Cour de cassation, 271 mai 1835, Sir

interêt à l'exécution des conditions de l’adjudication, devra être admis à poursuivre la revente quand le défaut d'exécution par l'adjudicataire lui fera éprouver un dommage. Le cas ne se présentera pas pour la violation des clauses exécutoires avant la délivrance du jugement, payement des frais ou autres, ni même en thèse générale pour le défaut de paiement du prix aux créanciers, mais la circonstance se rencontre quand le prix de l’adjudication ayant été supérieur aux créances inscrites, le saisi aura obtenu nn bordereau de collocation pour l’excédant. Son bordereau n’est pas moins efficace que ceux qui ont été délivrés à ses créanciers ; la même satisfaction, les mêmes garanties, lui sont dues.

L'obtention d’un bordereau n’est pas la condition névessaire de l’existence d'intérêt, et la persistance de notre principe combiné avec celui de l’article 1166 C. civ., nous conduit à donner le droit d'exercer la poursuite aux propres créanciers chirographaires des créanciers collo= qués et au prèteur subrogé dont les deniers ont servi à payer le montant de la collocation.

En résumé, nous accordons le droit de poursuivre la folle enchère non seulement au poursuivant la première saisie, mais aux créanciers hypothécaires et même chirographaires, à leurs cessionnaires, au saisi, et à celui qui a fourni à l’adjudicataire les deniers avec les quels il s’est libéré du prix d'adjadication; nous ne croyons pas, en proposant ces solutions, abuser de la latitude que laissent les termes de l’article 7134, renouvelés de l'expression ncn moins générale de l’ancien article 738. Avant d'appliquer ce principe à des espèces spéciales

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dans lesquelles s2s conséquences sont moins immédiates, nous sommes tenu de nous arrêter à certaines objections qui ont battu en brèche notre manière de raisonner.

Un auteur à posé en principe que le droit de poursuivre la revente sur lle enchére est le privilège exclusif du créancier saisissant (1). C'est ce créancier qui à âvance les frais de poursuite et qui a le plus grand intérêt à ce que le nouvel adjudicataire les lui rembourse, si le poursuivant est négligent, les créanciers inscrits ou l’un d'eux peuvent demander la subrogation ; le droit de poursuite ne peut leur appartenir « à moins qu'ils n’aient obtenu la subrogation. » |

Ces affirmations, jetées au courant d’un chapitre qui n'a pas spécialement trait à notre matière, auraient besoin d’être accompagnées d'arguments dont la valeur ferait l’objet d’une discussion; mais l’écrivain qui les émet ne semble pas les rattacher à un système d'ensemble élaboré en vue de former une théorie, car il ne lui en coûte pas de dire dans le même ouvrage (p. 161) qu’on ne peut contester aux créanciers inscrits « le droit de contraindre l’adjudicataire au paiement du prix tant par la voie de la folle enchère que par les autres voies de droit. »

On s'accorde donc, sans beaucoup de difficultés, à permettre aux créanciers inscrits l'exercice du droit de revendre le bien exproprié à la folle enchère de l’adjudicataire ; mais la résistance est plus vive en ce qui concerne les autres intéressés. On conteste d’abord ce droit au saisi qui, dit-on, est toujours le poursuivi et ne peut