‹ De la preuve par commune renomméeChapitre 3 sur 26 · INTRODUCTION · texte numérisé non relu

INTRODUCTION

domaine très restreint imparti à la commune renommée. À cette constatation fondamentale s’en est ajoutée une autre non moins essentielle. La preuve par commune rénommée, dans les hypothèses très précises où elle est cantonnée, nous est apparue beaucoup moins comme une preuve que comme une sanction.

Ces deux constatations devaient, d'ailleurs, trouver leur justification dans une raison unique, que nous n’avons pas eu de peine à apercevoir. Si l'opinion publique est rigoureusement repoussée comme instrument de preuve, c’est qu'échappant à toute discussion et à tout contrôle, elle est essentiellement dénuée de force probante. Lorsqu'elle agit à ce titre, elle prend nécessairement le caractère de sanction.

Nous avons été ainsi amené, par la force même des choses, à étudier le problème de l'influence de l'opinion publique, et dans une certaine mesure de l'opinion individuelle, sur la preuve du droit. C'est ce problème assez nouveau et fort suggestif qui constitue le fond de notre travail. Nous devons savoir gré à la commune renommée de nous avoir permis de le poser.

Nous tenons, en terminant, à remercier M. le professeur Bartin, qui a bien voulu sous permettre de nous inspirer de son cours sur la théorie des preuves, el qui nous a constamment aidé de ses conseils. Nous lui exprimons ici notre profonde reconnaissance.

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