II. — Après le concilb de Trente
<i Justitiœ publicœ honestatis impedimentunij dit le concile de Trente, ubi sponsalia quacumque ratione valida non erunt, sancta synodus prorsus tollit ; ubi autem valida fuerint, primum gradum non excédant : quoniam in uUerioribus gradibus jam non potest hujusmodi prohibitio absque dispendio observari (I). »
Ce passage visait rempéchement d'honnêteté publique et lui faisait subir deux réformes importantes. En premier lieu, il le supprimait purement et simplement au cas où les fiançailles étaient nulles: c'était somme toute un retour à la logique. En second lieu, il le restreignait, en cas de fiançailles valides, au premier degré, en ligne collatérale aussi bien qu'en ligne directe puisque le texte ne distinguait pas : l'empêchement se bornait donc désormais au père et à la mère, au fils et à la fille, au frère et à la sœur du fiancé ou de la fiancée. Après comme avant la réforme, on considéra comme valides les fiançailles valablement contractées, même si elles étaient postérieurement dissoutes, ainsi que les fiançailles contractées sous condition suspensive, pourvu qu'elles eussent été confirmées par l'accomplissement de la condition (2).
(1) Session xxiv, De reformalione m&trimonii^ ch. m.
(3) Nous ne ferons qu*indiquer sur Tempêchemenl d'honnêteté publique résultant des fiançailles deux autres questions moins importantes : 10 L'empêchement pouvait-il s'établir entre deux personnes dont Tune n'était pas encore au monde, par exemple entre un fils et la fiancée de son père, les fiançailles ayant été dissoutes avant la naissance du fils? On admettait ordinairement la négative. — 2* L'empêchement résultait-il des fiançailles, même non bénies ? Les auteura penchaient généralement pour l'affirmative. V. en ce sens : Pothier, Traité ducontrat de mariagCf part, m, ch. 3, art. 5, g 1, n» 317. En sens contraire: Conférences de Paris sur le mariage.
L'empêchement d'honnêteté publique fondé sur un mariage non consommé n'ayant pas été modifié parle concile de Trente (1), il en résulta que cet empêchement continua à s'étendre au quatrième degré el à se former même par suite d'un mariage nul, sauf pour défaut d âge ou de consentement (2).
