DE L'AMNISTIE EN GRÈCE ET A ROME

ment au trône (1). Après le meurtre de Caligula, Claude suit cet exemple en proclamant l’oubli de tous les faits commis en vue de rétablir la République (2). L'empereur Aurélien, malgré sa sévérité habituelle, fit publier, après sa victoire sur Zénobie, en l’an 1027 de Rome, une amnistie de tous les délits publics (3). Quelquefois, les empereurs arrêtaient les procédures criminelles par des motifs de cupidité, pour faire acheter le pardon aux accusés.

Nous pourrions citer beaucoup d’autres exemples d’amnistie. Mais il nous paraît plus intéressant de rechercher un instant quelles différences juridiques existaient à Rome entre cette institution, si voisine de l’amnistie moderne par son rôle et ses effets, et les autres modes de clémence admis dans la législation romaine.

Quoi qu'en aient dit certains auteurs, 1l faut se garder de confondre l’amnestia ou oblivio in perpeluum avec l'aboliñio generalis.

L'abolitio generalis n’a d'effet que sur l'accusation. Elle ne peut intervenir utilement qu'après le commencement de la procédure et tant que la condamnation n’a pas été prononcée. Au contraire, le domaine de l’'amnestia n’est pas limité.

D'autre part, l'abolitio n’efface pas le crime puis-

(1) Suétone, Caligula, 15.

(2) Suétone, Claude, 11.

(3) Flavius Vopiscus, Vie d'Aurélien, 39.

qu'elle n'empêche pas d’intenter de nouvelles poursuites dans des conditions déterminées. La loi pénale n'est que provisoirement suspendue. Après les réjouissances qui avaient motivé cette mesure, l'accusation pouvait être reprise, pourvu qu'on fût encore dans un délai de trente jours utiles, délai qui courait du jour même de la fête. En réalité, l’abolitio offrait seulement à l'accusé, outre une liberté provisoire pendant un certain temps, la chance d’une libération définitive, résultant d’une courte prescription; ce n’était qu'une suspension de procédure, dont l'effet définitif était subordonné au bon vouloir de l’accusateur. Par l’amnestia, tôut disparaît : les poursuites, les condamnations, les infractions ellesmêmes ; c’est véritablement l’entier oubli du passé. Nous n’admettons pas l'opinion d’après laquelle cette mesure laissait subsister l’infamie. Ce serait attribuer au droit romain un contre-sens que la rectitude de sa langue et de ses principes ne permet pas de lui imputer. Le peuple romain n'aurait pas donné le nom d'amnestia où d'oblivio in perpetuum à une institution ne répondant pas fidèlement au sens de ces mots.

Enfin, tandis que l’amnestia, destinée à prévenir une sédition où à y mettre fin, constitue essentiellement une mesure politique, l’abolitio, ordinairement accordée pour fléchir les dieux par une réconciliation générale et par la participation de tous les citoyens aux feriæ, a surtout un caractère religieux.

Aünsi, l’amnestia se distinguait de l’abolitio, à la fois