Tome XII, n° 41, p

2, L'opinion de Troplong et Duvergier, (De la Vente,t.I, ne 185 et t. I, n° 183), est également soutenue par Zachariæ,

Dr. Cip., t. IL, 8 351, n° 14.

que l’on ne saurait décider d’une manière absolue et par une règle invariable, posée a priori, du sort des ventes dont il s’agit » (1).

D'une part, les époux ont pu avoir l'intention de dissimuler sous l'apparence d’un contrat à titre onéreux une véritable donation.

« Nul doute alors, qu’un tel acte ne vaille dans les limites et avec les conditions assignées par l’article 1096 (2). »

D'autre part, «il peut arriver aussi que les époux aient entendu faire une vente dégagée de tout esprit de donation, soit qu'ils aient voulu terminer de bonne foi des arrangements de famille, soit qu’ils aient cherché des moyens pour soustraire aux recherches des créanciers du vendeur des biens, dont la saisie était imminente. Comment dans un cas pareil, qui, il faut le dire, est le plus fréquent, pourrait-on maintenir comme donation, un acte où la volonté de donner ne serait pas intervenue ? » (3).

En résumé, nous sommes en présence de deux opinions : l’une admet la possibilité dans tous les cas de valider la vente entre époux comme donation déguisée ; l’autre distingue selon l'intention des parties contractantes.

Pour nous au contraire, suivant une doctrine diffé-