PREUVE " RERUM GESTARUM

éprouvait ce qu'elle disait ou faisait voir, mais si elle le disait ou faisait voir, car c'est le seul moyen de prouver ce qu'une personne éprouve dans un moment donné.1

333. Il est nécessaire, dans tous les cas que nous venons de voir, que les déclarations qu'on veut prouver ait été faites au moment même où l'on veut établir qu'existait une certaine affection de corps ou d'esprit.

PARAGRAPHE II

2QPRF.TTVE "RT-RUM CîESTARTTM " OU DE FAITS CONCOMMITTANTS.

334. Il est bien rare qu'un fait se présente isolé. Il est presque toujours précédé, accompagné, ou suivi d'autres faits qui le modifient ou le caractérisent plus ou moins. On en aurait donc une idée inexacte, s'il était prouvé isolé de ces autres faits concommittants. C'est l'ensemble de ces faits, ainsi liés ensemble, que les autorités anglaises appellent res gestœ. Si ces faits, liés à celui qu'il s'agit de prouver, sont des paroles qu'une personne à prononcées, ou des écrits qu'elle a faits hors de cour, on peut les prouver.

La question de savoir si les faits qu'on veut ainsi mettre devant le tribunal, sont assez liés avec ceux dont la preuve est nécessaire pour permettre de les établir, est laissée à la discrétion du iuge. C'est à lui à dire s'il

1 1 Taylor, 580.

140 PREUVE " RERUM GESTARUli "

y a assez de connexité entre les faits en litige et ceux-là pour permettre la preuve des derniers.

Î23.T Voici des exemples d'application. Chaque fois qu'il s'agit de prouver avec quelle intention un certain acte est fait, on peut prouver toutes les déclarations de l'auteur de l'acte quant à cette intention. Cela se présente au cas où l'on veut prouver qu'un individu a changé sa résidence avec l'intention de changer de domicile, au cas où l'on veut établir qu'un acte a été fait avec une intention frauduleuse. Mais il faut, dans ces cas, que la déclaration soit faite au moment de l'acte qu'elle explique.1

326. De même, chaque fois que le fait à prouver a été provoqué par des paroles ou des actes d'une autre personne, on peut prouver ces paroles, parcequ'autremenfc le fait à prouver ne se comprendrait pas. Par exemple, on veut prouver que des coups ont été donnés à A par B, dans une rixe provoquée par des paroles de C ; on peut prouver que ces paroles ont été prononcées.

327. On va même si loin dans ce sens que, quelq uef ois, une partie est admise à prouver ses propres déclarations. A poursuit B en dommages, parceque, par ses fausses représentations, B l'a engagé à faire des avances à C qui était insolvable, B plaide que ce ne sont pas ses représentations qui ont été cause des avances. A pourra prouver qu'au moment où il a fait les avances il a déclaré que c'était à cause des représentations de B qu'il les faisait.2

338. Mais il est bon de remarquer que, dans les cas que nous venons de voir, il faut que le fait matériel à

1 1 Taylor, 583, 584.

2 1 Taylor, 585.