DE L'AMNISTIE EN GRÈCE ET A ROME

par un champ d'application plus vaste, des effets plus étendus et un but tout différent. Si l’amnistie de notre ancien droit s’est appelée, pendant longtemps, abolition générale, 11 ne faut pas en conclure qu’elle üre ses origines de l’abolitio romaine ; il ne faut voir entre ces deux institutions qu’une simple ressemblance de

nom.

On a prétendu aussi que l’amneslia ne formait avec l’indulgentia generalis qu'une seule et même cause de cessation des peines. Il nous semble difficile d'admettre cette théorie. Ce mode de clémence, qui apparaît sous l'Empire et qui n'est peut-être que le développement, dans les mains de l’empereur, de l'intercessio des tribuns, ne peut intervenir qu'après la condamnation prononcée et 1l laisse subsister en principe toutes les incapacités dont le condamné a été frappé ; c’est une remuse pure et simple de la peine ; toutes les autres conséquences de la condamnation subsistent. L'indulgentia est donc plutôt l’origine de la grâce moderne.

Enfin, l’amnestia différait de la restitutio in integrum ou reslilulio damnalorum, sorte de réhabilitation, en ce que cette dernière mesure était individuelle et qu’elle ne pouvait intervenir que lorsque la peine avait été prononcée.

Si l'on se place sous l’Empire, on éprouve une grande difficulté à retrouver, aussi nettement distincts, les caractères propres de chacune de ces formes de

clémence. Il arrive une période où, grâce à l’omni-

potence de l’empereur, entre les mains duquel tous les droits et tous les pouvoirs tendent à se concentrer, la confusion s'établit entre ces diverses institutions, modifiées sans cesse et appliquées arbitrairement selon les caprices d’une volonté qui s’affranchit de toute

règle.