LE PIGNUS

Par l’aliénation fiduciaire le débiteur ne se bornait pas à donner une sûreté à son créancier: il abdiquait tous ses droits sur la chose et était ainsi exposé à devenir victime de la déloyauté de celui auquel il l’avait mancipée ou cédée in jure; aussi, dès une époque qu’il n’est pas possible de préciser, mais assurément fort reculée (2), il est certain qu’on employa concurremment avec la fiducie le procédé du pignus qui donnait une garantie sérieuse au créancier puisqu'il le mettait en possession de la chose et en même temps laissait la propriété au débiteur. Ce qui put d’abord empêcher le gage de se généraliser, c’est qu'il ne procurait au créancier qu'une garantie purement matérielle dont l'efficacité cessait dès que la chose n’était plus en son pouvoir. Plus tard les interdits donnèrent à son droit une sanction plus sérieuse. Le débiteur ne se

1. V. Maynz, Cours de droit romain, I, $ 110, note 88. 2, M. Accarias, Précis de droit romain, I, 2e édit. p. 659, note 8,

dépouillant pas de la propriété de l’objet par lui donné en gage, il ne saurait être question à son profit d’une uswreceptio dont iln’a pas besoin pour redevenir propriétaire ; aussi lorsqu'il a payé il peut se faire immédiatement res— tituer la possession et si, dans le même cas, il se trouve déjà détenir l’objet engagé par suite d’un précaire que lui a consenti le créancier (1. 6,$4, D. de precario, XLII, 26) il recouvre, par-là même et sans le secours d'aucun laps de temps, la plénitude de ses droits tant de possession que de propriété suf la chose; cela résulte d’un passage de Celsus, 1. 11, D. deprecario, XLIIT, 26: «si debitor rem pignoratam precario rogaverit, soluta pecunia precarium solvitur ; quippe id actum est ut usque eo precarium teneret.»

A cet égard, le débiteur qui a fourni un gage est mieux traité que l’aliénateur fiduciaire, puisque celui-ci, même après sa libération, ne rentre dans ses droits qu’à la suite d’une année de possession s’il n’a pas obtenu de son créancier la remancipation ou l'in jure cessio indispensables pour l’y réintégrer sans délai. Mais sous un autre point de vue, le créancier gagiste est plus énergiquement vro— tégé que le propriétaire sub fiducia: tandis que celui-ci est victime de toute wsureceplio qui découle d’une possession reprise par un moyen quelconque, à l'exception seulement des cas où elle résulte du précaire ou du louage (Gaius, IT, $ 60), le créancier gagiste ne perd pas la sûreté réelle qui lui a été affectée lorsque le débiteur s’est remis en possession de la chose engagée au moyen d’un furtum usus. Le caractère furtif de cette possession la rend inefficace à l'encontre du créancier gagiste : « ali-