ID

[H] Sirey, 30, 3H.

[12] Duperrier, t. 2, p. 313; Merlin, Rép., v» Échangé p. 412.

[13] Mon Comm. de la vente, no 62i ; Pothîer, Oblig n» 636.

[U] Test., t. 4-, p. 326, no 142.

[15] Voy. Peresius sur le Code de condict. ob caus. dût. no 5, supra, et la loi 3, C. de ce même titre.

[17] Répert., \o Echange.

[18] Qui est aussi celle de Delviucourt, t. 7, notes p. 206.

[19] Répert., \o Echange.

ît de Duranton [i]. Un arrêt de la cour d'Aix. lu 25 mai 1815 [2] s'est aussi prononcé pour 'action réelle, ainsi qu'un arrêt de Rouen du >8 juillet 1837 [r>].

Je ne conçois pas, je l'avoue, qu'on he'site un 'nstant à se ranger à ce parti. L'art. 1184 est là )Our fermer la bouche à toutes les objections. )ans tous les contrats synallagmatiques la clause ésoluloire est sous-entendue; la loi feint que es parties l'ont stipulée, et elle lui donne la nême énergie que si le contrat était armé d'un tactecommissoire exprès. Comment donc peutiH être assez oublieux, des vrais principes du iroit français pour aller chercher un argument lans la loi 4 au C. de rer. permul. Ne faut-il pas srmer les yeux aux différences profondes qui e'parent la théorie française de la théorie roaaine? D'ailleurs, l'article 1707 compare l'é-

change à la vente. Or l'article 1654 autorise l'acheteur à ([ui le prix n'est pas payé à poursuivre la résolution de la vente, et l'on sait que cette action en résolution milite contre les tiers [4].

Disons donc que l'action réelle aura son cours. Seulement le tiers détenteur sera en droit de réclamer le payement de ses impenses et améliorations de celui qui en profitera [5].

26. Non-seulement le copermutant évincé a le droit de reprendre sa chose par l'action in rem scripla; mais il faut qu'il la ressaisisse franche et libre de toutes les hypothèques et de toutes les charges que l'autre copermutant avait imprimées sur elle pendant sa détention. La résolution s'opère en eiîet ex causa primœva et anliqua. Il est inutile de revenir sur ce point de droit que j'ai sufiisamment exposé ailleurs [g].

La rescision pour cause de lésion n'a pas lieu dans le contrat d'échange.

SOMMAIRE

7. La rescision pour lésion n'a pas lieu dans l'échange. 28. Qidd quand l'échange est mélangé de vente?

Raisons de cette disposition.