‹ De L Obligation Au Secret ProfessionnelChapitre 58 sur 63 · DISES · texte numérisé non relu

DISES

cation, 145; par assistance,

ONGORDAT, 2932, 233, 2 240.

ONDAMNATION GONDITIONie 109, 444,

#3 are Fo 18. — ‘établi par Te concileset les canons, 17, 232; sanctionné par le droit pénal, 238. Ce qu'il faut entendre pa , 233-236. La jurispru- dence sr l'étendue du —, 88, 97, 236-240.

| CONFIDENCES. Deux sortes ee 54. Les — qu'il est pénale-

CoNFIDENTS. Quels sont les — astreints au secret, 71-74, CONSEIL DE MALINES (GRAND), A0.

LÉSÉE. Effet du — sur la révélation de secret, voy. Aulorisation de révéler.

CoxrraT, La notion de — est

CULTE (MINISTRES DU). — Catholique, 231-241. Voy. en outre Confession, — Protestant et israélite, 284,

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