R. Rousseau, t. II, n

2. Cour d'Orléans, 25 janvier 1912. J. S. 1913.122, note Houpin. — Cour de Rouen, 10 mars 1909. J. S. 1910.209. S.. 1912. 2.108. |

En per

d'usage d’un objet, on doit se baser en premier lieu sur le prix de revient de cet objet ; ils ont même généralisé cette méthode et en ont étendu le champ d’application au point de retenir ce procédé dans des cas où il s’agit d'objets ayant un cours certain. Cette théorie dite du prix de revient conduit à prendre le prix de revient comme base d'évaluation, sauf lorsque celui-ci est supérieur au cours à l’époque de la clôture de l'exercice ; c’est alors ce dernier cours qui doit être retenu.

Ce système conduit, dans certains cas, à des conséquences qui choquent le bon sens, mais il a l’avantage d’être d’une application extrêmement simple. Il convient d'ajouter qu’on a l’habitude de rectifier cette estimation lorsque le chiffre obtenu est supérieur à la valeur réelle de l’élément auquel elle s’applique. C’est cette diminution de la valeur initiale que les comptables appellent lPamortissement.

Les amortissements. — Certains éléments de lactif sont constitués par des valeurs immobilières réelles (bàtiments, machines, matériel, outillage...) ou incorporelles (fonds de commerce, brevets, concessions, frais de constitution ou de premier établissement.) qui subissent avec le temps une certaine dépréciation dont il doit être tenu compte au moment de l’inventaire annuel. « Tout « commerçant, s’il veut faire un inventaire sincère et « régulier, doit tenir compte de la dépréciation que « subissent son matériel, ses marchandises et ses im- « meubles ’. »

Cette dépréciation doit être calculée par rapport au