‹ De l'échange et du louage, ou, Commentaire des titres VII et VIII du code civilChapitre 169 sur 215 · Le prix · texte numérisé non relu

Le prix

Le prix, aussi appelé merces par les lois maines, est tellement de l'essence du louî d'ouvrage, que le défaut de prix ferait passeï* contrat dans la classe du mandat [12]. '

Ce prix doit être en rapport avec la valeur' l'ouvrage ; s'il était trop minime, on retoml rait encore dans le mandat [13] .

Du reste, il n'est pas toujours nécessaire ( le prix soit expressément convenu. Il y a i' foule de cas où il est suffisamment fixé par sage.

Quand vous montez dans un fiacre à l'he' ou à la course, il n'est pas nécessaire que v régliez le prix avec le cocher ; il est sous-eiitei que vous payerez au taux fixé par l'usage ou les règlements de police dans la localité [n]i

, 121, note 2. Chanipionnière et Rigaud, t. 2, [9] Art. 91, 92, C comm.

[10] Expression de Berlicr, orat. du gouvcrn 14, p. 584.) Locré, t. 7, p. 373, n» 5. [11] Berlier, p. 585 , loc. cit.

[12] Supra, nos 791 et suiv.

[15] Potliier, n» 599.

[14] Id., no 397.

no 1

. (Fe

CHAP. m. — ART. 1779.

Quand l'oiivrago n'a pas de prix courant et diiiaire, comme un ouvrage de maçonnerie à ntreprise, les parties sont censées être connues du prix qui sera arbitré par des cxrts [.].

Peu importe, au surplus, que le prix consiste argent ou en denrées. Nous ne suivons pas la i romaine, qui mettait dans la catégorie des ntrats inco'mus la stipulation d'ouvrage jyennant un prix en nature [2].

[C'est pourquoi la régie de l'enregistrement a cidé que l'acte par lequel un artisan s'en est joint un autre pour gérer ses affaires, moyennt une rétribution de 3 fr. par jour, et à argede logement pour lui et sa famille, le tout it qu'il remplira avec honneur et probité les oditions qui lui sont imposées, ne peut être isidéré ni comme un marché ni comme un il à nourriture, puisque, d'un côté, le manjLaire ne fait aucune fourniture et se borne dément à promettre son travail et son instrie ; et que, d'un autre côté, la charge de urrir n'est qu'une partie du prix ; qu'un pa- 1 acte ne peut être considéré que comme un tage d'ouvrage [3].

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