DE L'AMNISTIE DANS LES LÉGISLATIONS DE LA GRÈCE ET DE ROME

L'histoire d'Athènes nous offre déjà plusieurs exemples d’amnisties. Lorsque la République est menacée d'un grand danger, pour augmenter le nombre des défenseurs de la cité et pour ramener la concorde, on rappelle les exilés et on réhabilite les

condamnés par une mesure collective ; de même, on

suspend les procédures et on fait remise des peines. C'est bien le caractère politique qui domine dans ces mesures. Selon Valère Maxime (1), Thrasybule, après avoir délivré Athènes des trente tyrans, pour éviter à leurs partisans les cruelles représailles dont 1ls étaient menacés, fit voter par le peuple une loi célèbre, dite auvszue, qui décrétait l’entier oubli du passé. Aussi Cornelius Nepos, dans la vie de Thrasybule, appellet-il cette mesure lex oblivionis. Ce nom d’auvisia subsistera dès lors pour désigner dans les législations postérieures une certaine cause de cessation des peines. Plutarque rapporte que l’un des premiers actes de Solon fut d’ordonner la mise en liberté d’un certain nombre de citoyens condamnés pour dettes à l’esclavage (2). Il y eut pareillement, à la suite d’une insurrection à Samos, une ammistie accordée par le parti vainqueur à la plupart des coupables (3). Nous ne parlons 1e1 que des mesures d’indulgence collectives, qui seules nous intéressent, mais les Athéniens connurent aussi les grâces individuelles.

S1 la législation romaine tire son origine du droit hellénique, comme on l’a prétendu, on voit qu'elle a trouvé dans ce dernier le principe de la cessation des peines connu et appliqué ; elle n’a eu qu'à se l'adapter et à le façonner au génie de sa nation.

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(2) Plut. Solon, 20.

(3) Thuc. VIII, 74.

DE L'AMNISTIE EN GRÈCE ET A ROME, Fl

À Rome, si l’on en croit l'historien Denys (1), la théorie pénale de l’indulgence aurait été connue déjà sous les rois. Nous lisons dans un passage de cet auteur que Metius Suffetius proposa aux Romains une amnisüe en faveur des bandits Albains qui, sur les conseils de Cluihus, avaient dévasté les terres romaines ; Tullus Hostihus, ajoute l'historien, décida, en vertu de l’impertum, que les coupables ne seraient pas livrés et que le passé serait enseveli dans l’oubh.

Sous la République, la première amnistie est accordée par les Consuls, en vertu des pouvoirs spéciaux que le Sénat leur avait conférés, à tous les citoyens ayant pris part à la conspiration formée pour le rappel de Tarquin, sous la condition de rentrer à Rome dans les vingt jours à partir du décret (2). En général, sous la République, lammistie était accordée par un sénatus-consulte que le peuple ratifiait dans ses comices.

Quand les plébéiens et les soldats, irrités contre les décemvirs, se furent retirés sur le Mont-Sacré, on les vit imposer, plutôt que demander, un pardon général pour tous les incitateurs de la révolte (3). C'était l'insurrectüion triomphante qui s’amnistiait elle-même. Plus souvent, l'’amniste était octroyée par le pouvoir régulier à une insurrection vaincue, qui aurait pu

puiser de nouvelles forces dans la répression. Ainsi,

(1) Denys, IL, 8.

(2) Denys, V, 9, 11, 15.

(3) Tite-Live, liv. III, 53 et 54.

au milieu de la guerre contre les Samnites, une amnistie fut votée par le peuple, sur la proposition du dictateur et avec l’assentiment du Sénat, en faveur des soldats de la garnison de Capoue, qui s'étaient révoltés (1). Après la seconde guerre punique, dans le dessein de prévenir des troubles et d'isoler Annibal, le Sénat accorda une amnistie aux peuples-de l'Italie qui avaient soutenu les Carthaginois et abandonné la cause de Rome (2).

Mais l’amnistie la plus célèbre de la période républicaine est, sans le moindre doute, celle que le Sénat vota en faveur des meurtriers de César, sur la proposition de Cicéron (3). On n'eut pas recours cette fois à la sanction populaire, tellement cette mesure était, aux yeux de tous, nécessaire au salut de l'État. Dans la première Philippique, l’orateur rappelle avec complaisance que cette lex oblivionis est due à son initiative ; 1] compare son rôle, dans cette circonstance, à celui de Thrasybule après la chute des trente tyrans.

Sous l’Empire, ce n'est plus le Sénat qui décrète l’'ammistie; c'est l'empereur, en vertu de ses prérogagatives souveraines, et l’on ne peut s'empêcher de constater qu'il fait un usage très large de ce droit. Caligula, avide de popularité, arrête toutes les pour-

suites en cours pour les crimes antérieurs à son avène-

(1) Tite-Live, liv. VII, 41.

(2) Appien, HI.

(3) Appien, bell. civ. IT, 2. Plutarque, César.