DA INTRODUCTION

théorie des preuves, et, grâce à la commune renommée, en fixer quelques principes directeurs.

Tel était le double intérêt que nous apercevions à notre étude. D’une part le rôle de la commune renommée nous apparaissail comme important à dégager, parce que de sa détermination dépendait la théorie mème des reprises mobilières de la femme commune, Et d'autre part la définition de la commune renommée nous permettait de pénétrer dans la théorie générale des preuves.

Mais à mesure que nos recherches avançaient, notre sujet prenait plus d'ampleur, et sa véritable signification se dégageait nettement. Le phénomène de commune renommée, en effet, nous est apparu intimement lié à un autre phénomène beaucoup plus général, L'influence de l'opinion publique sur le droit. Il n'est, en réalité, que la manifestation de cette opinion sur le terrain de la preuve. Nous devions dès lors rechercher s’il n'existait pas, dans notre droit, d’autres institutions éductibles à la même idée, et constituant, sous des

dénominations différentes, de véritables applications de Ja commune renommée. Effectivement, certaines institutions se présentaient à nous, au moins en apparence, comme des manifestations de l'opinion publique sur le terrain de la preuve. Nous avons nommé la possession d'état, la notoriété, l'acte de notoriété, Mais, bien vite, nous avons été convaincu qu'il n’y avait là qu’une apparence.

Les caractères et le rôle de la possession d’état, comme ceux de la notoriété ne permettent pas de considérer ces ins- Ululions comme des institutions de preuve. Ce sont des institutions de fond. Par contre, l’acte de notoriété, qui est sans conteste une institution de preuve, s’analyse purement et simplement en une application de la preuve testimoniale, Nous sommes dès lors resté en présence de celte constatation que la commune renommée consliluait, dans notre droit, la seule manifestation de l'opinion publique surle terrain de la preuve. Tandis que dans des cas fort nombreux, l'opinion publique crée le droit, elle n’agit sur le terrain de la preuve que dans le