POSTES

pas pris d'engagement formel envers le donateur, et n’aurait perdu la propriété de la chose que pour se conformer à un désir exprimé par ce dernier.

IT. Par cas fortuit.

Ainsi c'est une maison qui a péri dans un incendie ou dans un tremblement de terre.

Ici encore le donateur n’a aucune condictio à exercer; et nous en trouvons le motif dans un texte relatif aux donations entre époux (L. 28, pr. XXIV,1):1il ne peut rien réclamer parce que la donation étant nulle il était resté propriétaire de la chose, et qu'ilest naturel dès lors que la perte demeure à sa charge. Si id quod donatum sit perierit, ejus qui dedit est detrimentum : merito, quia

manet res ejus qui dedit, suamque rem perdit.

If. Par le fait du donatare.

En faisant au cas dont nous nous occupons une application rigoureuse des principes, nous serions conduits aû résultat suivant:

Le donataire possède sciemment la chose d’autrui, car il sait qu’une donation non insinuée ne transfère pas la propriété. On doit donc le traiter comme un possesseur de mauvaise foi. En consé-

quence, si la chose périt par son fait, (il l’a, par