Comment ce mobilier se forme et s'administre

N° 6.— Mobilier des prisons départementales.

488, —Quels lieux de détention sont compris sous le nom de prisons départementales.— Population sédentaire et flottante. 360

489.— Quelles dépenses exigent les prisons départementales 365

490. — Du coucher. — PrcFcriptions de l'adrainistration à ce sujet . , 366

491. — Des vestiaires. — Mesures diverses de conservation 369

492. — Du naobilier et du mate'riel relatifs au service de santé. . . . 373

N*» 6. —Mobilier de certains hospices et asiles.

493.^-Quels élablissemens sont à la charge des de'partemens 574

494. — Règles de leur administration, quant au mobilier qu'ils renferment 375

N*> 7. — Mobilier des cours d'accouchement.

495. — Objet de ces cours. — Comment il est pourvu à leurs frais.

— Absence de dispositions générales, quant à leur mobilier. 384

N*> 8. — Mobilier des archevêchés et évêchés.

496. — Quelle portion de ce mobiher appartient aux départemens. id.

Art. II. — Des archives départementales.