Transition

§. I". — Coutumes Celtiques.

81. — Notre droit n'est que le résultat de la fusion opérée entre les règles romaines d'une part, et les coutumes celtiques et germaniques de Tautre. Il est donc intéressant pour nous, de rechercher, parmi ces dernières, celles qui se rapportent au sujet que nous traitons.

Quant aux usages des Gaulois, César et Tacite nous fournissent quelques documents. De plus les historiens sont arrivés à en trouver d'autres.

En effet, la Grande Bretagne a été primitivement peuplée par la race Celtique. Il est constant en outre que lorsque les Saxons ont fait invasion dans cette tle, les Celtes échappés au massacre* se concentrèrent dans les montagnes de Cornwal et de Cambrie. Ils formèrent le peuple de Galles qui resta indépendant et étranger à l'élément anglo-saxon, jusqu'à une époque relativement rapprochée de nous. Or, nous connaissons un certain nombre de détails sur la législation et les mœurs des Gallois. Hoël-le-Bon, roi de Galles, fit rédiger en l'année 940 un code des anciennes lois Galloises, une sorte de coutume. Ces lois prenaient leur source dans des usages datant d'une époque immémoriale, et qui n'avaient point eux-mêmes pris naissance sur le sol de la GrandeBretagne. Elles provenaient des anciennes coutumes celtiques que nous voulons connaître ; elles nous serviront à indiquer quels pouvaient être les principes

^ Lors de l'invasion en 449, les Saxons mirent à mort un nombre si considérable de Bretons, qu'un historien a pu dire que la Bretagne parut à celte époque comme dépouillée de ses habitants (V. Laferrière, hist. du dr. t. 2, p. 49).

réglant la paternité du mari à cette époque primitive*.

82. — Du jour où le mariage devient une institution réglementée soit par la loi, soit par Tusage, la présomption de paternité du mari s'établit. Elle peut avoir plus ou moins de force, céder devant une simple déclaration ou ne s'évanouir que devant un serment, une preuve même, mais le germe en existe. Cette présomption se rencontre dans le droit celtique.

L'institution du mariage était en vigueur à cette époque. César en témoigne formellement. On est même arrivé à déterminer approximativement le régime pécuniaire qu'il introduisait*. César parle des uxores des Gaulois dans plusieurs passages. Mais la question de savoir si la polygamie était admise paraît être douteuse. DansleCom. vu §. 66, le conquérant semble dire que chaque homme avait une seule épouse. Dans le C. VI §. 19, au contraire, il ferait croire à la pluralité des femmes. Les auteurs pensent en majorité que la monogamie était la règle générale. Les chefs, les

* M. Chambellan critique l'idée que nous exposons, dans ses études sur rhîstoire du droit français. D'après lui, la Bretagne n'aurait pas été peuplée d'abord par des Celtes. En admettant d'ailleurs que ce point fût démontré, il ne serait pas possible, ajoute-t-il, de rechercher les coutumes celtiques dans les lois d*[Ioôl-le-Oon. Nous n'avons point à discuter cette opinion. Il nous sufGt de faire remarquer que Pavis que nous exprimons est conforme à celui de César et des autres historiens de l'antiquité. Tacite, gendre d'Agricola qui connaissait les deux pays, le partage également (V, Tacite, Agricola, 11). De plus, cette opinion est celle de la majorité des auteurs qui ont traité de rhistoire du droit celtique. (V. Valroger, Gaule celtique p. 2.)

' Laferriere, op. cit. 1. 2 p. 78 et suiv.

persoDoes d'un rang élevé auraient seuls pu prendre plusieurs épouses. Ce qui rend cette hypothèse vraisemblable, c'est qu'il en était ainsi chez les Germains d'après un texte formel de Tacite*.

83. — Quoiqu'il en soit, une présomption de paternité existait à l'égard du mari. Un passage de l'empereur Julien {orat. xvi) nous fait connaître le trait suivant.

Quand un Gaulois des bords du Rhin soupçonnait n'être point le père de l'enfant né de sa femme, il obligeait celle-ci à le jeter dans le fleuve. Si renfant disparaissait dans les flots on le réputait issu de l'adultère ; s'il surnageait, au contraire, la femme était déclarée innocente, et la paternité du mari présumée. Cette coutume barbare n'était autre qu'un désaveu rudimentaire. Si le mari se trouvait obligé de recourir à ce moyen extrême, pour dénier sa paternité, c'est que la coutume la réputait certaine. La mort de l'enfant seule renversait cette présomption. Si, par suite d'un hasard quelconque, l'enfant survivait, la présomption se trouvait confirmée. Cet usage grossier, reposait sur l'idée qui servit plus tard de fondement au jugement de DieUj malheureusement cette seconde épreuve survécut pendant de longs siècles à la précédente.

84. — Il existe, d'ailleurs, un passage fort curieux dans les commentaires de César. (C. 5 § 14.) Le conquérant raconte son expédition chez les Bretons. Après avoir fait remarquer qu'ils ressemblent beaucoup aux Gaulois du continent, qu'ils ont les mêmes mœurs, les mêmes habitudes, César ajoute qu'ils pratiquent la communauté des femmes'. Ce qu'il importe de i*e-

* Vairoger, op. cit. p. 174.

* On a fait beaucoup de coigecturee sur le passage de César.

marqaer, ce sont les deririers mots de ce texte. Après avoir dit que les frères ou d'autres parents ont souvent dix ou douze femmes communes, il ajoute : sedsi qui sunt ex his nati eorum habentur liberi quo primum virgo quseque deducta est. CTest une présomption légale de paternité. La coutume assignait un seul père à l'enfant né d'une femme commune.

Si, comme cela parait probable, le même usage fut primitivement suivi par les Gaulois, il y a de fortes raisons de croire que cette présomption de paternité, jugée déjà nécessaire à cette époque, hii sm^-écut, pour s'appliquer au mari unique de la mère.

85. — Les lois d'HoëWe-Bon semblent bien confirmer cette manière de voir. Nous allons rencontrer ici la règle joa^^r is est et le moyen légal à employer pour la renverser. Elles indiquent, en effet, trois modM légitimes de désaveu ^

Le premier est celui où le père désavoue seul. Il

M. Aaréliea de Coarson (hist. des orig. de la Bretagne armoricaine) a proposé une explication à laquelle se sont ralliés plusieurs auteurs. César aurait été trompé par Tusage de lits à compartiments, qui a persisté longtemps encore en Bretagne \ de là, l'apparence d'une promiscuité grossière, qui en réalité n'était point admise. C'est peut-être répondre d'une manière insuffisante à une affirmation catégori({ue de César, surtout, si ' l'on songe que le môme fait est avancé par Strabon (liv. IV, oh. 5, 4. V. aussi Dion, liv. LXU, 6, LXVI, 13.)

Quoiqu'il en soit, cette communauté des femmes ne régnait pas dans les Gaules à l'époque de César. Il est cependant probable qu'elle dût y être admise dans le principe, comme chez les Bretons. Elle fut de bonne heure remplacée par la polygamie, à l'époque de l'apparition du culte druidique (Ginoulhac, hùt, du dr, — Giraud, essai sur Vhist du dr. — Lehueron, insk caroL t. 2.)

^ Ancien texte latin inséré dans la collection des : anefetU laws and insHiutei of Waies. ^ London^ 1841.

doit jurer, eo posant sa main droite sur Fautel et sa main gauche sur la tête de Tenfant, que celui-ci n'est pas son fils. Si le père est mort, les parents principaux, ceux qui forment la tète de la race, {caput qentis) désavouent, en se faisant assister de six personnes qui jurent avec eux. En dernière hypothèse, à défaut de parents, quarante hommes sont admis à nier la filiation légitime.

Ce désaveu n'était pas toujours péremptoire. La femme noble pouvait en détruire l'effet, mais elle seule. Elle était admise à jurer avec sept femmes de même noblesse, que l'enfant provenait en réalité des œuvres de son mari.

Il est infiniment probable que cette loi Galloise consacrait quelque ancienne coutume apportée de la terre celtique. Chez les Gaulois du continent, la règle pater is est devait donc s'appliquer jusqu'au serment du mari. Les formes seules de ce serment avaient changé sous Hoël-le-Bon.

86. — Nous devons observer que cette présomption existait surtout au profit du père. Cela nous fera comprendre comment une simple déclaration du mari pouvait la renverser. L'enfant Gaulois ne paraît pas avoir pu exiger quelque chose de son père. Celuici possédait, jusqu'à l'émancipation, un pouvoir absolu sur la personne et les biens de son fils '. Il pouvait se

^ Ce point est absolumeat certaia. Gaius, qui vivait vers la Oq du deuxième siècle, parlant de la puissance paternelle à Rome, dit qu'elle n'existe chez aucun autre peuple, à l'excepUon des Galates « nec me praeterit Galatarum gentem credere in potestate parentum liberos esse. » Si Gaius veut parler en réalité des Galates, on peut bien supposer que c'est la puissance paternelle GauloisOi que nous retrouvons chez euxj et qu'ils ont conservé en

contenter de Tabandonuer, il pouvait le vendre, le jeter même dans le Rhin, s'il faut en croire le témoignage de l'empereur Julien. Il était donc absolument le maître d'accepter une puissance que la coutume avait organisée exclusivement dans son intérêt.

§. IL — Coutumes et lois Germaniques.

87. — Les mœurs Germaines nous sont en général mieux connues que les usages Gaulois. Un des plus grands historiens les a étudiées et nous en a laissé la peinture complète. On n'a pas cependant ajouté une foi entière à ses récits. On a prétendu qu'il en avait exagéré l'austérité pour les opposer plus vivement à la décadence des mœurs romaines.

Il est pourtant certain que leur sévérité était assez grande. Tous les auteurs qui se sont occupés à les rechercher l'ont reconnu à l'envi.

Le mariage était peut-être plus élevé en fait que le mariage romain, quoique la définition de Modestin n'inspirât pas les peuplades barbares. La monogamie était la règle presque absolue. Très-exceptionnellement les nobles, les chefs, pouvaient avoir plusieurs

s'expatriant. Mais souvent, paratt-il, on appelait Galaiœ les Gaulois eux-mêmes, et nous croyons que Gains se conformait à cet usage dans le texte cité. 0*ailIeurs, César est formel sur ce^ point.

Telle est également Fopinion de Laurière, le plus versé dans l'histoire du droit parmi nos anciens jurisconsultes. Il parle de cette puissance paternelle dans son commentaire sur la règle 55 de Loisel.

femmes, et le motif donné par Tacite est à remarquer : « ?îon libidine, sed ob nobilitaiem » (Germ ch. 18.)

Il ne nous paraît pas douteux en conséquence, que la présomption de paternité légitime ne fut en yigeur dans leurs coutumes.

Nous possédons d'ailleurs un grand nombre de lois Germaines. Quand ces peuplades passèrent le Rhin, elles s'établirent en grande partie dans la Gaule. Leurs premiers rois publièrent sous formes de lois leurs anciennes coutumes. G*est ainsi que nous avons les lois des Wisigoths, des Allemands, la lex salica ', etc. etc.

Or, dans ces lois, chose singulière, la présomption de paternité n'est pas signalée, mais on la devine. Ces textes s'occupent souvent de régler la condition de l'enfant nouveau-né ; ils distinguent toujours entre l'enfant naturel et l'enfant légitime.

88. — Il existait, en effet, une sorte de concubinat en Germanie. L'enfant qui en provenait n'appartenait pas à la famille de son père, il n'appartenait même pas à celle de sa mire et se trouvait dépourvu de tout droit de succession. Quant à l'enfant issu du mariage il fallait encore distinguer. Le droit Germanique exigeait que le mariage fut contracté entre personnes de condition égale. Toutes les législations germaines sanctionnent ce principe plus ou moins rigoureusement. Si cette condition d'égalité n'était pas remplie, l'enfant ne faisait pas partie de la famille, il n'était point relié au père et n'avait aucun droit de succession.

* Charlemagne révisa cette dernière, qai était colle des Francs. Le nouveau texte porte le nom de ûx emendata.

Au contraire, s'il s'agissait d*UQ mariago entre personnes de situation égale, la présomption de paternité du mari existait. Beaucoup de fragments le prouvent, quoique n'énonçant pas la règle d'une manière expresse. Nous ne citerons qu'un passage de la loi des Lombards qui est d'une clarté irréfutable : « fîlii qui ex eâ (légitima uxore) nati fuerint hœredes patris efficiantur. »

89. — Mais quelle était la forme de cette présomption ? Une sinàple déclaration du père sufBsait-elle à la renverser, même à l'époque de Tacite, alors que le droit de vie et de mort n'existait pas et qu'il n'était pas permis d'exposer les enfants noyveaux nés * ?

Nous ne le croyons pas. L'enfant se trouvait sous la puissance du père, sous ce pouvoir particulier appelé mundium. Or le mundium était essentiellement un pouvoir de protection.

11 répondait à une idée autrement juste et grande que la puissance paternelle telle qu'elle existait à Rome ou dans les Gaules. Il imposait au père des devoirs, et la famille était chargée de surveiller l'exercice de son autorité. C'est ainsi que le frère de la mère était, d'après Tacite, vénéré presque à l'égal du père. C'est sans doute, parce qu'il était particulièrement chargé de contrôler l'accomplissement des devoirs résultant du mundium paternel.

De là, nous pouvons bien conjecturer, que pour renverser la présomption de paternité, il fallait un débat, il fallait présenter à la famille des preuves dont elle était juge. Ce mundium était un devoir imposé au

' Tacite- Gerra. ch. 20: « Aut qaemquam ex agnatis necare. » C'est dans le sens donné an texte qu'on entend ces mots de Tacite.

8i ANCIEN DROIT. — SECTION PREMIÈRE

père, il n'est point probable qu'on lui permit d y échapper en déniant sa paternité.

90. — Il existait donc des différences notables sur ce point entre les coutumes Germaine et Gauloise. C'est sous l'influence de TÉglise que ces diverses législations se sont fondues et unifiées.

Le droit canonique commença à se former dès l'apparition du christianisme en Gaule. Humble d'abord, il étendit successivement son empire jusque vers les onzième et douzième siècles, époque à laquelle il parvint à son apogée. Alors parurent les ouvrages de divers canonistes célèbres, les décrétales et décisions des papes, dont la réunion a formé pluitard la partie principale du corpus juris canonici.

Nous allons nous placer au moment de son plein développement, pour voir comment il réglait les rapports du mari avec les enfants nés de sa femme.

SECTION II

Droit o*noiiique.

SOMMAIRE

91. — Empiétements de la juridiction ecclésiastique, sa compétence en matière de filiation.