EXCLUSION DES TÉMOINS

tume d’être appliqué aux témoins entendus comme experts, par exemple, à un médecin légiste, ni même aux témoins qui ne doivent pas être entendus sur les mêmes faits que le témoin examiné. Mais, si une partie insistait sur leur exclusion, je ne vois pas comment le juge pourrait la refuser, car l’article 254 du Code de Procédure ne fait aucune distinction, et donne à chaque partie un droit absolu à l'exclusion des témoins. En Angleterre, la chose étant laissée à la discrétion du tribunal, l'exclusion ne serait pas prononcée dans des cas de ce genre.l Mais, chez nous, la loi ne laisse, sur ce point, aucune discrétion au tribunal.

781. Quelle est la sanction de l'ordre d'exclusion donné aux témoins ? C’est simplement la punition que le tribunal peut infliger à ceux qui désobéissent à ses ordres. Ce serait une erreur de croire que le témoin qui est resté à l'audience après avoir reçu l’ordre d’en sortir devient incapable de rendre témoignage?

Mais il est évident que le juge, en ce cas, peut refuser de tenir compte de 1 déposition de témoin, s’il croit qu'elle a été inspirée par celle des autres témoins entendus auparavant.

782. Avant d'en venir à la manière dont les témoins doivent être examinés, il n’est pas inutile de remarquer que le témoignage d'un seul témoin suffit au point de vue légal, pour prouver un fait$ Autrefois, c'était une règle que, quelque confiance que méritât un témoin, et qu'il inspirât au juge, celui-ci ne pouvait tenir compte de son témoignage s'il était seul; estis uns testis nullus était un brocard qui exprimait bien cette règle de droit,

1 2 Taylor, 1400.

2 Irvine vs Maloney, 6 L. C. J. 286 ; 2 Taylor, 1401. 3 C.C. 1230,