De la possession et des actions possessoires
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De quoi ça parle
La vie des gens : la mine, l'usine, la province, l'argent, l'ambition, la chute. 13 h 15 (53 quarts d'heure) de lecture.
Premières lignes
La devise que je place en tête de cette étude indique seulement que j'ai voulu faire œuvre d'éclectisme. Cependant, dans la partie qui traite du droit français, je me suis inspiré spécialement de l'ouvrage récent et encore trop peu connu de M . Léon Wodon (Traité théorique et pratique de la Possession et des Actions possessoires ,2\o\.m'-S,^T\xKB\\Q^, 1866) . Souvent, il est vrai, j'ai combattu ses doctrines, en m'ap…
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Chapitres
- PREFACE15 min
- DROIT ROMAIN15 min
- DROIT FRANÇAIS15 min
- CHAPITRE I30 min
- CHAPITRE n1 h 00
- VERIUS15 min
- CHAPITRE m15 min
- TO15 min
- CHAPITRE I Acquisition de la possession15 min
- XLI30 min
- CHAPITRE n Perte de la possession15 min
- MO15 min
- XLI15 min
- CHAPITRE I30 min
- CHAPITRE n Des interdits retinendœ possessionls45 min
- CHAPITRE m45 min
- DE LA QUASI-POSSESSION ET DES INTERDITS QUASI15 min
- CHAPITRE n De la quasi-possessioa des servitudes persoimelles15 min
- CHAPITRE ni De la ^piasirposseBsion des servitudes réelles15 min
- CONCLUSION15 min
- INTRODUCTION15 min
- CHAPITRE I Notions générales15 min
- CHAPITRE II Caractères de la possession. — Observations générales1 h 00
- CHAPITRE m De raoqaisitlon de la possession15 min
- CHAPITRE IV15 min
- Perte de ia possession corpore15 min
- Perte de la possession animo15 min
- De la perte de la possession des servitudes continues15 min
- De la perte de la possessioa des servitudes discontinues15 min
- SS15 min
- CHAPITRE V De la translation de la possession15 min
- CHAPITRE VI De la preuve de la possession15 min
- CHAPITRE I15 min
- CHAPITRE II Prohibition du cumul du possessoire et du pétitoire30 min
- CHAPITRE III De la préséance du possessoiré sur le pétitoire15 min
- CHAPITRE IV15 min
- CHAPITRE V15 min
- SS15 min
- SW15 min
- CHAPITRE VI De la dénonciation de nouvel œuvre15 min
- CHAPITRE Vn30 min
- CHAPITRE VIII15 min
- CHAPITRE I15 min
- K0TION U45 min
- DES EAUX30 min
- CHAPITRE n15 min
- DE LA VOIRIE45 min
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