DROIT ROMAIN

TITRE I". — Delà possession en général, g 1-78.

CHAP. I. — Notions générales, définition, caractères et éléments de la possession, g 1-28.

SECTION I. — Notions générales et définition, g 1-6.

SECTION II. — La possession est un fait volontaire qui engendre des droits, g 6-20.

SECTION III. — Le droit aux actions possessoires est un droit

réel, g 20-26.

SECTION IV. — Eléments de la possession, g 26-28.

CHAP. IL — Des personnes et des choses en matière de possession. — Gomment peut-on posséder? — Possession dérivée, g 28-72.

SECTION I. — Des choses qui peuvent-être possédées; possession des parties d'un tout, g 2847.

SECTION II. — Des personnes qui ne sauraient posséder,

SECTION III. — Gomment peut-on posséder? Possession dérivée; possession plurium in soiidum, g 50-72.

GHAP. IlL — Des droits qui découlent de la possession et des

termes employés par les jurisconsultes romains ça matière de possession, g 72-78/

SECTION I. — Droits qui découlentde la possession, g 72-74.

SECTION II. — Des termes employés par les jurisconsultes

romains pour désigner la détention , la possession et pour en exprimer les caractères, § 74-78.

TITRE II. ~ Acquisition et perte de la possession, g 78-131.

GHAP. I. — Acquisition de la possession, g 78-108.

SECTION I. — De Vanimus, g 79-84.

SECTION II. — Du factum, g 84-108.

GHAP. II. — Perte de la possession, g 108-131.

SECTION I. — Perte de la possession corpore^ g 110-115. SECTION II. — Perte de la possession cïmmo, g 115-119. SECTION III. — Perte de la possession par un tiers, g 1 19-131 .

TITRE III. - Des interdits, 8 131-186.

GHAP. I. — Définition, origine, nature, divisions et procédure

des interdits, g 131-144.

SECTION I. — Généralités, définition, origine, nature et divisions des interdits, g 131-136.

SECTION II. — Procéduredesinterditspossessoires,g 136-144.

GHAP. II. — Des interdits retinendx possessionis, g 144-169.

SECTION I. — BeV'mierdii uti possidetis^ g 144-161. SECTION II. — De l'interdit utrubi, % 161-169.

GHAP. III. — Des interdits recuperandx possessioniSj g 169-

185 bis.

SECTION I. — De rinterdit unde vi, g 169-177.

SECTION II. — De l'interdit de clandestina possessione et

de Vïnieràii momentanée possessionis ,

SECTION III. — De rinterdit de precario, g 181-185 bis.

APPENDIGE. — Preuve de la possession, g 185 bisA^.

TITRE IV. — De la quasi-possession et des interdits quasi-posses-

soires, g 186-205.

GHAP. I. — Notion de la quasi-possession, g 186-189.

GHAP. II. — De la quasi-possession des servitudes personnelles,

GHAP. III. — De la quasi -possession des servitudes réelles,

SECTION I. — Des servitudes rustiques, g 196-203. SECTION II. — Des servitudes urbaines, g 203-205.