DU RENVERSEMENT DB LA PRÉSOMPTION ETC

été DégligeDt, et qu'il était simplement probable qu'il ne donnerait pas d'enfants à l'empire. Mais on était également loin d'affirmer que la postérité qui naîtrait de sa femme, ne proviendrait pas de ses œuvres. Une telle présomption aurait été sans doute démentie quelquefois par les faits. En somme, il n'existait pas, dans l'hypothèse présente, plus de certitude de la non-paternité du mari qu'au cas d'impuissance naturelle ; on devait donc ne pas admettre le désaveu fondé sur cette cause.

74. — Ce que nous avons dit jusqu'ici sur les causes du désaveu se rapproche assez de notre législation moderne. Arrivons à la vraie différence. Elle consiste en ce que, à Rome, l'impossibilité morale de cohabitation pouvait être alléguée pour le renversement de la présomption de paternité. Le mari était absolument libre d'arguer de tous \t% faits propres à démontrer qtCil ri était pas le père de V enfant *. Ainsi, dissentiment grave survenu entre les époux, désaccord de notoriété publique, séparation de fait accomplie sans recourir au divorce, tout cela pouvait être pris en considération par le juge, et motiver de sa part une sentence de désaveu à l'égard de l'enfant né de la femme.

Ce principe ressort de deux mois de notre loi 6, qu'on laisserait au premier abord passer inaperçus : velaliâ causa. Le jurisconsulte a déjà précisé les cas d'impossibilité physique de cohabitation ; les termes vagues qu'il ajoute ne peuvent donc se rapporter qu'à l'impossibihté morale. Il était inutile de chercher à préciser dans cette hypothèse, comme il l'avait fait dans la première, les circonstances pouvant varier à l'infini.

* Expressions employées par le Code Civil, art. 313, 325.

De ridée que nous tenons d*exprimer il résulte que l'adultère, corroboré par d'autres motifs, pouvait permettre le désaveu. Le résultat exceptionnel consacré chez nous par Tart. 313 du Gode Civil était le principe à Rome. — Mais il est absolument certain, que l'adultère de la femme pris à part, et en dehors de toute circonstance rendant probable la non-paternité du mari, ne pouvait être un motif suffisant. C'est ce qui ressort explicitement d'un texte de Papinien : « nam non utique crimen adulterii quod mulieri obji- « citur infanti prœjudicat,cum possit et illa adultéra esse a etimpubes defunctum patrem habuisse. »

Les moyens, de désaveu n'étaient donc pas limités. La sentence du juge n'avait d'autre base que sa conviction, et son pouvoir d'appréciation était souverain.

75. — Nous avons jusqu'ici employé le mot désaveu nous ne le voyons jamais dans les textes, nous n'en trouvons même pas d'analogue. Cependant il devait nécessairement exister une action destinée à retirer à l'enfant issu de l'adultère, le bénéfice de la présomption pater is est. Indiquons en terminant les conjectures que l'on a déjà faites sur cette action.

Un point bien certain, c'est qu'elle devait être conçue dans la forme des prœjudicia. Toutes les questions relatives à l'état des personnes se tranchaient au moyen de prœjudicia. Pendant longtemps même, on acruquelesjorcç/Wîda ne pouvaient avoir que cet objet. Nous savons que le prœjudicium de partu agnoscendOy dont il est question à propos de l'entretien et de la nourriture des enfants, était intenté par la femme contre le mari, pour obliger celui-ci à les reconnaître. Un prœjudicium en sens inverse devait