PRINCIPES D’ÉVALUATION DES ÉLÉMENTS DE L’INVENTAIRE

Si aucune règle précise n’a été posée par la loi française, un point est cependant incontestable : « les éva- « luations doivent être sincères, c’est-à-dire corres-

1. A. Dalsace, Introduction à l'étude du bilan et de la compte bilité, p. 36.

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« pondre à des réalités, à des éléments d’actif effectifs, « ensuite n’être ni majorées, ni minorées. La première « partie de la règle n’est pas de nature à soulever de « difficultés d’ordre pratique très délicates, ni à se pré- « senter en fait très souvent. Il n’est pas impossible mais « il est rare de voir un bilan comprendre des valeurs « qui n'existent pas ou qui n’existent plus, ou qui n’exis- « tent pas encore, plus encore d’y voir omettre des va- « leurs ou des marchandises ou des créances cer- « taines * ».

La sincérité des évaluations doit être comprise dans son sens le plus étroit : ce sont essentiellement des constatations d’existence réelle, ou de dépréciations effectives et réelles qui doivent servir de base à l’établissement de l’inventaire et du bilan, et les évaluations doivent correspondre aussi exactement que possible à la valeur vraie des choses estimées *.

L'idée la plus simple est de penser qu’il faut adopter la valeur d’échange toutes les fois qu’il faudra évaluer des éléments ayant un cours, et les estimer dans les autres cas à leur valeur d'usage. Remarquons à ce propos qu’une valeur d’usage particulièrement remarquable est le prix d’achat initial. On peut en effet admettre que, au moment où une société s’est procuré un bien à un prix déterminé, elle jugeait que ce prix correspondait à la valeur du bien au moment de l’achat.

Aussi les comptables et les juristes sont-ils à peu près unanimes à considérer que, pour mesurer la valeur