CHAPITRE I

ÉTABLISSEMENT DES FRANCS EN GAULE. PERSISTANCE DE l'impôt foncier SOUS LES MÉROVINGIENS

L'histoire de l'impôt, aux temps que nous abordons est des plus obscures. Les documents sont rares et sujets à caution. L'émouvant spectacle de l'agonie de Rome n'a fait naître aucun Tacite parmi les populations de l'Empire, pourtant lettrées encore et amoureuses des choses de Tesprit. Le grand historien des Gaules n'écrit que lorsque de nouveaux temps sont commencés, et il faut ajouter peu de foi aux œuvres

déclamatoires et passionnées des derniers écrivains romains. A défaut d'histoire, les légeodes n'ont pas manqué autour de nos origines nationales, et le siècle dernier n'a vu dans l'étude de celles-ci qu'un prétexte à systèmes où Tesprit de parti domine Tesprit sc^ntifique.

Nous ne voulons parler que pour mémoire des thèses, toute de circonstance de Boulainvilliers, de Montesquieu, de Mably et même de Dubos (1) qui ni- cherchaient, dans leurs études historiques, que des arguments à des thèses politiques : « Les principes de Mably « ont été adoptés par tous ceux qui n'ont point Tâme « servile , les bons citoyens , tous les Français qui « aiment encore la patrie » disait l'abbé Brizard en prononçant l'éloge de Mably. Une œuvre historique qui mérite de pareilles louanges est condamnée ; et, tout en offrant à ces précurseurs Thommage que nous leur devons pour avoir dirigé les esprits vers l'étude de nos origines, nous croyons inutile d'exposer et de discuter leurs systèmes, aujourd'hui universellement abandonnés.

Tout autres sont les travaux de notre siècle. Depuis la révolution accomplie dans la critique historique, d'éminents écrivains, remontant patiemment aux sources, ont réussi à dégager notre histoire des légendes et

(l) L*abbé Dubos, raillé cruellement par Montesquieu, 8*approcha pourtant plus que Ini de la vérité. Si ses procédés de critique sont discutables, ses conclusions sont en partie adoptées aujourd'hui : MM. Petigny et Fustel de. Coulange ont soutenu la même thèse que lui par la méthode moderne.

des systèmes empiriques. Les nom3 de Montlosiep, Thierry, Guizot, Lehuerou, Guérard, F. de Coulanges, nous sont de sûrs garants d'érudition profonde et d'impartialité. Si la clarté ne s'est pas faite encore entièrement, cela tient au sujet même, à l'époque pleine d'anarchie et de confusion d'où sortirent les institutions de la France monarchique.

On s'est longtemps représenté l'invasion des Barbares dans l'Empire, comme une avalanche subite d'hommes sauvages, se ruant brutalement sur une population civilisée, renversai. t et détruisant tout, puis bâtissant de leurs mains malhabiles un édifice nouveau où les matériaux de Fancien sont à peine reconnaissables. C'est cette opinion que Dubos combattit : poussant à l'extrême la doctrine contraire, il soutint que les barbares n'étaient entrés en Gaule qu'en qualité de soldats de l'empire, soldats indisciplinés du reste, qui peu à peu, et sans secousse, s'étaient affranchis de la tutelle impériale et avaient fini par supplanter leurs maîtres. Aujourd'hui une opinion moyenne commence à prévaloir.

D'abord, les barbares du V* siècle, ceux d'Ammien Marcellin et d'Orose, ne sont plus les barbares des Commentaires de César : le nom seul a persisté, mais cinq cents, ans de contact avec Rome les ont façonnés et adoucis. Il y eut des invasions, il est vrai : à certaines époques, des troupes plus ou moins nombreuses d'hommes du nord ont fait irruption dans l'empire, mais il y eut plutôt et surtout infiltration.

Dès le troisième siècle, Tempire, par sa volonté propre, se remplit de barbares. Pour remplacer les laboureurs, les colons envoyés aux fruitières, on transporte sur le territoire romain, des tribus entières de Germains. La Gaule est couverte de Lètes : au commencement du cinquième siècle, la Notitia nous la montre parsemée de colonies franques, suèdes, taïfales, sarmates, allemandes, bataves. Le barbare est colon, fermier, domestique : « 11 n'y a presque pas une seule de nos familles, dit Tévêque Synésius, qui n'ait quelque Goth pour serviteur; dans nos villes le nlaçon, le porteur d'eau, le portefaix sont Goths » (1). Ces agglomérations, moins dociles que les Gallo- Romains, échappent dès qu'elles le peuvent au joug pesant de Tadministration : une foule de petits centres indépendants se forment qui croissent en nombre et en étendue et ne laissent plus pénétrer sur eux Vexactor^Aétesté. Séduit par la liberté relative dont on y jouit. leGallo-Romain se joint à eux, et on voit les villas, les castella, les cités se fondre dans un district barbare et échapper à l'autorité de l'Empereur. Tout ceci explique le peu de résistance qu'éprouvèrent les incursions de bandes relativement assez faibles, le peu de trouble que le renversement de l'Empire semble causer aux provinciaux, et pourquoi les documents ne parlent pas de ces résistances désespérées, de ces luttes suprêmes qui se produisent, au moins localement, dans un pays envahi de vive force.

(1) Vopiscus (Probus 15) « Barbari vobis arant, vobis serunt. •

Lorsque, en 476, Odoacre met fin à Tempire d'Occident, la secousse ne semble pas violente, et la Gaule, habituée déjà à vivre d'une vie indépendante sous des dominations diverses dut s'apercevoir à peine de la déposition du dernier des empereurs. Il est donc improbable que les derniers envahisseurs, trouvant dans la Gaule des compatriotes et des alliés, aient été obligés de recourir à une conquête brutale et aient brisé d'un coup les rouages respectés d'une «idministration dont les premiers occupants pouvaient leur enseigner le maniement et l'utilité. On sait du reste combien les chefs barbares, et en particulier Clovis, étaient admirateurs des formes romaines, et quel prix ils attachaient aux titres honorifiques de TEmpire. On peut donc induire a priori de ces circonstances, que les principaux moyens d'administration et en particulier l'impôt, subsistèrent après l'établissement des Francs. C'est ce que les textes vont nous démontrer.

En premier lieu nous trouvons péremptoirement attestée l'existence de presque tous les impôts indirects romains et des charges accessoires de la terre : Le portorium subsiste Vit. Dag. reg.iS). Marculfe nous a conservé la formule de la tractoria (1). L'impôt sur les minéd (Vit. Dagot. reg. 40), l'impôt sur les pâturages et forêts (Greg.Tur. De mirac. S. Julian. 17) et les corvées demeurent en usage. Seuls, le chrysargyre, ou impôt sur les professions, et le ^iron(i7tj9r(^6tYio ont dis-

(i)Baluxe, t. n,p. 381.

ConncT»y

paru. Pour le premier c'est la oonséqueuce nécessaire de la décadence de l'industrie; par le second, sa transformation en impôt personnel vient d'une coutume germanique : tout germain était soldat et devait suivre son chef. (Capit de 807 et édit. de Pistes 864).

Si nous passons aux impôts directs nous trouvons affirmée dans les textes, d'une façon non moins certaine, la persistance de la plebeia capitatu) : c'est déjà une forte présomption en faveur de l'existence de l'impôt foncier, les deux institutions se complétant Tune l'autre.

Mais, pour ce dernier, les documents ne sont pas moins explicites : on trouve à chaque page les mots census, tribulunij toute la terminologie fiscale romaine, dans Grégoire de Tours. II n'y eût même aucune interruption générale dans les perceptions, et de fait, pourquoi les rois Francs, amis du faste, ayant de grands besoins d'argent pour récompenser leurs fidèles ou acheter leurs ennemis, eussent-ils dédaigné le plus grand moyen de s'en 'ï)rocurer ? Si le niécanisme semblait trop compliqué à leurs compatriotes, les fonctionnaires romains étaient tout prêts ; «jamais la bureaucratie n'a fait défaut à une administration quel qu'en soit le directeur » (1). Avant Clovis les impôts sont déjà perçus {Fredegaire epitome XI, cite une remise d'impôts). Sous Clovis nous voyons une remise d'impôts accordée à l'église d'Orléans sur les instances du Concile de 5H,

(1) Clamageran. Hist. de Timpôt, !'• partie.

réuni en celte ville (1). C'est évidemment d'une remise d'impôt foncier qu'il s'agit les termes agrorum immunitaSj le prouvent.

D'après un diplôme rapporté par Dom Bouquet (t. IV, p. 616), le même roi cède au monastère de Micy des terres qui lui appartenaient entre la Loire et le Loiret, avec dispense de tribut, de péage, et de toute perception fiscale: Et quidquid est fisci nosin,intra fluminum alveos per sanctam confarreationem et aunulum in excepiionaliter tradimus et corporaliter possidendum prœbemtiSj absqtœ tributo naulo et ejacHone. Or le mot exactio est toujours employé, dans le code Ihéodosien, en matière d'impôt foncier.

Nous bornons là des citations que nous pourrions multiplier : elles suffisent à prouver la persistance de l'impôt foncier sur les premiers Mérovingiens. Mais il nous reste à examiner s'il avait conservé tous les anciens caractères de l'impôt romain. Les textes vont nous répondre encore.

Et d'abord, à quel titre était-il perçu. Le roi le demandait-il comme chef du gouvernement ou comme propriétaire.

Hincmar, dans la vie de saint Remy, nous montre les habitants de Reims « multis exeniis gravati » et Flodoard parlant de l'immunité accordée à l'église de cette ville, emploie, pour désigner les mêmes impôts les

(I) Sermon. Coucilia eccles. Gall. tom. 1.

termes de fonctiones pvilicœ qui au code théodosien signifient toujours impôts publics (1).

Prooope nous cite les pêcheurs et marchands de la côte, en face de la Bretagne, qui bien que soumis aux Francs, ne leur ont jamais payé le tribut « semper vacui tributo (2).

Grégoire de Tours s'exprime ainsi : Denique Chlotharius rex indiœerai et omnes erctesiœ regni sut partem frvctuum dissolverent. Il est évident que toutes les églises du royaume ne pouvaient appartenir au roi. Dans le célèbre passage où il raconte la tentative faite par Chilpéric pour établir Timpôt à Limoges il distingue les propres et les bénéfices. 11 est évident que si toutes les terres eussent appartenu au roi on n'eût point fait cette distinction.

Enfin on peut dire que si le roi eût considéré toutes les terres de Gaule comme lui appartenant, il lui eût élé bien inutile de posséder un domaine propre. Nous concluons donc à la perception de Timpôt comme impôt public.

On peut de même affirmer que Timpôt fut perçu par le procédé romain, et au moyen de registres de cens dressés par l'administration impériale. Puis ces registres devenant incomplets et inexacts on en dresse de nouveaux. Grégoire de Tours nous parle de descriptores analogues aux pecequatores du code théodosien qui

(1) C. Théod. tu. 1,1. 36. L. xi.

(2) Procop. De bel. Goth. iv, 20,

sont envoyés par GhilHebert à Poitiers pour rectifier les rôles (ly. Il emploie encore les mots descriptio, descriptory pour désigner lopération du recensement et ceux qui y sont employés.

Qui était chargé de la perception de Tirnpôt ? La responsabilité collective des curiales a été abolie : Le œmpulsor tributiy qui devait poursuivre cette solidarité a disparu. C'est maintenant le cornes, agent du roi qui fait rentrer le tribut. Nous possédons la formule par laquelle les rois Mérovingiens investissaient les comes de cette fonction « Et quidquid de ipsa actione in fisci ditionibus speratur, per temetipsnm annis sinçulis, nostris œrariis, inferatur. » Le comes so déchargeait souvent de ce soin sur des agents inférieurs, ou se faisait avancer le montant de l'impôt par des particuliers qui s'adressaient ensuite aux populations. L'histoire du Juif Armentarius racontée par Grégoire de Tours, est trop connue pour que nous la rapportions ici (2).

Les rois Francs imitaient encore les empereurs en faisant des remises d'impôts. Grégoire de Tours nous cite la remise d'impôt foncier fait par Childebert à la ville des Arvernes (3).

La publication des rôles ou indictio, se fait comme sous l'empire, le 1" mars : l-,a révolte de Limoges a

il)Greq. Tur. ix, 30.

(2) Grég. Tur. X, 21. id. IV. 41-

(3) Ibid X, 7.

lieu en effet le jour des calendes de mars (1) et nous voyons le cornes Raccolenus qui vient à Poitiers pour imposer le peuple aux prochaines calendes de mars (2).

Une grave question, dans l'examen de laquelle les limites de notre étude nous empêchent d'entrer, s'est élevée sur la question de savoir si tous les peuples de la Gaule étaient soumis à l'impôt. Dubos soutient l'affirmative contre Boulainvilliers et Montesquieu (3). Bien que son opinion ait été reprise et développée de nos jours par M. Fustel de Goulange, la majorité des auteurs admet que les Gallo-Romains seuls furent soumis au tribut. On invoque à Tappui de cette opinion les mœurs germaines qui répugnaient à l'impôt, l'impunité dont jouissent les autres nations Barbares (Lex Wisigoth; X t. I. L. 16 Procop. De bell. Vand.) les révoltes qui semblent marquer toutes les tentatioves que firent les Mérovingiens pour soumettre à la loi commune leurs compatriotes et enfin la condition des terres appartenant aux Francs, qui, prises au domaine ou au fisc^ était par cela même exemptes de tribut.

Quant aux Gallo-Romains, tous étaient soumis à

(1) GnJg. Tur. V, 29.

(2) Ibid. V, 4.

(3) C*e3t un passage de Grégoire de Tours quia donné lieu à la controyerse fameuse de Dubos et de Montesquieu. Voici ce texte désormais historique : « Ipse enim cum Mummolo profecto multos de Francis, qui tempore Ghildeberti régis ingenui fuerant, publico tributo subegit. * C'est sur le mot ingenui interprété différemment par les deux commentateurs que porta principalemeut la discussion. (Grég. Tur. lib. 7 cap. 15. Montesquieu. Esprit des lois liy. 30, chap. 12).

rimpùt, et les immunités accordées aux églises, prouvent que celles-ci partageaient le sort commun ; mais nous verrons combien ces immunités s'étendirent et que l'exception devint bientôt la règle.

En résumé, si nous ne pouvons pas dire avec Dubos que « les revenus de Clovis et des autres rois Mérovingiens étaient les mêmes que ceux des empereurs dans les Gaules » (l) il est certain du moins que dans ses grandes lignes, Timpôt franc différait peu de l'impôt romain. Les M rovingiens, au lieu de briser Tingénieuse et savante machine du fisc, se hâtèrent de la faire fonctionner. Elle retrouva bientôt, sous leurs mains cette terrible éui^rgie qui avait épuisé en quelques années les dernières ressources de Tempire. Alors s'éleva dans toute la Gatile un cri de détresse dont tous les monuofents de Tépoque nous ont renvoyé Técho. On semble revenu au temps de Lactance, de Zozime, d'Ammien Ma.cellin: les champs sont abandonnés, les entants délaissés par leurs parents, les chevalets de tortures et les bûchers se dressent encore, et, à lire les récits plaintifs de Grégoire de Tours, on se croirait revenu au temps du Bas-Empire (2) : suivant la belle expression de Sidonie Apollinaire,^ la Gaule Mérovingienne porte Tombre pesant du vieil empire romain :

portavimus unibram.

Imperii (3).

(1) Dubos, liv. VI, chap. XIV.

{2) Lehuerou. Instit. Mérowing. t. U, p. 331 etseq.

(3)Md. AppoU. Paoe^. V 538.