Cour de Lyon, 31 juillet 1897. J. S

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prix de revient ou prix coûtant, et la valeur initiale des valeurs immobilisées sujettes à une usure ou un dépérissement graduel doit être diminuée chaque année d’une somme correspondant aussi exactement que possible à la dépréciation subie. C’est cette opération qui a reçu le nom d'amortissement.

Comme l’a écrit J. Meens, « amortir, c’est constater « dans les comptes le dépérissement insensible mais « certain et acquis qui s’est produit dans la valeur des « éléments des comptes ».

Il vient d’être dit que l'amortissement effectué au cours d’un exercice devait représenter la diminution de la valeur d’usage de l'élément de l’actif auquel il s’applique survenue au cours de cet exercice ou, pour reprendre les termes d’un jugement du Tribunal civil de la Seine, en date du 20 décembre 1894, « l'amortissement doit être « calculé de manière à représenter dans chaque inven- « taire la moins-value seule des éléments de lactif < survenue d’un bilan à l’autre : ». :

Il est certain qu’on ne peut jamais faire autre chose qu’une estimation approximative, la valeur effective d’un élément de l’actif social ne pouvant en effet être connue que le jour où il en sort, à la suite d’une vente, ou par une mise au rebut complète.

Dans la pratique, on opère donc d’une manière qui est à la fois systématique et empirique. Le procédé le plus simple consiste à prévoir chaque année une dépréciation proportionnelle au nombre d’années pendant lequel l’ob)j et à amortir sera utilisé, de telle sorte que son prix d’achat ou de revient initial soit reconstitué lorsque