CHAPITRE PREMIER

CONSÉQUENCES DIRECTES OU À L'ÉGARD DU NU-PROPRIÉTAIRE ET DE L'USUFRUITIER

Si l’on excepte le cas de la perte de la chose et celui de la consolidation proprement dite, l'extinction de l’usufruit, c’est le retour de l’usufruit à la propriété, c'est le transport du droit de la tète de l’usufruitier sur la tête du nu-propriétaire

Le transfert d’un droit aussi important engendre des rapports assez compliqués entre les deux parties ; des droits et des obligations naissent des comptes doivent être faits.

Nous devons donner une idée de ces comptes en recherchant quels sont les droits de chacune des parties.