De l'échange et du louage, ou, Commentaire des titres VII et VIII du code civil
M. (Raymond-Théodore) Troplong
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De quoi ça parle
La vie des gens : la mine, l'usine, la province, l'argent, l'ambition, la chute. 37 h 15 (149 quarts d'heure) de lecture.
Premières lignes
L'échange ne tiendra pas plus de place ici que dans le Code civil. S'il est , entre tous les contrats commutatifs, celui qui joue le plus grand rôle dans les siècles de décadence et de barbarie, il devient, aux époques de progrès social , l'un des moins fréquents dans les rapports civils internes, l'un des plus étrangers aux mouvements de la propriété.…
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Chapitres
- PARTIE DE JURISPRUDENCE. — H. TABLIER, GÉRANT15 min
- ECHANGE1 h 00
- L. 2. (Arcadius et Honorius.) i[6]Guizot, t. 4, p15 min
- C. Jiist., 1. 24-, G. de agricolis15 min
- L. 1, G. de col. Illyr1 h 30
- DÉCRÉTÉ LE 7 MARS 1804, PROMULGUÉ LE 17 DU MÊME MOIS15 min
- Suite30 min
- Lorsqu'il y a lieu de percevoir les droits15 min
- Des conditions et modes opposés au consentement15 min
- ID15 min
- Quid du cas de dol et de fraude15 min
- Des frais d'acte15 min
- DISPOSITIONS GÉNÉRALES15 min
- Et de celles de Proudhon15 min
- Différence entre le bail à ferme et le bail à loca( rie15 min
- Conclusion et transition15 min
- C'est à tort que Duvergier (11" 93, S 98, note i15 min
- AUT45 min
- IC15 min
- Injra, n30 min
- Le bail peut aussi se comparer au drdi| de superficie15 min
- A HT15 min
- L. 1, C. Tlieod. , de rei vindic. Niebuhr, t15 min
- L. 2, C. Theod., de autorib. procur. , 1. 4, C45 min
- Les dispositions du présent litre n'auront lieu que15 min
- La transcription des titres constitutifs, prescrite15 min
- TI101'I,0,>G. — ÉCHANGE. — LOUAGE45 min
- Le bail à complant, pratiqué dans le Midi15 min
- Origine et signification du mot bail15 min
- Décret du 12 août 1807, relatif aux hospices15 min
- En ce qui touche les baux des maisons et15 min
- Vice de rédaclion de cet arlicle15 min
- Des églises, des cimetières, des halles15 min
- On ne peut prendre à loyer sa propre chose, t15 min
- RT15 min
- Il y a des choses qu'on ne peut ni vendre ni louer15 min
- Une église, tant qu'elle est consacrée au30 min
- SECTION PREMIERE15 min
- De i'innucnce des arrhes, non plus sur une pi15 min
- Le bail peut même se contracter judiciairement15 min
- Mais revenons aux baux non judiciaires30 min
- Tout cela paraîtra donc incontestable15 min
- se plaçant dans l'hypothèse d'un bail30 min
- Des fins de non-recevoir contre la demande en res30 min
- De l'usufruitier15 min
- Des dommages et intérêts à réclamer par le conducteur15 min
- Travaux qui sont plutôt de culture que d'entretien15 min
- Suite15 min
- Les raisons qui nous ont servi à résoudre15 min
- La tradition se fait aux frais du loca15 min
- Ce n'est pas assez pour le propriétaire de15 min
- Revenons à la garantie que doit le ba15 min
- Cas où cependant on peut en exiger de lui15 min
- Que devra-t-on décider cependant dans le cas suivant15 min
- Autres divisions15 min
- Comment se fait celte preuve et ce qu'elle comprend15 min
- Autre exemple15 min
- Suite15 min
- Suite. Erreur des bartolistes15 min
- L'autre cause de cas fortuit est le fait du prince15 min
- Nous venons de parcourir les difficulté15 min
- y a plus de difficulté dans le cas où ce15 min
- Une troisième hypothèse se présente à! nous15 min
- Voici enfiîi notre cinquième et dernière hypothèse15 min
- Uéfntalion dune opinion (W. f'olhiec15 min
- Transition15 min
- L'art. 1724, malgré la rubrique, s'applique à toute15 min
- Suite15 min
- Vice de rédaction de l'art15 min
- Renvoi au principe de la vente pour ce sujet15 min
- Occupons-nous du premier point de vue15 min
- Lorsque l'art. 1725 a chargé le preneur30 min
- Suite. L'art. 1729 défend deux choses : 1" changer la15 min
- Critique d'un arrêt de Bourges15 min
- Suite15 min
- Caractère de Taclii^n en résiliation15 min
- Contribution des portes el fenêtres15 min
- ECHANGE15 min
- Maintenant que la pensée des art15 min
- Il en est de même dans le cas oii un15 min
- A côté de l'obligation, plaçons tout de15 min
- Les fermiers de droits royaux ou publics15 min
- Voilà pour les charges et impôts ordinaires15 min
- Preuves de l'état des lieux au moment du bail15 min
- Le bailleur peut agir même pendant la duréedubail15 min
- Suile30 min
- Responsabilité imposée par les lois romaines à celui15 min
- Sa pi'ésoniplion iiV^st pas applicable entre localaires15 min
- Quid si le feu a pris dans une partie de la maison15 min
- Avantage de cette solidarité pour le propriétaire15 min
- IL15 min
- Jusqu'ici tout est clair15 min
- Ce point éclairci, une autre difficulté se15 min
- Ainsi, si l'on vient s'emparer de l'arli15 min
- En généralisant donc l'idée que renferme45 min
- Quid si l'auteur du dommage est un sous-locataire15 min
- Quand le bail est muet sur sa durée, comment et15 min
- Coutume de Paris sur la durée de ces délais15 min
- Comment se donne le congé par voie non amiable15 min
- Autorité des anciennes coutumes d'Auvergne et Dauphiné15 min
- A Melun [13], en Lorraine [u15 min
- Je conçois cependant qu'une chose puisse priver15 min
- Ou bien le bailleur veut obtenir l'expul15 min
- Ensemble de notre législation en matière de tacite15 min
- N'est-ellc 4110 la continuation de l'ancien bail15 min
- Elle ne peut, a fortiori, avoir lieu au cas où le15 min
- Il suit de là que les cautions du précé15 min
- La perte de la chose peut avoir lieu par15 min
- Nous avons montré également dans qudî15 min
- Lorsque le fermier meurt et que ses hé15 min
- Le premier d'entre eux soutirait plusieurs exceptions15 min
- Transition aux articles suivants15 min
- Du reste, dans le droit romain comme30 min
- Maintenant donc, voilà la position du15 min
- Il en est autrement lorsque l'antériorité15 min
- Quoique notre article charge l'acheteur15 min
- Renvoi aux nilméros précédents15 min
- De quels meubles le locataire doit-il garnir la mai15 min
- En cas d'insuffisance du mobilier, le bailleur peut-i30 min
- Pavé des cuisines, offices, etc15 min
- Secus, si les marches sont carrelées15 min
- Entretien des pompes15 min
- Il arrive souvent qu'il y a un tuyau15 min
- Y a-t-il, en fait de meubles, tacite réconduction15 min
- Venons à l'objet même de notre article15 min
- Objet de rarticle15 min
- L'art. 1758 s'occupe des baux d'apparaents garnis15 min
- Toutefois, le Code civil a établi là-dessus15 min
- Quid s'il a reloué sur-le-champ15 min
- AUT15 min
- Transition15 min
- Vice de leur argumentation15 min
- Dans quel état doit-il la remettre à son bailleur15 min
- Ouelle est la prescription de l'action en résiliation15 min
- Qiiid si le propriétaire change de résidence15 min
- Clause de charrois15 min
- Résiliation du bail à ferme15 min
- Sur le lieu du payement, dis-je15 min
- Préjudice qui résulterait pour le bailleur de Teu15 min
- L'obligation de l'art. 1767 est imposée au15 min
- Sanction rigoureuse de cette obligation15 min
- Suile15 min
- Quid alors que le bail a été fait à tant la pièce15 min
- Dans celle nouvelle position, il faudra aussi tenir15 min
- Suite15 min
- Quand le fermier doit-il faire constater les dommages15 min
- Mais dit Duvergier dinaire d'exiger15 min
- L. 25, % 6, Dig. loc.cond15 min
- Suivant Pothier, la grêle, la gelée, la30 min
- Maintenant une autre difficulté se pré| j; sente. j15 min
- SOS15 min
- Il y a une autre question qui partage les auteurs15 min
- suit de là que le fermier doit eo15 min
- Quid si c'est un fermier qui paye en denrées15 min
- Rejet d'un arrêt de la cour de Metz15 min
- Suite15 min
- Cette stipulation peut être plus ou moins15 min
- Ceci nous conduit à une autre observation15 min
- Renvoi pour une difficulté15 min
- Du temps nécessaire pour induire la tacite réd duction15 min
- Mais, quelque précis que soit cet article15 min
- Obligation du fermier sortant par rapport aux ; menées15 min
- CHAPITRE III15 min
- Comparaison du louage d'ouvrage avec la vente15 min
- D'abord, il n'est pas exact de dire qu'il y eut di15 min
- C'est à celui qui allègue la désertion à la prouver15 min
- Transition aax articles qui suivent15 min
- Mais revenons45 min
- Le prix15 min
- Un ouvrage à faire15 min
- Montpellier, 1er août 1827 (Sirey, 27, 220) ; 26 jan15 min
- Reste à savoir maintenant si, faute d'une15 min
- État actuel de la classe domestique15 min
- Suite15 min
- Ire cause de résiliation du louage de services15 min
- Suite15 min
- De la compétence15 min
- Du reste, il n'est pas d'usage de donner15 min
- Mais ici se présentent deux graves questions15 min
- Mais sur l'autre question qui consiste à45 min
- Étendue du mot voituricr15 min
- Suite15 min
- CONDUITE15 min
- Des obligations du voilurier en cas d'AVAniE15 min
- livre d'un grand pouvoir qui veut agir dans15 min
- Quelquefois la force majeure est t15 min
- Troisième cas15 min
- Exception pour les sacs de nuit15 min
- On ne doit pas considérer comme prépo15 min
- Exemples15 min
- Suite15 min
- Suite15 min
- Reste à examiner une dernière difficulté15 min
- Transition15 min
- Le marché à prix fait se présente sous deux aspects15 min
- Suite15 min
- Quand elle est censée avoir eu lieu15 min
- Venons au cas où l'ouvrier travaille sur hose du maître15 min
- Suite15 min
- La seconde cause de responsabilité pro1 h 00
- SECTION PREMIERE30 min
- SECTION IZ45 min
- TROPLONG1 h 15
- HIS15 min
- ECHANGE. — LOUAGE30 min
- Le preneur apporte dans cette société plus que le15 min
- Du compte des peaux15 min
- Formalilés ordinaires de ce contrat15 min
- Le clieptcl donné au métayer u'csL qu'un cheptel15 min
- A qui appartiennent les fumiers15 min
- SECTION V15 min
- CHAPITRE PREMIER15 min
- CHAPITRE IL15 min
- AK ORDRE ALPHABÉTIQUE45 min
- Par exemple, une créance, 84. — Un office30 min
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