Lyon-Caen et Renault, IV, n

nes

Contrat synallagmatique, le compte courant est à titre onéreux, commutatif, successif ; on admet généralement qu’il est consensuel (1) ; on décide qu’il est civil ou commercial — et produisant d’ailleurs les mêmes effets dans les deux cas — suivant le caractère des opérations auxquelles il se rattache.

En fait il est le plus souvent commercial, parce que c’est surtout dans le commerce que se font sentir les besoins auxquels il répond, et que par suite le commerce surtout bénéficie des avantages qu'il comporte.

Ces avantages sont multiples.Le compte courant diminue la quantité d'espèces nécessaires au règlement des opérations ; en effet, grâce à lui, il suffit de régler les soldes sans avoir à se préoccuper de régler les opérations individuellement ; avec ses compléments logiques, le virement et le chèque, on arrive et on arrivera chaque jour plus parfaitement à payer

des opérations énormes (2) avec un déplacement in-

1, Nous pencherions plutôt à y voir un contrat réel avec Delamarre et Le Poitvin, Helbronner, Feitu, Clément.

2. On peut faire entrer dans le compte courant les opérations les plus diverses. Les parties peuvent à leur gré y englober toutes leurs opérations ou seulement un certain nombre d'entre elles, Ces opérations sont souvent très nombreuses, produisant des fluctuations incessantes dans les rapports des correspondants. Pour suivre ces fluctuations et introduire commodément dans le compte les intérêts et frais accessoires, une comptabilité spéciale est nécessaire, dont nous

ne pouvons décrire ici les méthodes diverses.

de

fime de numéraire. Grâce au compte courant aussi,les transports de numéraire sont évités et avec eux des frais, des risques,des lenteurs.Grâce à lui encore, l’argent ne reste jamais improductif, puisque les remises produisent immédiatement intérêt en faveur du remettant. Grâce à lui toujours, satisfaction est donnée aux besoins du crédit, dans les comptes où l’un des correspondants est en avance sur l’autre,en particulier dans les comptes courants destinés à réaliser une ouverture de crédit.

De pareils avantages rendent fréquent l’emploi de ce contrat. « De quelque côté que l’on tourne les « yeux, on aperçoit entre les négociants, les ban- « quiers, les grandes administrations publiques, ou « même les simples particuliers, des relations de « compte courant quiattestent les services inapprécia- « bles que rend chaque jour cette précieuse institu- « tion (1). » En particulier, elle intervient fréquemment entre un négociant et son banquier pour faciliter les avances de celui-ci à celui-là, pour régulariser le service de leurs encaissements, versements, recouvrements d'effets ; elle existe entre un fabricant et son commissionnaire pour balancer par le produit des ventes les avances faites au commettant, etc.

Il serait donc très utile au commerce d'être fixé sur sa nature et ses effets. Mais, chose étonnante,