ou même la cousine de sa femme ; néanmoins dans ce dernier cas l'Eglise refusait le divorce (2).

(1) Sur les dates des conciles de Compiègne et de Verberie, v. supra, p. 124, note 3.

(2) Compiègne, c 12 : t Si quis homo habel mulierem legitimam et fratcr eju8 aduUeravil cum ea, ille fraier vel illa femina qui aduUerium perpelraveranl interitn quo vivunt nunquam habeant confuçfium, Ille cujua iixor fuit, 81 vult, potestalem habeat accipere aUamn.V. aussi, c. U et 15.— Verberie, c. 2 : ti Si aliquis cum filiaatra sua manci, née matrem necfiliam ipsius polcat haberct nec ille nec illa aliis ae poterunt conjungere ullo unquam Icmpore. Altamen uxor ejua, si ila voluerity si se continere non potest, fit postca quam cognovit quod cum filia sua in ejus fuit in aduUerio,

Mais, lorsque commença à s'affirmer le principe de TindJssoiubilité du lien matrimonial, on ne put maintenir celle solution. On arriva à un résultat équivalent « par un raisonnement extrême ^ fondé aur la théorie de Infûnité ( 1 ;. « Un mari avait des relations avec une parente de sa femme: on décida qu'il devenait Tallié de sa femme, comme il le Serait devenu b\ le mariage n'avait pas précédé ; c'était ÏEiftlyiitiiS superveniens ex copula illicita^ Or, si cette affînité s'était établie avant le mariage, elle eût rendu celui*ci impossible : elle ne s'établissait que postérieurement, mais ne faJlait-il pas cependant lui faire produire rétroactivement son effet sur la validité du mariage? C^est en efïet ce qui fut décidé : au lieu de prononcer le divorce pour cause d'adultère incestueux comme sous l'empire des décrets de Compiègne et de Verberie, on prononça Pannulation du mariage comme existant entre alliés : répoux innocent devenait libre et pouvait se remarier,

C était une doctrine rigoureuse qui n'allait pas sans quelques divergences de vues. Innocent U\, dans un texte qu on lira plus loin, constate que certains de ses prédé* cesseurs distinguaient suivant que Tadultère incestueux

t'amAle cftmmerrtiita vum eo nonhâbet, nisicoiunlale abëtinet^ poiest a(jo nubere. m — C. 10 : i Si fiiius cum nouerca Hua, uxorc pairie nui dorfriierit, nec aie rwc itiâ. posnuttt ad conjugintn pcr&enire. Ssd ilïe mr. *i vult, p&b^9t B^liam fixorem ftaher^; gfd metius est nbétinerp. ■ — C^ 11 : * Si rjtm mm ^iiosira ^sns dormierit, Bîmili »entçntia,,. ■ — G, 18:1 Qui cum consobrina uxoris sun' manet. êUS. carrât rt mdi&m aîinm habt'nt IHn mulicT qnam hiibuU facial quod viUL Unr Erclt^AÎa non recipH. i — S'iifcit-îl dans ces décisions d'un divorce ou dune anautntion ipso facto du mariage? V« dans le preinier sens : Scherer, /ïa» FJwrccht feei Benedikt LcPiln, p, A3 et 5.; Esmdti : Lt mstri^ge ptj dro'd tanonlqu^.^ vol. S, p. 67 et 6S. En senfi contraîre : FreiBen: Gi^&€h\chli* de» cRnQutschen Ehurfichts bix zum Vf!rfaH d'r frhif^enliilvraiur, Tûhmgen» IK«8, p. 463 et a. (1) Esmeiti, op. oitat^f voh I, p> 38î,

avait été public ou caché, d'autres suivant qu'il BVaîl été commis avec un allié rapproché ou .éloigné : Tun d eux, Alexandre III, semble bien avoir admis la dissolution du mariage par Vaffinitas superveniens, mais seulement au cas où le mariage n'avait pas été consommé (1). Le principe de rannulation du mariage subsistait cependant, et Bernard de Pavie l'expose encore, quoique pour le combattre : a Quid igitur faciet uxor quœ forte nequit rontinere ? Videtur dici in primo hujus tituli capitula ut posait alium accipere ; quod ego non credo, nisipost ûîri dûcessum: sed oportet eam, velit nolit, vivere continentern sicut si maritus ejus castraretur (2). »

La règle de l'indissolubilité du lien matrimonial s'opposait en effet à ce qu'on brisât un mariage pour une cause postérieure à sa célébration. Aussi le pape Innocent IIT, qui était le contemporain de Bernard de Pavie, dècida-t-il que Vaffinitas superveniens ne rompait pas le mariage, l'époux innocent ne devant pas perdre par le fait d'un crime auquel il était étranger les droits que lui avaient conférés son union : « Nec afflnitas, qufc post conlracttim légitime matrimonium inter virum et iixorcjn inique contrahitur, ei débet officere quœ hujusmodi inuiuitafis particeps non existif, cumjure suonon debeatsine culpu sua privari ; quanquam a quodam praidecessoro m^stro dicatur in simili casu fuisse distinctum, utrum tnccsius

(1) Par la suite, la doctrine ayant varié, la décrëtale dWlciandte Ut fut retouchée et ne s'enlendit plus que des fîançailles : « Si t^utn^ut fiponsœ sniv cofjnorile' s/>onsc7' nnnquam ranialiler ndfiînsify imfn*itrnttu val ei pœnilentia... poterit px dispensatkme cnm aiin matrimoniuttt cvrHrahfre, Cœlernm ai aponsam cognovil, anlequam matrem vcl post, nunrjuam eatn vcl aliam poteat accipere in uxorcm. >» (Prima roUt^ctio, ch. 2^ dr eu qttt cognov. consanguin., iv, 13}.

(2) Sitmma, p. 163.

vel adulterium meinifesium fuerit, an occultum, aliis afferentibus inter gradum proximum et remotum esse poHus distinguendum (1). »

Bien qu'il laissât subsister le mariage, Innocent III recommandait aux époux unis par Vaffinitas superveniens de s'abstenir de Tusage du mariage ; cependant, ici encore, Tëpoux innocent était privilégié : on lui permettait, s'il trouvait cette continence absolue trop pénible pour lui, '

d'exiger du conjoint coupable le devoir conjugal, et le conjoint coupable était tenu de rendre le debitum conju--

gale sans pouvoir l'exiger lui-même : « Tua? fraternitatis \

devotio postulavit utrum is qui cum sorore legitimse \

conjugis fomicatur^ cum uxore possit postmodum com" morari et exigere debitum ac solvere requisitus. Respondemus quod uxor a commixtione viri abstineat propter publicam honestatem, et in eontinentia maneat^ donec vir viam, universœ carnis ingressus fuerit, diligentius est monenda : quod si forte commotioni parère recusans talis fuerit ut de lapsu timeatur ipsius, vir ejus poteritet debebit cum Dei timoré debitum ei solvere conjugale, cum affinitas post matrimonium inique contracta, illi nocere non debeat quœ iniquitatis particeps non exis^ tit(2]. j>

Le concile de Trente passa sous silence Vaffinitas superveniens. Quelques auteurs en ont conclu qu'il avait entendu la supprimer et restreindre l'empêchement résul* tant de Vaffinitas ex copula illicita au mariage que contracteraient postérieurement les deux affîns (3).

(1) Gh. 6, de eo qui cognov. consanguin. , iv, 13.

(2) Chap. 10, eod. titul. — V. une décision semblable d'un successeur d'Innocent IH, Grégoire IX : Gh. 11, eod. litul.

(3) V. Gibert, Tradition sur le mariage, t. ii, p. 392 ; Pothicr,

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Nous croyons au contraire, avec la majorité des aulttuts, que le concile de Trente n'a rien changé à Vsiffinitas super veniens (l). Elle continue donc, selon la décrétale d'Innocent III, à former obstacle à l'usage du mariage : répoux coupable ne peut sans une dispense de son évèque exiger de son conjoint le debitum conjugale, tout en étant tenu de le rendre si celui-ci l'exige.

Cependant, comme il s'agit là d'une interdiction qui ne relève que de la conscience, comme d'autre part cette interdiction parait singulière à nos esprits modernes habitués à ne voir apporter aucune restriction aux droits conjugaux et à n'admettre comme empêchements d'un mariage que des faits antérieurs à sa célébration, l'Eglise a, semble- t-il, laissé peu à peu tomber en désuétude les règles de Vaffinitas superveniens.