Clément, p

Rte

et bien que le compte courant soit employé déjà depuis longtemps, ni le Code de commerce ni le Code civil ne l’ont réglementé, et malgré de nombreuses demandes, aucune loi n’a comblé cette lacune. De très rares dispositions en prononcent seulement le nom : ce sont l’article 575 alinéa 2 du Code de commerce, et l’article 33 de la loi du 2% germina] an XI sur la Banque de France. Nous sommes donc en présence de toute une théorie élaborée par les usages et reflétée dans la jurisprudence, qui a, de ce fait, en matière de compte courant, la plus grande importance.

Parce qu'elle est l'œuvre de la pratique, cette théorie prend une physionomie assez spéciale. « On ne « peut pas adopter un ordre logique, en déduisant « rigoureusement les conséquences des principes po- « sés préalablement ; la tâche est plus humble. Le « commerce n’est logique qu’autant qu'il trouve ses « avantages à l'être. Il faut donc simplement recher- « cher quels sont les effets que l’usage a consa- « crés (1)... »

Nous allons passer en revue les lignes générales de cette construction curieuse. Pour cela, nous supposerons un compte courant produisant les effets les plus complets, c’est-à-dire dans lequel la volonté

des parties ne sera pas intervenue pour les restrein-