Arrêt du 16 juin 1875, Sir

de la première adjudication équivaut à une décision ayant acquis l'autorité de la chose jugée, et les collocations ne peuvent plus être modifiées en principe, même par la survenance d’une folle enchère. À partir de ce moment le droit des créanciers colloqués en sous-ordre est devenu distinct de celui du créancier colloqué directement; il a eu une existence propre et indépendante, il a constitué un droit acquis tel que celui qui eût pris son fondement dans une cession régulière, et aux termes de l’article 1296 C. civ. toute compensation devient impossible au préjudice d’un pareil droit.

Nous ne pouvons admettre cette doctrine édifiée sur une fausse analogie: il existe en effet une profonde diffé rence entre les créanciers subrogés à une hypothèque et les créanciers simplement colloqués en sous-ordre. Les premiers possèdent un droit qui leur est propre, et qui, dès l’époque de la subrogation, est devenu indépendant du droit de leur cédant. Aussi est-ce en leur nom et comme créanciers directs qu’ils se présentent à l’ordre où chacun d’eux est colloqué au rang du subrogeant suivant la date de sa subrogation ou de son inscription. Tout autre est la situation des créanciers simplement chirographaires: exerçant les droits de leur débiteur en vertu de l’article 1166 C. civ. ils ont nécessairement des droits égaux les uns par rapport aux autres, de telle sorte que lorsqu'ils ont été colloqués en sous-ordre sur la collocation de leur débiteur ils concourent entre eux pour s’en partager le montant (1).

1. De la subrogation aux droits d'hypothèque et des sous-ordres, par M. Beudant, Revue critique, t. XXVIII, p. 36.

« Le sous-ordre est à l’ordre ce qu’est à un partage principal un partage de subdivision qui s’opère par le même acte. La collocation du débiteur se distribue comme chose purement mobilière entre les créanciers hypothécaires ou chirographaires. Au contraire, le subrogé…. n’est plus un simple créancier; il est propriétaire en tout ou en partie de la créance hypothécaire, suivant que la subrogation est totale ou partielle» (1). On objecterait donc vainement que la demande de collocation en sousordre crée un droit particulier au profit du créancier qui l’a formée, et qu’elle équivaut à une sorte d'opposition ou de main-mise qui frappe d'indisponibilité entre les mains du débiteur le montant de la collocation et fait obstacle à toute cession ultérieure de la somme qui en est l'objet. En admettant qu’on puisse considérer cette demande comme ayant la valeur juridique d’une opposition, il est de règle qu’on peut légitimement invoquer contre le créancier saisissant toutes les exceptions dérivant de causes antérieures à la dénonciation de la saisie, au même titre et de la même manière qu’on pourrait les invoquer contre le débiteur lui-même: l’annulation de la première adjudication peut donc être opposée aux créanciers colloqués en sous-ordre sur le premier adjudicataire puisque c’est là un fait antérieur à l’ordre et à leur sous-collocation.

Quant à l’autorité de la chose jugée attribuée par l’arrêt de Chambéry au règlement définitif de l’ordre, elle existe si peu que l’article 779 proc. civ. donne expressément au juge la mission de modifier l’état de collocation sui-