XABLB ANALYTIQUE DES MATIÈRES
IL — Table analytique des matières
Pages.
Atertissemeiit. . . • Y
Sommaire • xiii
lAaUt DES ABRlSyiATlOMS XV
PBMMIÈKM piKIOBB (1413-1548).
LIBERTiS ABSOLUE d'EXPLOITER LES MINES.
80 mai 1418 ... . Lettres de Charles VI par lesqaeHes il déclare qu'au roi seul appartient la dixième partie métallique tirée des mines, après qu'elle a été purifiée, et accorde des privilèges à ceux qui travalHent aux mines et
à ceux qui y font travailler. ]
]•' Juillet 1487. . . Lettres de Charles VU conArjnativea des
précédentes note (l). 1
Septembre 147 1 . . Ëdit de Louis Xf sur l'exploitation des mines
dans le royaume 9
Modifications introduites par les parlements note (2). 9
Février 1488., . . Lettres de Charles Vlllconfirmatives de celles
de Charles VU et de Charles VL . note (l). 1
Juin 1498. .... Lettres de Louis Xll confirmatives de celles
de Charles VU! , Charles VU et Charles Vf note(l). 1
Décembre 1515. • Ordonnance de François 1*' rappelant et
confirmant les lettres de Louis XI!, Charles ViU, Charles VU et Charles VI. note[}), i
8 octobre 1520.. . Avis des généraux des monnaies pour le
fait des mines : 20
17 octobre 1620. . * Déclaration de François I" sur le fait des
mines 22
BMVXlèMB P^KIOBB (1548-1597).
GOïHSESftlOM TEMPORAIRE DE TOUIES LES MINES A DR PRIVILÉGIE.
30 septembre 1548. Lettres de Henri II concédant au seigneur
de Roberval le privi.ége exclusif d'exploiter, pendant neuf ans, toutes les mines et minières du royaume 28
9 décembre 1551. . Lettres de Henri U permettant aux sieurs
Contre de chercher et ouvrir toutes sortes de mines dans le royaume 3i
ii8
TABLES
2 mars 1552. • . .
10 eeiobre 1552. . .
20 Juillet 1553. . .
29 Joiliet 15eo. . . .
11 jailM 1S6U..
10 mal 1562.
28 BWn 1561. . . •
26 Ulii lft6S. . . .
28 wptflintet IfiCt.
21 octobre 1574. . •
•t jasTier 1580. . .
Modification introdaite par la cour des moniiafea note (a), ai
Lettres de Henri II portant amplification des privilèges précédemment accordés par lai an seigneur de Roberval , et réservant au conseil privé la connaissance des oppost* tiens concernant le fait des mines 88
Enregistrement par la cour des monnaies.
note {2). 83
Remontrances des gens du roi. • . note (1). 47
Lettres de François II transportant au seigneur de Salnt-Jutten tous les prlvilégea «oneédés par Henri II au seigneur de Roberval 48
Lettres de Charles IX confirmant le seigneur de Saint-Julien dans les privilèges que lui avait continués François II, après la mort du seigneur de Roberval nolé(l). 48
Lettres de Charles IX permettant au sieur Etienne Leseot de continuer à exploiter tes mines du royaume, aux mêmes privilèges que les seigneurs de Robenral et de Saint- Julien 54
Lettres de Charles If Interprétant le mode d'après lequel le droit de dixième doit être levé sur les métaux defe mines et minières du royaume 56
Lettres de Charles IX portant interprétation de l'exemption du droit de dixième qnl avait été accordée, pour quatre années, au aeigneor de Saint-Julien 59
Lettres de Charles IX transportant an tei<* gneur de Bellesalgues les privilèges précédemment accordés an seigneur de Saint- Julien *. 64
Lettres de Henri III confirmant le seigneur de Bellesalgues dans tous les privilèges que Charles IX lui avait cohcèdès. . . . note. 61
Lettres de Henri ill eontinnatit au ifeiir Etienne Leseot, pour dix années, les privilèges qui loi avaient été accordés par GhadesIX 63
ModificÉUoa Intradaite fêr le pirtaMfttde Paria. »... note. 63
Lettra» de Hem III oolfoyant des prlvilégea
38 février 1588.
