DE LA COMPENSATION II

Supposons en effetque les deux débiteurs — créanciers pour éteindre leurs dettes n'ont pu en opérer la Compensation. Primus a obtenu à l'échéance le paiement des 150 que lui devait Secundus. Puis arrive l'échéance de la dette de Primus ; mais entre temps un fait grave s’est produit : Primus est devenu insolvable ; il est dès lors absolument hors d’étatde payer les 100 qu'il doit, et voilà Secundus contraint à perdre tout ou partie de sa créance. L’équité se récrie à bon droit, et la raison commande de ne pas laisser ce débiteur exposé à un tel danger. En effet avant de s'acquitter exactement de sa dette envers Primus, Secundus se trouvaitavoir entre les mainsune valeur de 150 appartenant à son créancier. N’était-il pas équitable qu'il fit état de cette valeur et se payât sur elle en compensant? En s’en dessaisissant au contraire, il a laissé cette valeur s’en aller, et se fondre dans le patrimoine de son débiteur dont elle a partagé le sort malheureux.

La Compensation eût opéré ici comme une sorte d'assurance contre les risques d’insolvabilité du dé-

remis. Des feuilles de débit et de crédit sont ainsi dressées et du rapprochement de ces feuilles, il ressort un solde qui seul est réclamé. — « On sait ainsi la somme totale que chaque banquier » doit toucher et celle qu’il doit payer ; il suffit que chacun donne » ou reçoive la différence. Cette différence même n'est pas l’objet » d'un paiement en numéraire, mais d’un mandat sur la Banque » d'Angleterre, où chaque banquier de la Cité dépose une pertie de » ses fonds en réserve. »

Il a été créé à Paris en 18732 une Chambre de Compensation, et il en existe dans nombre d'Etats, aux Etats-Unis, en Autriche, en

Allemagne, en Italie.

biteur : elle eut fonctionné, comme une sorte de garantie, une sûreté attachée à la créance.

Enfin, l’on fait encore valoiravec raison, mais nous ne nous y arrêterons pas, que la Compensation, la Compensation judiciaire a l'avantage de terminer deux procès par un seul et même jugement.

Malgré de si grands avantages, il est à noter que la Compensation, du moins la Compensation forcée, a rencontré dans les législations anciennes de sérieuses résistances, dûes au formalisme étroit des procé-

dures primitives.