G. Roche, De la relativité des bilans, p

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cice, de la baisse d’un stock de marchandises suscepbles de cours très variables (sucres). En tous cas, il ne pourrait être fait état que de la perte réalisée par la vente de ces marchandises, et non d’un simple manque à gagner ou même d’une dépréciation résultant de la comparaison des cours extrêmes à deux dates arbitrairement choisies’. Ne relève-t-on point là une tendance interprétative absolument opposée à celle qui est classique lorsqu'il s’agit d’établir un bilan annuel ?

Il a, d'autre part, été jugé que les valeurs n’ayant point de marché devaient être évaluées, non pas d’après leur prix de vente, mais d’après leur valeur d’exploitation. Un cas tout à fait caractéristique est fourni par un arrêt rendu par la Cour de Rouen ; il s’agissait d’un théâtre exploité par une société qui avait été amenée à déposer un bilan de liquidation dans lequel le théâtre en question était estimé à un prix très inférieur à l’évaluation qui figurait dans le dernier bilan annuel de la société. Voici l’un des attendus de cet arrêt :

« Le prix d’une chose servant à une exploitation indus- « trielle ou commerciale est essentiellement différent et sujet à varier du simple au double, et même davantage suivant que l’on considère la valeur intrinsèque au cours de l’exploitation, alors que la chose, en l’espèce l'immeuble, remplit l’objet pour lequel il a été créé, ou suivant qu’on l’envisage uniquement sous le rapport de sa valeur vénale au lendemain de la cessation de toute exploitation, et sous le coup d’une réalisation forcée ; attendu que la société n’a pas construit J’Alhambra-Théâtre pour le revendre, mais en vue

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