En un mot, la cause d'une demande est le fon

dement immédiat du droit qu'une partie fait valoir; quant aux circonstances sur lesquelles le plaideur ne s'appuie que d'une manière médiate, ce sont de simples moyens. On peut les appeler s;ms doute des causes, en ce sens qu'elles constituent des buses de la demande, mais ce sont des causes éloignées {causse, remotx); le fondement immédiat, la causa proxima, est la cause véritable de l'action. L'est, dit-on, cette idée qu'exprime le jurisconsulte Neratius lorsqu'il exige, pour qu'une personne puisse invoquer l'autorité de la chose

* V. aussi infra, n. 135 8, \v système de M. Labbé.

jugée, l'identité de la causa proxima actionis : L. 27, I)., De except. rei judic.

396. Mais ce système doit, à notre avis, être rejeté. Il est contraire à la vérité des laits. On suppose que celui qui demande la nullité d'un acte en se fondant sur le dol invoque d'une manière générale l'absence de consentement, que celui qui se fonde sur la minorité invoque d'une manière générale l'incapacité, que celui qui se fonde sur un vice de forme invoque d'une manière générale l'irrégularité de la forme; c'est là une pure fiction. La partie demande simplement la nullité pour cause de dol ou de minorité, ou pour cause d'inobservation de telle ou telle forme légale; elle limite ellemême dans ses conclusions la cause de sa demande et la question soumise au juge. Le système qui divise les vices par groupes attribue donc un caractère général h une demande spéciale: il dénature la demande formée.

397. — Et si l'on combine ce système avec l'idée que le juge peut suppléer d'ofïice les simples moyens, on arrive à ce singulier résultat que la nullité d'un acte peut être prononcée à raison d'un vice dont la partie ne s'est pas prévalue. Ainsi, un plaideur demande-t-il l'annulation d'un contrat pour cause de dol, le tribunal pourra l'annuler pour cause de violence.

398. — En outre, le groupement des vices est absolument arbitraire : quelle règle présidera à la formation des catégories? (L'est une classification pleine d'incertitude.

399. : — Et la doctrine des groupes ne peut même pas s'appuyer sur le droit romain ; car l'interprétation donnée du texte de Neratius est tout à fait conjecturale. On a bâti sur les mots causa proxima tout un système que les textes romains ne formulent pas et dont ils ne fournissent pas la moindre application.

400. — Nous croyons que chaque vice constitue une cause distincte et ne saurait être considéré comme un simple moyen1. Par conséquent, autant de vices on aura à faire valoir, autant on pourra former de demandes. — Laurent,

1 Que faut-il entendre par chaque vice? Il faut, croyons-nous, entendre par là chaque fait qui est suffisant pour entraîner la nullité. Voilà un contrat entaché de dol; la cause de la demande en nullité n'est pas le dol envisagé d'une manière ahstraite; chaque fait déterminé de dol est une cause distincte et peut donner lieu à une action. — V. Labbé, note dans S. et P. 74. 2. 206.

150 DE LA CHOSE 3\ Gl I ,

t. 20, ii. 72 el s.: Demolombe, t. 30, n. .'>.'>! ; Garsonnet, i. 3, p. 252e1 255, § 118, texte el note 1. et 2e édit., t. 3, p. 556, 557, 560, g 1130, note 1. § 1131; Baudry-Lacantinerie, Précis,\ '2. n. 608; Hue, t. 8, n. 329 et 330; Cézar-Bru, note sous Pau, 5janv. 1898 [D. 99. 2. 225]; Beudant, Cours de droit civil français, Contrats et obligations', Pic, noie sous Paris, 10 févr. 1904[D. 1909. 2. 225]. Il peut en résulter sans doute quelque inconvénient, mais, somme toute, la multiplicité des procès ne sera pas pour eela aussi grande qu'on se l'imaginerait : une partie qui veut faire tomber un aete est plutôt portée à accumuler les causes de nullité dans une même instance, parce qu'elle a de la sorte plus de chance d'en obtenir la nullité; et d'ailleurs les Irais qu'entraînent des instances successives seront souvent un frein contre le nombre indéfini des demandes.

401 . Nous avons écarté le système des groupes en attribuant à chaque vice la valeur d'une cause distincte et indépendante; dans une autre opinion, on rejette aussi le système des groupes, mais en se plaçant à un point de vue tout différent de celui que nous avons adopté, en considérant tous les vices qui peuvent entraîner la nullité d'un acte comme de simples moyens. Les partisans de cette opinion reprochent au système des groupes de laisser encore la porte ouverte à trop de procès; et ils cherchent, en outre, à donner une base plus solide à ];( doctrine qui refuse d'autoriser autant de procès en nullité qu'on peut invoquer de vices; ils veulent éviter l'arbitraire dans lequel tombe le système des catégories. Et voici quelle est la théorie qu'ils ont formulée. Dans un procès en nullité, ce n'est pas la nullité qui est l'objet de la demande; l'action a pour objet le but final auquel on prétend arriver en faisant prononcer la nullité. Si. par exemple, vous attaquez un testament, le but de vos conclusions, c'est l'hérédité <ib intestat; cette hérédité i si l'objet de votre demande. Quant à la nullité, elle est, non pas l'objet, mais la cause de votre action, et les vices divers que nous pouvez alléguer, vices de forme, incapacité, etc., sont tous de simples moyens. En conséquence, pour les partisans de celle opinion, lorsqu'une demande en nullité a été repoussée, une nouvelle action n'est plus recevante, quelque soit le vice dont on voudrait se prévaloir. Ainsi, après avoir allégué la minorité d'une partie, on ne pourrait pas alléguer dans une nouvelle instance un vice de forme ou un vice du

consentement; après avoir attaqué un partage pour erreur, on ne pourrait pas l'attaquer en invoquant une lésion de plus du quart. - Y. Bonnier, n. cS76; Griolet, p. 109 et s.

402. Ce système repose sur une base erronée. Dans un procès en nullité, la nullité n'est pas la cause de la demande, elle en est l'objet direct. La demande a un double objet : la nullité de l'acte et le droit qui en résultera pour la partie qui invoque la nullité. Quant à la cause de la demande, elle consiste dans le vice qui sert de fondement à l'action en nullité. La partie ne soumet au tribunal que la question de la nullité à raison d'un vice déterminé.

403. — Si par hasard elle avait formé la demande en nullité d'une manière générale et en y englobant tous les vices dont un acte est susceptible, elle ne pourrait pas évidemment intenter une seconde action en nullité (Demolombe, t. 30, n. 335). Mais il serait bien extraordinaire qu'un plaideur procédât de la sorte ; en pratique, la demande est fondée sur une cause de nullité précise et spécialement déterminée; et, par suite, la partie a le droit de renouveler le procès en invoquant une autre cause de nullité. Bonnier trouve étrange qu'on fasse varier la cause avec les conclusions posées par la partie, mais Demolombe répond avec raison que rien n'est plus naturel : « Est-ce que ce ne sont pas, en effet, les conclusions posées par les parties qui précisent les causes de la demande et qui déterminent la portée plus ou moins grande de la lutte judiciaire qui s'engage? »

404. — Le système de M. Griolet et de Bonnier méconnaît donc la demande formée par la partie; il la dénature d'une manière encore plus profonde que le système des groupes. Et comme ce dernier il a pour résultat de permettre au tribunal de prononcer la nullité à raison d'un vice que la partie n'a pas allégué; ce résultat est même plus choquant ici, puisque tous les vices sont de simples moyens de nullité. Avec ce système on peut voir, par exemple, un testament attaqué pour défaut de signature du testateur et déclaré nul pour suggestion et captation. — Lyon, 10 août 1841, sous Cass., 16janv. 1843, Framinet [S. 43. 1. 432, P. 43. 1. 664].

405. — Il faut donc rejeter le système qui n'autorise qu'un seul procès en nullité. Une seconde action ne devrait être écartée que si par hasard la première demande était formée d'une manière assez générale pour comprendre toutes les causes de nullité susceptibles d'être invoquées contre l'acte;

152 m l \ CHOSl H Gl l .

mais il sera bien rare qu'une demande soit conçue en termes aussi généraux.

406. — Quelle est, sur la question que nous examinons, l'opinion de la Cour de cassation? Ou ne trouve pas dans ses décisions une doctrine bien arrêtée. Taudis que d'un côté

m suprême admettait dans un arrêt du 3 août 1.S1!) [S. et P. chr. | une demande en nullité pour cause de simulation après le rejet d'une demande en nullité pour défaut de mandat, d'un autre côté elle montrait une tendance à ne pas permettre deux actions successives en nullité. C'est ce qui ressort d'un arrêt du 3 févr. 1818, Erhard [S. et P. chr.], où la Cour de cassation déclarait, après la Cour de Colmar (17 juill. 1816, sous Cass., .'5 févr. 1818, précité), que la nullité était la cause de la demande. C'est ce qyi ressort aussi d'un arrêt du 2(.> janv. 1821, Bouquin [S. el 1\ chr.], voyant une violation de la chose jugée dans une décision qui annule pour incompétence une ordonnance d'exequatur d'uu jugement arbitral, alors qu une première décision a rejeté une opposition fondée silice que les arbitres n'avaient pas prononcé dans le délai légal. C'esl c«- qui ressort encore d'un arrêt du 1(> janv. 1843, Framinet [S. 1.".. 1. 132, P. 13. 1. 664] approuvant la décision de la Cour de Lyon qui avait annulé pour suggestion et captation un testament attaqué pour défaut de signature du testateur. Adde, n. 160.

407. — La Cour de cassation s'est maintenant engagée dans une autre voie. Déjà, en 1<S.'>7, elle avait l'ait une distinction entre les actions en nullité proprement dites et les actions en rescision pour lésion, el elle avait décidé qu'après avoir exercé une action en nullité proprement dite on pouvait exercer une action en rescision pour lésion. — Cass., 15 juin 1837,Justamond[S.38.1. 177, P. 38.1.610].— V.aussiChambéry, :;i août 1861, Pollingue | S. (12. 2. 298, P. 63. 181,D. 02. 2. J.59]. — En 1839, allant plus loin et statuant sur deux actions en nullité proprement dites, elle avait rendu un arrêt ou elle faisait un pas de plus vers une nouvelle jurisprudence : elle avait décidé que l'arrêt qui déclare valable un acte attaqué pour cause de nullité en la forme (attaqué, par i temple, parce que contrairement aux lois de la matière il aurait été fait sous signature privée), n'a pas l'autorité de la chose jugée sur le point de savoir si ce même acte est valable sous le rapport de la capacité des parties contractantes

(Cass., 8 mai 1839, de Roquelaure, S. 39. 1. 729). Puis,

dk l'autorité de la chose jugée au civil. 153

en 1843, elle avait abandonné la doctrine contenue clans cet arrêt (Y. Cass., 16 janv. 1843, précité). Mais elle y est revenue en 1850 : elle a déridé qu'après un jugement qui rejette la demande en nullité d'un aete de vente, attaqué comme constituant une libéralité déguisée au profit d'une communauté religieuse non autorisée, on peut poursuivre la nullité de la même vente en se Tondant sur ce que les communautés religieuses non autorisées sont incapables d'acquérir à litre onéreux (Cass., 15 déc. 1856, Rochouze, S. 57. 1. 497, P. 7)7. 1005, D. 57. 1. !)7). Et la Cour suprême persiste dans eette jurisprudence : d'après un arrêt du 20 oet. 1885, Bobœuf [S. 89. 1. 2;'», P. 89. 1. 36, D. 86. 1. 253], il n'y a pas identité de cause entre une première demande en nullité de deux testaments, fondée tant sur la fausseté prétendue de l'écriture et de la signature que sur l'état mental du de cujus et sur des actes de suggestion et de captation, et une seconde demande en nullité des mêmes testaments fondée sur leur antidate et sur l'interdiction du testateur. — V. aussi Cass., 19 janv. 1864, Bovssac [S. 64. 1. 221, P. 64. 908, D. 64. 1. 292]; Pau, 19 mars 1834, Caravaca [S. 34. 2. 441, P. ehr.|; Alger, 9 juin 1900, Bussutil [Revue algérienne, 1901, 2' part., p. 244,'D. 1901.2.42].

408. — La Cour de cassation a donc abandonné le système qui n'admet qu'une seule demande en nullité. Mais resterait à savoir quel est celui des deux autres systèmes qu'elle adopte; or elle n'a pas encore manifesté son choix; dans un arrêt du 13 avr. 1869, Sénac [S. 69. 1. 403, P. 69. 1058, D. 70. 1. 124] elle a évité de se prononcer sur ce point1.

409. — Au reste, tout le monde s'accorde à reconnaître que celui qui a succombé dans un procès en nullité peut ensuite former une demande en résolution; — Cass., 5 nov. 1872, Mamiesse [S. 73. 1. 198, P. 73. 490, D. 73. 5. 91]. — Bonnier, n. 876; Larombière, art. 1351, n. 79; AubryetRau, t. «S, p. 395, § 769; Demolombe, t. 30, n. 336; Garsonnel, t. 3, p. 256, § 468, note 11, 2e édit., t. 3, p. 560, S 1131, note 8; et 3e édit., S 798, note 8; Griolet, p. 113; Hue, t. 8, n. 330; — tout le monde s'accorde à reconnaître que celui qui a vainement demandé la nullité d'une donation peut en demander

1 La Cour de Pau, dans un arrêt du 5 janv. 1898, Société des eaux minérales d'Argclès-dazost [D. 99. 2. 22.1 , a admis deux actions successives en nullité pour vice de forme. — V. la note de M. Cézar-Bru sous cet arrêt.

15 1 DE l.A CHOSE JUGJ I .

la révocation pour inexécution des conditions, pour ingratitude ou pour survenance d'enfant. Cass., 5 juin 1821, Girault [S. et P. chr.]. Bonnier, Larombièrè, Demolombe, Garsohnet, Griolet, loc. cit. Autre chose rsi la nullité dont un droit est affecté clos sa Formation, autre chose est la résolution ou révocation qui découle d'un l'ail postérieur à la naissance du droit.

410. — Pour le même motif, après avoir échoué dans un procès en nullité, on peut, non seulement demander la résolution du droit, mais aussi se prévaloir d'une résolution opérée. — Cass.. Kl août 1885, Létant [S. 89. 1. 23, P. «S!). 1. 35, 1). 86. 1. 163].

411. — Une question tirs controversée est celle de savoir si. après un jugement qui a reconnu l'existence d'une dette et l'a déclarée valable, le débiteur condamné à payer peut exciper d\\\w cause de libération qui existait dès le premier procès, mais qu'il ignorait, ou qu'il avait oubliée, ou dont il n'avait pas alors la preuve. Voila, par exemple, un débiteur qui avait perdu sa quittance et qui la retrouve; peut-il l'opposer au créancier et se prévaloir du paiement opéré?

412. — M. Griolet ne le lui permet pas. Selon M. Griolet, le tribunal qui affirme un droit décide, non seulement (pie I.' droit a pris naissance, mais en outre qu'il n'est pas éteint et est encore existant; l'existence du droit est affirmée d'une manière absolue. Kt il estime que les causes d'extinction d'un droit ne sont que des moyens par lesquels on conteste l'existence actuelle de ce droit. Jl applique ensuite ce raisonnement a l'hypothèse d'un droit de créance; d'après lui, le tribunal qui condamne le débiteur a payer décide, non seulement que l'obligation s'est formée et qu'elle est valable, mais encore qu'elle n'est pas éteinte; et les causes de libération ne sont «pie des moyens par lesquels on conteste l'existence de la dette. Invoquer après le jugement de condamnation la libération dont on ne s'était pas d'abord prévalu, eest contester la déclaration qui a affirmé l'existence du droit comme actuelle et justifiant une condamnation. Pourraiton mieux violer l'autorité de la chose jugée? — Griolet,

p. 107 et s., et 172.

413. Cette opinion de .M. Griolet n'a pas trouvé laveur. Généralement, on l'ail la distinction suivante. Si, lors du jugement de condamnation, le débiteur a invoqué v.nv cause de libération, il ne pourrait pas la reproduire dans une

autre instance. Mais si le débiteur ne s'est pas prétendu libéré, il a parfaitement le droit d'invoquer ensuite une cause de libération (paiement, remise de dette, novation, compensation, etc.); le second procès roule bien, comme le premier, sur l'existence de la délie, mais dans le premier on invoquait une cause de nullité et Ton contestait la formation ou la validité de l'obligation, dans le second, on invoque une cause d'extinction et l'on conteste l'existence actuelle de l'obligation; ce n'est pas la même question qui est traitée dans les deux instances. Le tribunal qui affirme un droit n'affirme pas, par cela seul, que le droit est encore existant. Et d'ailleurs, si l'opinion de M. Griolet était exacte, si le tribunal qui affirme l'existence d'un droit en affirmait par là même l'existence actuelle, on ne pourrait pas plus invoquer les causes de résolution et de révocation que les causes d'extinction; or M. Griolet permet d'invoquer les premières; pourquoi défend-il d'invoquer les secondes? Ce sont là deux solutions contradictoires. Il faut ou rejeter les unes et les autres, ou les admettre également; et c'est ce second parti qui nous parait préférable. — Y. Cass., 22 juill. 1818, Barbier [S. et P. chr.]; 22 nov. 1858, Beaugelin [S. 59. 1. 554, P. 59, 1046, 1). 59. 1. 127]; 6 juin 1859, Lvon-Allemand [S. 59. 1. 911, P. 59. 796, D. 59. 1. 458]; 2 juill. 1861,

0. Mullane [S. 61. 1. 846, P. 61. 780, D. 61. 1. 479]; 5 août 1873, Bariteau [S. 74. 1. 364, P. 74. 911, D. 74. 1. 470]; 22 juill. 1897, Arrault et Passedoit [S. et P. 98. 1. 79, D. 97.

1. 614]. — Bonnier, n. 875; Aubry et Bau, t. 8, p. 402, § 769 ; Larombière, art. 1351, n. 162; Laurent, t. 20, n. 154; Demolombe, t. 30, n. 338; Garsonnet, t. 3, p. 257, S 468, 2e édit., t. 3, p. 560 et 561, § 1132, et 3e édit., § 709; Hue, t. 8, n. 331. — -V. toutefois Cass., 25 mars 1863, Boudeau rS. 63. 1. 544, P. 64. 395, D. 64. 1, 37].

414. - - Bartole accordait au débiteur le droit de se prévaloir d'une quittance après le jugement de condamnation, même si l'exception de paiement avait été proposée au tribunal et rejetée par lui. Mais c'était violer manifestement l'autorité de la chose jugée. Aussi ce système, reproduit de nos jours devant la Cour de cassation, a-t-il été condamné par elle. — Cass., 29 juill. 1851, Guyot [S. 51. 1. 577, P. 51.