RUE SOUFFLOT ET RUE TOULLIER

INTRODUCTION

La plupart des commentateurs du Code civil ont signalé comme une des plus graves imperfections quil contient le rang éloigné dans lequel Vépoux survivar^t est appelé à la succession de son conjoint prédécédé.

C'est cette imperfection que nous nous gommes proposé d'étudier. Il nous a paru intéressant^ au moment où cette question va être discutée devant la Chambre des Députés (1), de rechercher coynment elle était résolue en Droit romain et dans notre ancien Droit français, et de constater ensuite que les rédacteurs du Code n'ont pas su, à cet égard, s'inspirer des sages leçons du passé.

Notre travail n'aurait pas été complet, si noits n'avions examiné, dans chacune de ces législations, les

(1) Le rapport fait par M. Piou au nom de la commission chargée d'examiner la proposition de lot due à Tinitiative de M. Delsol, adoptée par le Sénat le 9 mars 1877 et ayant pour objet de modifier les droits de l'époux sur la succession de son conjoint prédécédé, a été, en effet, déposé le 20 mars 1886 sur le bureau de la Chambre des Députés et doit venir incessamment en discussion.

2 INTRODUCTION

différents gains de survie^ au moyen desquels la loi ou la convention permettent aux époux de remédier aux inégalités de fortune^ que le sort a cr^éées entre eux.

Nous avons donc divisé notre étude en trois parties^ dans lesquelles nous avons successivement passé en revue ces différentes matières en Droit romain^ dans notre ancien Droit français et dans noire Droit actuel.