‹ De l'arbitrage en droit romain et en droit françaisChapitre 106 sur 164 · DE LA REPRÉSENTATION SHCCESSORALE · texte numérisé non relu

DE LA REPRÉSENTATION SHCCESSORALE

Introduction 91

Droit romain 93

Ancien droit français 103

Pays de droit écrit 103

Pays de droit coutumier HO

Lois barbares i il

Droit coutumier avant la rédaction officielle des coutumes. . . 116

Droit coutumier depuis la rédaction des coutumes 1 30

Des conditions de la représentation dans les pays de droit coutumier 133

Section i. Conditions générales 133

Section 2. Des conditions spéciales à la représentation 135

Coutume de Paris 146

La représentation était-elle admise? 147

Effets de la représentation 152

Partage par souche 153

Obligation du rapport 153

Droit d'aînesse 155

Privilège de masculinité 156

Diversité des coutumes 158

Droit intermédiaire 166

Code civil 168

En faveur de quels héritiers la représentation

Descendants

Enfants adoptifs ,

Enfants naturels

Ascendants

Collatéraux

Effets de la représentation.

Partage par souche

Obligation du rapport

nAn-r.F.-nur, imphimf.hie contaîht-i.a

LIBMIHÏE L. LAROSE ET FORGEÎ.

22, RUE SOOFFLOT, PaRIS ^

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