EXÉCUTION

La sentence rendue, les parties sont définitivement liées: elles doivent exécuter les ordres et respecter les dépenses de l'arbitre, sinon elles encourent la peine promise lors du compromis (2). Tel est le principe.

1. I^e président Favre critique également Tidée de Paul non sans une certaine vivacité : u Est enim hcec iilatio sane inepta et perabsurda quum nihil commune habeat hœc doli exceptio cum appellatione. » (Ration. 1. p. 828).

Peut-être, pour justifier Paul, pourrait-on dire que lexceplion de dol produit les effets de Fappel en ce sens que d'une part elle annihile les effets de lasentence et que de Tautre elle rend une nouvelle sentence nécessaire à la solution du litige. Ce serait s'arrêter À des considérations bien peu juridiques. D*abord il se pourrait qu'aucune nouvelle sentence n'intervint. Ensuite la nouvelle sentence ne se substituerait pas k la première et ce ne serait pas l'exception de dol qui Taurait provoquée. Il n'y aurait toujours pas d'analogie entre elle et la sentence prononcée par le juge supérieur en cas d'appel.

2. D. 44,h.t. Nous avons vu que la peine pouvait être encourue sans que la sentence eût été renduej par exemple en cas de défaut de l'une desparties.

DE LARBITIUGB 81

Mais quand pourra-t-on dire que la sentence a été violée? A quelles conditions la violation fera-t-elle encourir la peine? C'est l'application des règles relatives à la « stipulatio pœnae » qui, en général, détermine la réponse à ces diverses questions.

Il est inutile d'observer que la sentence doit réunir les caractères légaux. Quant à ces caractères, nous les avons étudiés. Supposons donc la sentence régulière.

C'est évidemment la violer que do faire ce qui a été défendu, ou d'omettre ce qui a été ordonné par Varbitrc(l ) ? Ainsi, par exemple, le demandeur encourt la peine s'il poursuit le défendeur absous (2). Mais, au contraire, dans l'hypothèse d'un compromis relatif à tous les différends des parties, si par erreur quelques-uns des points litigieux n'avaient pas été soumis à l'arbitre, la partie intéressée pourrait les déduire en justice sans encourir la peine. La sentence n'aurait, en effet, pas été violée (3).