LE GENS

L'existence d'un impôt exclusivement foncier étant mise hors de doute, nous devons rechercher maintenant comment on arrivait à la détermination de la matière imposable, afin de la pouvoir grever avec justice.

Nous trouvons ici une institution qui, bien qu'importée en Italie, n'en devint pas moins une des plus caractéristiques de ce peuple sérieux, pratique, économe (1), que Rome fit vraiment sienne par l'importance et le développement qu'elle lui donna, jusqu'à en faire pour ainsi dire la base de son organisation sociale, et le moyen de sa puissance.

Bien que le cens, tel qu'il avait été établi par Servius Tullius, 553 avant J.-C, avec ses recherches inquisitoriales, son importance politique et militaire, fût tombé en désuétude ; bien qu'à partir d'Auguste il fût

(1^ On pourrait faire un rapprochement entre cette institution, qui permet, dit Florus, d'administrer la République comme la maison d*un particulier, et la coutume nationale des registres familiaux constatant les ressources de chaque maison»

devenu un simple instrument financier, il n'en conserve pas moins son ancien nom, son ancien prestige et devient l'instrument puissant qui permet au maître du monde de connaître d'un coup d'œil le nombre de ses sujets et les richesses où il peut puiser : c'est donc le Gens qui va faire Tobjet de ce chapitre.

Un cadastre dressé avec le plus grand soin par un collège célèbre d'ingénieurs-arpenteurs, les agrimensores, était la base fondamentale du CensuSy l'exacte reproduction de la matière imposable 1). Il est donc inressant de passer rapidement en revue les opérations qui servaient à l'établir.

Sous la République, les agrimensores dressèrent le cadastre des colonies, et un passage deSiculus Flaccus nous apprend qu*il restait encore de son temps des cadastres, {publica instrumenta) qui remontaient aux temps les plus anciens. Jules César eût la première idée du mesurage du monde romain, qu'il fit entreprendre par Zénodore, Théodote et Polyclite, en l'an 710 de Rome. Mais ce fut seulement sous Auguste que Fœuvre fut menée à bien, sous la direction de Balbus, et qu'on put tracer au portique de Pola, le plan de l'Univers (2).

(l)Let agrimeniùret soot, dans les textes, désignés par des noms diffé* rents, suivant les fonctions qu'ils accomplissent. Mais nous croyons, avec M. Dureau de la Malle, que les eensitorti, les periquatoret, les inspectores étaient tous des agrimensores, sortis des mômes écoles, imbus des mômes principes : Ceci nous parait indispensable pour assurer l'unité de cette immense opération.

(2) « AuçusH siquidem temporibus orbisRomanus agrisdivisus censuquê de- Cormcny S

Les agrîmensores nous ont laissé des ouvrages techniques, remplis des plus minutieux détails, qui vont nous permettre d'étudier leur méthode d'arpentage relativement aux cités dont ils avaient à ('resser le» plans. Nous étudierons d'abord cette opération sans examiner ici, ce qui est vivement controversé, si le même procédé^ fut appliqué au cadastre général de lempire.

L'agrimensor et ses subalternes commençaient Topération en déterminant le territoire qu'ils devaient cadastrer. Ils choisissaient autant que possible les limites naturelles : si elles manquaient ils y suppléaient par des bornes dont l'infinie variété nous est énumérée dans leurs œuvres (1) : c'étaient soit des arbres dessences étrangères, soit des blocs de marbre ou des pieux peints et portant des inscriptions consacrées.

Puis ils passaient au recensement dps propriétés particulières : -chaque champ était minutieusement arpenté : des termini de bois ou de pierre en marquaient les limites, et sous eux on enfouissaient des charbons, des tessons de poterie, de grosses pièces de monnaie, etc. Des inscriptions en lettres minuscules (tandis que celles des grandes lignes de limitations étaient en lettres majuscules> y étaient gravées.

Si le territoire mesuré devait être celui d'une colonie, le terrain divisé en champs égaux était adsigna-

criptus esty possessio sua sua nutli haberetur incerta^ quam pro tributorûm susceperat quantitaie solvenda, » Cassiodore. Variar UI, 52. Voyez aussi Frontinus de coloniiSf p. 109, éd. Gœs, — Saint-Luc. (1) Rœmische feldmeser de Blum, Lachmann et Rudorff.

tus^ les limites consacrées et à jamais invariables. Si c'était une ville nouvellement conquise, un municipe, l'arpentage n'avait pour but que de fixer les limites actuellement existantes, afin de rendre certaine la base de l'impôt. Dans ce cas, le p'^opriétaire était présent à toutes les opérations, et devait déclarer la valeur, la fertilité de sa terre : c'était la professio censtmlis (1), expression qui finit par désigner la terre ainsi évaluée, et parfois même la cote de l'impôt.

Les agrimensores avaient le droit de contrôler par tous les moyens la déclaration du contribuable : la peine la plus sévère fut prononcée contre le faux-déclarant; une action fut créée pour l'atteindre : l'esclave même pouvait, par exception, déposer contre son maître et la mort était le châtiment de sa dissimulation, Si, n'osant tromper l'agrimensor, le propriétaire accablé d'impôts détériorait son fond, le fisc le punissait encore : pour les arbres coupés, les vignes arrachées c'était la mort, peine que Justinien modifia bien insuflisamment en l'abandonnant à l'arbitraire du juge.

Ce pouvoir discrétionnaire donné au Censitor pour lui permettre de tenir compte des circonstances malheureuses frappant le contribuable, servit plutôt sa rapacité. Malgré l'appel donné au propriétaire contre Tinjustice du Censitor^ malgré la garantie qu'on avait cru lui apporter en exigeant sa présence à l'opération, il

(1) L. 4 de Cdosibus Dig*

— ae —

se trouvait en réalité impuissant contre le fonctionnaire redouté et prenait le pai ti de fuir devant lui pour rendre impossible la fixation du modus Census. Il se cachait et révoquait tous ]ef^ procuratores qui eussent pu donner des indications valables (1). Théodose permit alors de sommer le propriétaire de se présenter, et, en cas de refus, de procéder quand même au recensement.

L'évaluation cadastrale achevée, le Cens était dit clausus. Dès lors, s'il pouvait encore être modifié dans l'intérêt du fisc, du moins Tintéressé n'avait plus qu'un court délai pour agir devant le rector provincie. Sous l'empire, ce délai courait dii jour où le Gens avait été envoyé au préfet du prétoire et durait cinq mois pour le propriétaire prisent aux opérations, un an pour l'absent au service de l'Etat. Théodor^e l'unifia et le porta à un an en 393, Pour les mineurs, le point de départ était leur majorité (2).

Ce n'était là que la première partie de l'œuvre, U s'agissait ensuite de dresser les actes de ces travaux et de les centraliser ; deux parties dans cette opération : d'abord le plan parcellaire était giavé snr cuivre, puis on établissait des registres dont chaque feuille correspondait à un numéro du plan. Pour chaque fonds on indiquait la cité à laquelle il appartenait, le canton

(1) L. 2 de Censitoribus. B. Cti.

(2) L. 5de Censu. G. Th. L. 4 decensit eod.Nous devons aj on ter pour*^ tant qn'on pouvait obtenir une réduction en prouvant que depuis le dernier cens le fond s'était détérioré sans la faute du propriétaire. Voyez L. 4, D. de Censibus.

(paffus) où il était situé, son nom, les deux plus proches voisins, le nombre de Jugères en terres labourables, plantations d'olivier, bois, etc. — Pour les vignobles et les plantations d'olivier» on indiquait même le nombre de pieds. Enfin les terres labourables étaient divisées en trois catégories, suivant leur qualité (1). Ces registres, rédigés par territoires de cités, portaient le nom d'encatUa, encautaria, polj/pticdy vasarùi publica. Un double de ce plan, dessiné sur une toile de lin (^ypum toiius perficœ linteis descriptum) était envoyé à Rome pour y être déposé aux archives. L'autre double, signé également par Tagrimensor était conservé dans la colonie ou le municipe, enfin un troisième exemplaire était expédié au chef-lieu de la province (2), de même qu'on conserve nos plans et matrices cadastrales au chef-lieu du département.

Tel était le détail des opérations cadastrales quand il s'agissait de lover le plan d'une colonie, d'un municipe ou d'une cité nouvellement conquise. Le même procédé fut-il appliqué au recensement de l'empire, fit-on un parcellaire du monde romain, ou s'en tînt-on à des évaluations analogues à celles du Gens de Servius Tullius ? Cette question est vivement débattue et nous devons dire qu'aujourd'hui la majorité des auteurs se prononce contre le parcellaire. Nous avons examiné leurs raisons sans être convaincu et noiis al-

(I) Ulpien 1 3 et 4 Dig. de censlbus

(I) L. 8. de censu C Th : encautaria civitatum et provuiciarum .

Ions essayer d'exposer celles qui nous obligent à adopter une opinion contraire.

Citons d'abord les textes qui paraissent clairement indiquer par leurs termes un arpentage parcellaire. Au premier rang sont les rei agrarie seriptores dont le langage technique, plus que tout autre exact, ne semble pas pouvoir admettre la discussion. Ecoutons d'abord Frontinus : « Huic addenda sunt mensurte Limilum et Terminorum ex libris Augiisti et Neronis Ccesarum : sed et Balbi mensoris qui temporibus Augmti omnium provinciarum civitatum formais et meiisuras compertas in commentarios contulit, et legem agrariam per universitatem provinciarum distinxit ac declaravxt » (1). 11 semble bien que les mots formas et mensuras ne peuvent désigner autre chose qu'un plan géométrique. Hygin est plus clair encore lorsqu'il dit que, pour empêcher la fraude on doit opérer le mesurage des terres soumises à l'impôt : « Certa enim pretia cofktituta sunt. Horum estimatio ne qua usurpatio per singulas professiones fiât, adhibenda est mensuris diligtntia. f^ (2).

Les historiens parlant des opérations du cadastre qui les ont frappés par leur énormité et qu'ils racontent avec admiration, ne sont pas moins formels. Une phrase d'Eumène reproduit le mot modus déjà employé par Fractinus iiHàbemus enim et hominum numerum qui àelatisunt et agrorum modum. » (3) Lactance s'étend

(1) De coloniis. 109 ed Goes.

(2) Hygin. p. 198. ed Goes.

(3) Paneg, Gonst. VIII G. 6.

avec complaisance sur le soin méticuleux avec lequel le plan est levé: il emploie l'expression de glebaHUy qu'on ne peut guère traduire autrement que par parcellaire >Agri glébatim meiiehantur^ vites et arbores numerahantur, anirtxalia omnis generis saibebantur (l). Enfin Gassiodore, dans le passage cité ci-dessus (2) insiste sur Tutilité du cadastre pour la certitude donnée au propriétaire sur la contenance de son bien.

Quelles objections nos adversaires opposent-ils à ces textes si précis? Aucune; ils ne les réfutent même pas : ils refusent d'admettre notre syslême par cette unique raison que le cadastre d'un territoire aussi vaste que celui de FEmpire Romain eût été une œuvre extrahumaine, si Ton songe surtout à la courte durée des opérations que certifient tous les historiens.

En effet, d'après Flavius Josèphe, le recensement fut exécuté en Judée en moins d'un an. D'après la table d'Héraclée on voit que dans le municipe le recensement devait se faire dans les soixante jours après que le magistrat principal avait eu connaissance de la confection du Gens à Rome. Gomment eût-on put exécuter un arpentage parcellaire dans ce laps de temps, alors que pour la France seule il a fallu quarante ans et une dépense de 150 millions pour achever l'opération.

Nous répondrons d'abord que les Romains ont lassé notre étonnement par la grandeur de leurs travaux ; quand on considère les monuments consacrés seule -

(1) De mortibus persecatoram G. 23.

(2) Variar, IH, 52.

ment à leurs plaisirs, leurs cirques, leurs thermes; quand on songe à leurs routes, à leurs camps, la comparaison n'est point en notre faveur. Or, pour le cens, base et source de leurs deux principaux impôts, œuvre à laquelle Auguste s'intéressait si particulièrement qu'il en écrivit de sa main le résumé, on doit penser que toutes les ressources de tout genre furent mises en œuvre pour faire vite et bien. Une administration qu'aucun scrupule n'arrêtait, des populations habituées à l'obéissance, des supplices terribles contre les fraudeurs ; d'un autre côté des ingénieurs dt^ talent, fort nombreux armés de grands pouvoirs, c'étaient là des moyens de réussite certaine et rapide.

D'ailleurs les témoignages cités plus haut ne sont rien moins que décisifs : d'autres les contredisent. Nous savons que les trois agrimensores chargés de travailler sous la direction de Balbus mirent, le premier Zénodore 21 ans et 5 mois à mesurer l'Orient, le second Theodote 29 ans et huit mois par le cadastre du nord, et le troisième Polyclite, 32 ans et un mois pour celui du midi.

Considérons en outre que le cadastre n^était pas à faire pour l'empire entier. Toutes les colonies, nombre de municipes et de provinces anciennes possédaient déjà le leur (1): cadastrer un territoire était le premier soin

(1) Sicalus Flaccus : p. 24, éd. Givs. FrontiQus, de Cotoniis p. 109 et seq. M. Serrigny qui n'est pas partisan du cadastre parcellaire avoue que presque toutes les terres de l'empire, rentrant dans la catégorie des agri çuœttorii ou limitati ayaient été mesurées par les agrimensores (D. Adm. Rom. p. 80).

du Sénat après la conquête ; c'était le moyen d'assurer sa suprématie et de connaître exactement les ressources du nouveau domaine (1) Auguste n'eût donc guère qu'à rassembler les documents épars aux archives des villes provinciales, et lès pays où l'opération dût être intégralement accomplie ne furent pas sans doute en majorité. Enfin la moindre division de la propriété, le peu de variété des cultures, les immenses forêts qui couvraient une partie des provinces du nord, durent abréger considérablement l'opération.

On peut se demander encore à quoi eût servi toute la science qu'on exigeait de l'agrimensor si ses fonctions se fussent bornées à recueillir les déclarations des contribuables ; pourquoi leur talent eût été si apprécié que des privilèges et des honneurs spéciaux leur étaient accordés.

Enfin une dernière preuve peut être tirée, ce nous semble, de ce fait que le cadastre était une preuve de propriété et faisait foi en justice (2). Esl-il admissible que la déclaration du contribuable, une fois recueillie par les agrimensores, pût acquérir une telle valeur ? On ne peut concevoir ce résultat, si vivement désiré mais non encore atteint chez nous, qu'en admettant un cadastre parcellaire exécuté avec le plus grande précision, con-

(1) Dureaa de la Malle. Op. cit. p. 163. tom. — ïntcription cf«Céré no3, 787. iDscriptioD d'Orelli.— Cicéron pro Areàia poeta : Chap. IV.— Saétone. Caligul. VlII.

(2) L. 11 Finium Regund, Dig.— Sicalus Flaccus De cond. ag. p. 16, aptid Goes.

tradictoirement avec le propriétaire et offrant toute garantie de certitude. Et ceci explique en partie la facilité, la promptitude avec laquelle il put être dressé. Les propriétaires durent en effet se soumettre avec empressement à toutes les recherches qui leur donnaient un moyen précis, certain, de défendre leur propriété contre les usurpations.

Quant aux déclarations exigées des contribuables dont on nous demande Tutilité en face d'un arpentage parcellaire, nous croyons qu'elles avaient surtout pour but de déterminer la productivité du fonds. C est ce que semble dire Hygin quand il écrit : < C'est pour cela qu'il faut apporter une grande exactitude à l'arpentage afin de ne pas être trompé par de fausses déclarations. »

Ainsi donc, selon nous, le cadastre romain fut réellement un parcellaire embrassant toutes les terres cultivées de l'empire, toutes celles sur lesqutlles on pouvait asseoir l'impôt foncier. Comme le^ Cens comprenait aussi les personnes attachés à ces terres, les mêmes registres servaient à asseoir la plebeia capitatio Ce cadastre, nous croyons l'avoir démontré, était nonseulement possible, mais encore relativement facile à exécuter dans un temps assez limité. Pourtant c'était encore une œuvre considérable, délicate et coûteuse (1) et sa réfection n'accompagnait pas toujours le renouvellement du rôle qui se faisait tous les quinze ans. Les

(1) Discours de Claude aux Gaulois, inscript, tab. aer. Lugd.

textes (1) ne mentionnent en éfTet depuis Auguste que le cadastre de Gaiigula, de Néron, de Trajan, de Vespasien, de Dioclétien, de Constantin. Le code théodosiei} (2) nous montre qu'en 406 il n'y eût qu'un cadastre partiel et qu en 416 il fut ordonné que le cadastre de l'ingénieur Agapius demeurerait immuable. On procédait seulement à une nouvelle professio censualis qui devait corriger les vices des anciens cadastres (3) C'est peut-être à une opération semblable que se réfèrent les brefs délais qu'on a opposés à la confection du parcellaire, entre autres celui de 60 jours, indiqué par la table d'Héraclée.

(1) Latious et MysroDtias p. 255 Ed. Goes. — Eumene, Panag, viii. — Lactanceop. cit. chap. 23.

(2) L. iO et 13 de cênHi. G, Th.

(3) L. l Gensibus. C. Th.