DROITS DE FAMILLE ET AUTRES QUI 8 Y RATTACHENT

I. Cognation. Le lien de cognation n'est pas rompu par la capitis deminutio, « quia civilis ratio civilia quidem « jura corrumpere potest, naturalia vero non potest » (G., $ 158, C. 1). La pensée de Gaïus est aussi juste que la conséquence qu'il en déduit; mais Justinien modifie un peu le passage correspondant de Gaius ($ 3, Anst., de leg., agn., tut. 145), et pour ne laisser aucun doute sur son intention, il développe un peu plus loin sa pensée, S 6, Inst. n. t.

« Quod autem dictum est manere cognationis jus et post capilis deminutionem, hoc 1ta est, si minima capitis deminutio interveniat, manel enim cognatio. Nam si maxima capitis deminulio incurrat, jus quoque cognationis perit, ut puta servitute alicujus cognati; et ne quidem, si manumissus fuerit, recipit cognationem. Sed et si in insulam quis deportatus sit, cognatio solvitur. »

Ainsi, pas de doute, même sous Justinien, la capitis deminutio minima laisse subsister la cognation ; nous croyons d’ailleurs qu’il en est de même des deux grandes capitis deminutiones (1).