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(1). Le lien de cognation subsiste, car tout le monde admet que le capite minutus devenu pérégrin ne pourrait contracter avec ses cognats restés citoyens un matrimonium injustum. Il est encore tenu aussi à la reverentia envers ses ascendants et s’il reconnait la cité ; il ne pourrait contracter de jus-

a. — La première conséquence du maintien du lien de cognation est le maintien du droit de succession, toutes les fois que ce droit est fondé sur la cognation, notamment le droit à la bonorum possessio unde cognati, la plupart des droits de succession créés par les empereurs tels que ceux des S. C. Tertullien et Orphitien (S 2, Inst., de S. C. Orph. 3-4).

On peut également noter ici le maintien du droit aux successions, fondé sur un lien naturel même autre que la cognation; tels sont les droits de succession prétoriens : la seule bonorum possessio que l’on perd par la capilis deminutio, le droit de réclamer, c’est la bonorum possessio unde legilim.

Enfin, sous Justinien, lorsque les novelles 118 et 127 eurent organisé un système nouveau de succession, fondé sur le lien naturel de cognation, le droit à la succession ne fut plus jamais perdu par la capitis deminutio minima ; nous avons dit déja que, par contre-coup, la tutelle légitime commença aussi alors à survivre à la capitis deminutlio minima du tuteur, car la tutelle légitime fut alors celle des cognats.

b. — On peut rattacher aussi à la survivance du lien de cognation, après la minima capitis deminutio, le maintien de l'obligation alimentaire entre ascendants et descendants (L. 5, $ 1, D. de agnosc. 95-3).

II. Le lien que les justæ nuptiæ créent entre les époux survit également à la minima capilis deminulio ; ce qui le prouve, c’est qu'un enfant concu d’un individu in mancipio est ?n palria potestate, tantôt en la puissance de l’avus, tantôt en la puissance du pater ($ 135, G. C. D). La raison en est d'abord que ce lien pourrait être reformé aussitôt que dissous, puisque les époux ont conservé le connubium au cas de capilis deminultio, ou plutôt même qu'il se reformait, en

tæ nuptiæ avec ses cognats qui ne l’ont jamais perdue. — Ce qui est vrai et ce qui a trompé Justinien, c’est que la cognation qui survit à la capüitis demanulio minima produit plus d'effet que celle qui survit aux deux autres ; notamment elle engendre les droits de succession,

EFFETS DE LA 2Ninima capilis deminulio. 85

quelque sorte, de lui-même, puisque les époux n'avaient qu’à continuer à vivre ensemble ; peut-être aussi les Romains n'ont-ils pu s'empêcher de reconnaître ici que le mariage est, plus que tout autre, un contrat naturel qu'une décision du législateur ne peut arbitrairement trancher.

Au maintien du mariage se rattache, comme conséquence, naturelle, le maintien de l'obligation pour le mari de restituer la dot même après sa capilis deminutio (L. 8, D. n. t.)