CHAPITRE PREMIER Généralités

En î*nhsence d'une définition légale de ralUunce (1), voici celle (jue donnent en général les auteurs : l'aUlance ^.'st le lien qui existe entre Tun des époux et les parents de Tautre. Cette définition est conforme à celle du Digeste et à celle de Potbier (5).

^1) Le C^ide n a paa cm devoir dëHnii:' ralHancCf bien qu'il nit donne une sorte c]c di^Bnition de la parenL^ art. 7^ et sJ, il ust viiii, au tilre des Sti !.'<'£! 9^ U.ui^, iiù il ne pLjuvitU élrt: ijut^ïitiun fie rdllmiiL-d.

[1} 4 Cunjatujendu' aiïflnttnlh causât fit ci- ntiptiix. n i /Jijf,, l. 4, g ;i. Deyrad. i*l àûjln.^ xxxvïu, W . — ^ L'iitliniU ijmpivntent diU ei^L la

L'alliance ne se forme qu'entre l'un des conjoints et les parents de l'autre. Il n'y a donc pas alliance entre les parents respectifs des deux époux ; ainsi, supposons qu'un Veuf ayant un fils épouse une veuve ayant une fille : ce fils et cette fille ne sont pas alliés, même s'il naît un enfant du second mariage de leurs parents (1). Il n'y a surtout pas alliance entre les alliés respectifs des deux époux : ainsi un mari est bien le beau-frère de la sœur de sa femme, mais non pas du mari de cette sœur (2). Dans le monde on croit souvent le contraire, et l'on a vu par notre étude de droit canonique que cette erreur peut avoir une excuse historique.

De la définition que nous avons donnée, il résulte que Talliance se base sur une parenté. Aussi emprunte-t-elle à cette parenté sa ligne, son degré, sa nature et une partie de ses effets.

Elle lui emprunte sa ligne et son degré, en ce sens qu'un époux devient l'allié des parents de son conjoint au degré et dans la ligne de leur parenté: ainsi un parent du niari au second degré en ligne collatérale devient l'allié de la

rapport qu'il y a entre Tun des conjoints par mariagre et les parents de l'autre conjoint. » (Pothier, Traité du contrai de marùtffe^ n* 150).

(1) Il arrive alors cette chose curieuse que ce fîls et cette fille peuvent se marier Tun avec l'autre, bien qu'ils aient, on le suppose, un frère commun [consanguin pour Tun, utérin pour Tautre) né du mariage de leurs parents ensemble.

(2) De même le mariage est permis entre un individu et la veuve du frère de sa première femme : Lettres du ministre de la justice au procureur du roi de Rioni (je n'ai pu retrouver la date de ces lettres : elles sont certainement antérieures à 1825, puisqu'on les trouve citées dans un ouvrage paru cette année-là : Vazeille, Traité du mariage). — On exprime cette idée par les adages suivants : Afpnitas non parti a/pnitiitem : Affines inter se non sunt affines. — V. sur ce point: (^ss., 7 prairial an XIII (S., 5, 2, 341) : Pau, 9 novembre 1831 (S., 32, 2, 385).

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femme au second degré en ligne* coUatorale^ H inversement jl],

L alliance emprunte aussi à la parent*^ sa nature, c'està-dire que Tun des époux est rallié légilime, naturel ou adoptif des parents léj^itinies, naturt^ls ou adoj-ttirs de Tautre ("2,f. L'alliance téy;itinie est Japlus ordinaire. Un retrouvera ralliance naturelle au chapitre de Tempèchement de mariage et Ton verra quels sont les deux sens dans lesquels on peut l'entendre. Quant à l'alliance adoptivc» bon admission fait quelque difficulté : la Cour de cassation la reconnue^ par un arrêt solennel du & décembre 1844, contrairement aux décisions des tribunaux d'issoire et de Clermont-Ferrand (3), et la doctrine se prononce génëra-

(1 ) Dans notre droit ralUaDce, comme U par«ntë, se compte d'après le mode de computaUorv civile, tel qu'U est décrit par [es artîctes 731 et 738 du Code civijj et non d'après le mode de comput^iUon canonique en iisafre dans Tîmcicn droit et <iDus lu ItL'voluiian frpnvaise.

(2; De même l'un des êpcmx est l'aïlié adultérin ou incestueux des parents adultérins ou incestueux de ï^on conjoint: oeLte sfilution a éié consacrée par un arrêt de la Cour de cafiaaiton du fî n%rit !S09 [S., 9, 1,

(3) Le tribunal d'isaoire avait jufçé contre le préfet du Puy-de-Di^me que Prieur et Trioion-Saulnier [celui-ci ayant épousé la fille adoptîve de celui-là!' pouvaient être membres dr nic^me L'onseil nmnieipalt maljîré rarlicle 20 de la loi dn ^l mars J^.'îl. intei^lisant l'entrce dans le même conseil de dcujc parents ou alliés au de^é de père et de lîls : pour le tribunal, l'adoption ne créait pas d^alJiance. Sur pourvoi du prérclT la chambre civile cassa ^30 novenibrt* 18^2, lî.. 43, I, 13) et renvoya devant le tribunal civil de Clemiont-Feriand qui jug^ea dans le même sens que les premiers juges [37 mars 1*VH)h Nouveau pourvoi du préfet. La Cour de cassiotLoni toules chambre^; réunie^^ casisa de nouveau en décidant qu'il se formaiL une alliance entre un époux et toua les parents de l'autre, même aduptifs. Le procureur [général Dupin ivaii fait remarquer que^ la prohibition de rarlicle 30 de la loi du -1 mar9 1S31 ayant pour hut d'assurer Tindépendance des vole?^ Il fullail ^c di'lîer encore davanla^e, ù ce jinint de vue, dr I alliance adoplive

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lement dans le même sens que la Cour suprême. Il faut reconnaître d'ailleurs que la question n'offre pas un grand intérêt pratique, l'alliance adoptive étant chose encore plus rare que l'adoption elle-même.

L'alliance emprunte enfin à la parenté ses effets. Cela n'est exact qu'en principe, car il est des effets de la parenté que la loi ne reconnaît pas à l'alliance : tels sont les droits de succession, le droit de demander Tinterdiction, les droits et les obligations qui découlent de la puissance paternelle.

On a vu que l'alliance se formait parle mariage: cesset-elle à la dissolution de celui-ci? Nous avons cru devoir répondre affirmativement à la même question posée successivement en droit romain et dans notre ancien droit, où s'était accrédité l'adage : Morte ma fille, mort mon gendre. Mais ce qui était vrai à Rome et dans l'ancienne France ne l'est plus sous l'empire du Code civil. Aujourd'hui, lorsque le mariage est dissous et qu'il n'en reste pas d'enfants, certains effets de l'alliance engendrée par ce mariage cessent de se produire : c'est ce que décide l'article 206 du Code civil en ce qui concerne l'obligation alimentaire (I). Il n'en résulte pas que l'affinité soit dissoute: en l'absence d'un texte formel, il faut au contraire décider qu'elle subsiste et qu'elle continue à produire ses effets, sauf dans les cas spécialement prévus par la loi (2). La

que de Talliance ordinaire, Tadoplion imposant des devoirs de recon- • naissance qui sont ordinairement loriçine d'une déférence plus grande qu'en cas d'alliance ordinaire (D., 45, 1, 10 ; S., 45, 1, 116).

(1) V. aussi Code de procédure civile, art 283 et 378- 2«.

(2) Il y a même, avons-nous vu, un cfTet que l'alliance peut produire seulement après la dissolution de l'union : c'est son effet comme empéchemenl de mariage; tant que le premier mnriope subsiste, il ne peut ôlrc question d'en contracter un Kccond.

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doctrine, après avoir été divisée sur la question, semble enfin se former dans le sens que nous venons d'indiquer et où l'a précédée d'ailleurs une jurisprudence à peu près constante (1).