De la législation minérale sous l'ancienne monarchie, ou Recueil méthodique et chronologique des lettres patentes
Ernest Jules Frédéric Lamé-Fleury
Texte issu de la numérisation d’un exemplaire ancien, non relu : quelques coquilles sont possibles. Mots reconnus : 93 %.
De quoi ça parle
La vie des gens : la mine, l'usine, la province, l'argent, l'ambition, la chute. 8 h 30 (34 quarts d'heure) de lecture.
Premières lignes
avec la loi du 21 avril 1810. J'avais d'abord eu la pensée de réunir, en un seul corps d'ouvrage , les règlements épars de toutes les périodes et de les commenter à l'aide de décisions judiciaires et adjninistfativps |*en(|ues dans des espèces particulières, de manière à en fondre, dans un ensemble homogène, l'histoire, la lettre et l'esprit, ces trois éléments constitutifs de toute législation; mais des nécessités a…
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Chapitres
- De la législation minérale sous l'ancienne monarchie, ou Recueil méthodique et chronologique des lettres patentes15 min
- XII AVERTISSEMENT15 min
- SOMMAIRE15 min
- DES MINES, APRÈS QU*£LLES ONT ÉTÉ PURIFIÉES, ET ACCORDANT15 min
- MIN£S15 min
- MIN£S30 min
- A UN PRIVILÉGIÉ1 h 00
- I.. .mai. 564 W. CHARLES, etc15 min
- DROIT DE SOUVERAINETÉ15 min
- DE L OUVERTURE DES MINES, PENDANT DIX ANS, ET DROIT DU15 min
- X. 8624, r»i3. ' or15 min
- I., t. XV, p30 min
- DES MINES ET MINIÈRES DE SON ROYAUME30 min
- ET MINIÈRES15 min
- ACCORDÉS15 min
- I. — OMlllclie «e P«r (s15 min
- CUEILLETTE D£ LOR15 min
- LÉGISLATION SPÉCIALE DU FER15 min
- MAÎTRES DES MINES ET FORGES A FER ÉTANT EN CE ROYAUME15 min
- DES MAÎTRES DE FORGES15 min
- ET LES DROITS D*IMPORTATION , ETC15 min
- I., t. XXVllI15 min
- E. 839. DUISENT, SERONT RUINÉES, DÉMOLIES ET BOUCHÉES, ETC15 min
- IV. - Mines «e houille (i15 min
- B. 1904 • T*^^***-» OUVERTES ET NON OUVERTES, DANS LE ROYAUME, DE15 min
- LÉGISLATION SPÉCIALE D£ LA HOUILLE15 min
- V -iijrwi j. ^. .XV j le 7 août15 min
- ORDONNANCE DES EAUX ET FORÊTS15 min
- E 2482~ ROUTES15 min
- II. — USINES A FEE (l15 min
- VINCES ET GÉNÉRALITÉS15 min
- ADMINISTRATION PRIMITIVE. I7I1 h 00
- GONCEJINANT LA LÉGISLATION MINÉRALE15 min
- XABLB ANALYTIQUE DES MATIÈRES15 min
- II. — Usines a FEa15 min
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